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Maison jumelée

toune1970 Messages postés 1 Statut Membre -
jmp59 Messages postés 7014 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention - 10 avr. 2015 à 00:13

bonsoir, j'aimerai savoir si deux maisons jumelées, construites sur deux parcelles distinctes et avec deux permis de construire mais chacun faisant apparaître l'intégralité des constructions, comporte de la mitoyenneté ? merci par avance pour vos réponses. Cordialement

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Réponse 1 / 1

jmp59 Messages postés 7014 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention 3 804

Bonjour,

Généralement oui, mais ça dépend de la façon dont s'est faite la construction du mur séparatif.

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