Chevaux chez mon voisin
doc
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Enka1 Messages postés 14240 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Enka1 Messages postés 14240 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour,
mon voisin vient d'installer 2 chevaux dàns sa propriet de 1800 mètres carrés il les promène sur sa terrasse odeurs de fumier insupportable
Quels sont mes droits nous sommes mitoyens
mon voisin vient d'installer 2 chevaux dàns sa propriet de 1800 mètres carrés il les promène sur sa terrasse odeurs de fumier insupportable
Quels sont mes droits nous sommes mitoyens
2 réponses
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Bonjour,
Question que je me pose : Un lien avec çà ???
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-6694653-chevaux-contre-mon-pignon-de-maison
Décidément, qu' est-ce qu' il y en a qui aiment les odeurs des gaz
d' échappement et pollutions chimiques diverses !
Au juste, ce sont les chevaux qu' il promène ou ses brouettes de fumier ??? Car vu la prose élaborée, çà peut porter à confusion !!!!!!!!!
Entre chien et loup ... Attention au loup .... -
Bonjour
Vos droits ?
En premier :
@+
La législation juridique et financière évolue en permanence...