Cessation d'activité
olivier 1305
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Snow -
Snow -
Bonjour,
j'ai fait une cessation totale d'activité au 01/03/2014 (mise en sommeil), pour un poste de salarié dans une entreprise. J'ai donc signalé mon changement de statut au RSI, des charges sont retenus sur mon bulletin de salaire tous les mois pour ma protection sociale.
Mais le RSI continu de m'envoyer des appels de fonds pour la même chose, donc doublon.
J'ai ne sais plus quoi faire, car je ne peux pas m'inscrire à la CPAM car je n'ai pas de document du RSI attestant la fin de droits, et le RSI me demande de payer des cotisations, du coup en double.
Pouvez vous me dire à qui m'adresser pour régler mon problème, ou ce que je dois faire.
Dans l'attente merci d'avance.
j'ai fait une cessation totale d'activité au 01/03/2014 (mise en sommeil), pour un poste de salarié dans une entreprise. J'ai donc signalé mon changement de statut au RSI, des charges sont retenus sur mon bulletin de salaire tous les mois pour ma protection sociale.
Mais le RSI continu de m'envoyer des appels de fonds pour la même chose, donc doublon.
J'ai ne sais plus quoi faire, car je ne peux pas m'inscrire à la CPAM car je n'ai pas de document du RSI attestant la fin de droits, et le RSI me demande de payer des cotisations, du coup en double.
Pouvez vous me dire à qui m'adresser pour régler mon problème, ou ce que je dois faire.
Dans l'attente merci d'avance.
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1 réponse
Bonjour,
Il faut savoir une chose importante sur la mise en sommeil : c'est qu'elle ne dispense pas malheureusement de cotisations!
La mise en sommeil n'est pas considérée comme une cessation d'activité puisque l'entreprise existe toujours. Vous recevez donc en effet des appels de cotisations même si vous êtes salarié : que vous soyez salarié ne change pour le moment rien aux cotisations!
Il convient d'une part de demander un recalcul de vos cotisations sur 0€ pour diminuer leur échéances et éventuellement songer à une cessation totale d'activité ou opter pour le statut d'auto-entrepreneur (si votre chiffre d'affaires = 0€ là par contre vous n'aurez aucune cotisation à payer)
Bonne soirée!
Il faut savoir une chose importante sur la mise en sommeil : c'est qu'elle ne dispense pas malheureusement de cotisations!
La mise en sommeil n'est pas considérée comme une cessation d'activité puisque l'entreprise existe toujours. Vous recevez donc en effet des appels de cotisations même si vous êtes salarié : que vous soyez salarié ne change pour le moment rien aux cotisations!
Il convient d'une part de demander un recalcul de vos cotisations sur 0€ pour diminuer leur échéances et éventuellement songer à une cessation totale d'activité ou opter pour le statut d'auto-entrepreneur (si votre chiffre d'affaires = 0€ là par contre vous n'aurez aucune cotisation à payer)
Bonne soirée!
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