Sujet Précédent Sujet Suivant

Maison jumelée

toune1970 Messages postés 1 Statut Membre -  
jmp59 Messages postés 31960 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   -
bonsoir, j'aimerai savoir si deux maisons jumelées, construites sur deux parcelles distinctes et avec deux permis de construire mais chacun faisant apparaître l'intégralité des constructions, comporte de la mitoyenneté ? merci par avance pour vos réponses. Cordialement

1 réponse

Réponse 1 / 1
jmp59 Messages postés 31960 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   3 804
 
Bonjour,

Généralement oui, mais ça dépend de la façon dont s'est faite la construction du mur séparatif.

0

Discussions similaires

debit bancaire NYX
Bri -
Bri -

15 réponses
Petite copropriété. Quelle banque sans frais
Jackyduvar -
mpG -

19 réponses
achat appartement sans copropriété
frankiemorello21 -
messade -

8 réponses
Ma sœur a fait vider la maison de mes parents
Lolo -
jarjabings -

1 réponse
Maison classée immeuble remarquable.
homerbarth -
homerbarth -

8 réponses