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Maison jumelée

toune1970 Messages postés 1 Date d'inscription jeudi 9 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 9 avril 2015 - 9 avril 2015 à 22:45
jmp59 Messages postés 29298 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 - 10 avril 2015 à 00:13
bonsoir, j'aimerai savoir si deux maisons jumelées, construites sur deux parcelles distinctes et avec deux permis de construire mais chacun faisant apparaître l'intégralité des constructions, comporte de la mitoyenneté ? merci par avance pour vos réponses. Cordialement

1 réponse

Réponse 1 / 1
jmp59 Messages postés 29298 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 792
10 avril 2015 à 00:13
Bonjour,

Généralement oui, mais ça dépend de la façon dont s'est faite la construction du mur séparatif.

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