Le rsi nous a fait une saisie sur salaire
aurore66
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vanille 8285 -
vanille 8285 -
Bonjour,
pouvez vous m aidé ? voila en juillet 2008 j ai repris un café restaurant que j ai du mettre en -liquidation-judiciaire, j étais en nom propre et mon mari conjoint collaborateur . Donc en ce qui me concerne le rsi me demande rien mais pour mon mari il demande de régularisé la situation d un montant de cotisation a hauteur de 6000 euros dont nous sommes imcapable de règlé a ce jour . il en a suivie huissier et condanation du tribunal en la faveur du rsi je ne sais plus quoi faire car nous avons déja donné près de 4000 euros mais il y a toujours des frais qui remet la somme a 6000 euros a chaque fois maintenant ils ont fait un saisie sur salaire . merci de me donné des conseil svp on en peu plus !!!
pouvez vous m aidé ? voila en juillet 2008 j ai repris un café restaurant que j ai du mettre en -liquidation-judiciaire, j étais en nom propre et mon mari conjoint collaborateur . Donc en ce qui me concerne le rsi me demande rien mais pour mon mari il demande de régularisé la situation d un montant de cotisation a hauteur de 6000 euros dont nous sommes imcapable de règlé a ce jour . il en a suivie huissier et condanation du tribunal en la faveur du rsi je ne sais plus quoi faire car nous avons déja donné près de 4000 euros mais il y a toujours des frais qui remet la somme a 6000 euros a chaque fois maintenant ils ont fait un saisie sur salaire . merci de me donné des conseil svp on en peu plus !!!
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2 réponses
Bonjour,
Vous écrivez "huissier et condamnation du tribunal en la faveur du rsi", j'en conclue donc que vous avez lancé une procédure auprès du Jex pour contester la saisie de l'huissier mais que vous n'avez pas réagi avant (aux lettres de relances, à la contrainte) et n'avez pas saisi le TASS à ce moment là. Est-ce bien cela ?
Vous écrivez "huissier et condamnation du tribunal en la faveur du rsi", j'en conclue donc que vous avez lancé une procédure auprès du Jex pour contester la saisie de l'huissier mais que vous n'avez pas réagi avant (aux lettres de relances, à la contrainte) et n'avez pas saisi le TASS à ce moment là. Est-ce bien cela ?
aurore66
bonjour, nous avions téléphoné au huissier mais il n ont rien voulu savoir nous ne pouvions payés les sommes qui nous demandais on leur donnais ce que l on pouvais mais ils ont saisie le tribunal pour avoir plus pendant plus d un an nous avons payé ce que le jugement avais décidé j ai juste oublier de règlé une fois et j ai reçu un avis de tiers détenteur voila !!
Bonjour,
Je comprends votre désarroi face la brutalité du recouvrement forcé par le RSI.
L'huissier agit comme tiers et certains sont bienveillants et de bons conseils, d'autres sont totalement indifférents à votre situation voire pire.
Par contre, je ne suis pas très sûr que votre contrainte ait fait l'objet d'un jugement. Lorsque vous écrivez condamnation du tribunal en faveur du RSI, quel est le document qui témoigne de cette condamnation ?
Dans votre cas, c'est à dire en situation très avancée du recouvrement de la créance, il vous reste encore quelques possibilités.
La plus efficace est de vous rendre dans votre caisse régionale du RSI pour rencontrer un conseiller. A cette occasion :
1 - révisez votre dossier ensemble, vérifiez la réalité de votre dette sociale et l'exactitude du reliquat à payer.
2 - demandez un échéancier étalé sur deux ou trois années qui diminuera les montants (bien que, en contrepartie, cela alourdira un peu la dette de pénalités de retard). Il se peut qu'un dossier soit à présenter à la CRA pour obtenir cet étalement et, dans tous les cas, votre demande doit être fortement motivée.
Le RSI peut agir sur l'huissier lorsque celui-ci refuse de lui-même un arrangement.
Il semble par ailleurs trop tard dans votre cas pour saisir le Jex qui aurait pu lui-même étaler le remboursement sur 2 ans mais avec le danger qu'au 24ème mois la totalité du solde soit du.
Le pire pour le contributeur bénévole ? Consacrer de son temps à votre réponse et ne pas savoir si vous l'avez lue.
Je comprends votre désarroi face la brutalité du recouvrement forcé par le RSI.
L'huissier agit comme tiers et certains sont bienveillants et de bons conseils, d'autres sont totalement indifférents à votre situation voire pire.
Par contre, je ne suis pas très sûr que votre contrainte ait fait l'objet d'un jugement. Lorsque vous écrivez condamnation du tribunal en faveur du RSI, quel est le document qui témoigne de cette condamnation ?
Dans votre cas, c'est à dire en situation très avancée du recouvrement de la créance, il vous reste encore quelques possibilités.
La plus efficace est de vous rendre dans votre caisse régionale du RSI pour rencontrer un conseiller. A cette occasion :
1 - révisez votre dossier ensemble, vérifiez la réalité de votre dette sociale et l'exactitude du reliquat à payer.
2 - demandez un échéancier étalé sur deux ou trois années qui diminuera les montants (bien que, en contrepartie, cela alourdira un peu la dette de pénalités de retard). Il se peut qu'un dossier soit à présenter à la CRA pour obtenir cet étalement et, dans tous les cas, votre demande doit être fortement motivée.
Le RSI peut agir sur l'huissier lorsque celui-ci refuse de lui-même un arrangement.
Il semble par ailleurs trop tard dans votre cas pour saisir le Jex qui aurait pu lui-même étaler le remboursement sur 2 ans mais avec le danger qu'au 24ème mois la totalité du solde soit du.
Le pire pour le contributeur bénévole ? Consacrer de son temps à votre réponse et ne pas savoir si vous l'avez lue.
Bonjour ,
j'ai effectivement posé une question le 3/4 ,je n'ai eu aucune réponse.
je suis infirmière,salariée à temps plein en CDI, dans un établissement privé.
j'effectue des remplacements d'une infirmière libérale en arrêt maladie;à raison de 5 jours par mois(en moyenne)
je n'arrive pas à obtenir de réponses à mes questions malgré les démarches dans les organismes.
je vous serai très reconnaissante si vous pouviez me consacrer un peu de temps,
encore merci de toutes les infos données sur ce forum, j'apprends beaucoup,
cdlt
vanille 8285
j'ai effectivement posé une question le 3/4 ,je n'ai eu aucune réponse.
je suis infirmière,salariée à temps plein en CDI, dans un établissement privé.
j'effectue des remplacements d'une infirmière libérale en arrêt maladie;à raison de 5 jours par mois(en moyenne)
je n'arrive pas à obtenir de réponses à mes questions malgré les démarches dans les organismes.
je vous serai très reconnaissante si vous pouviez me consacrer un peu de temps,
encore merci de toutes les infos données sur ce forum, j'apprends beaucoup,
cdlt
vanille 8285
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