Réglementation pour un poulailler
phoebe59
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phoebe59 Messages postés 7 Statut Membre -
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Bonjour,
Je souhaiterai savoir si il y a une réglementation pour faire un poulailler. Mon fils a 3 poules, 1 canne et un lapin. Pour le moment, elles sont dans une ravache et une cabane mobile que l'on déplace. on souhaiterai les laisser en liberté plus que de les laisser renfermer. on a un grand terrain qui fait 17 ares au total. on voudrait les mettre dans le fond de notre terrain. derrière chez nous s'est un champ. on a un voisin sur la droite séparé par notre grillage mitoyen. un peu plus loin il y a une maison qui se trouve sur notre gauche au fond qui est séparée par le chemin pour se rendre dans le champ et un morceau du terrain qui est à notre gauche.
Je souhaiterai savoir à quelle distance, on doit mettre nos poules.
Merci pour vos réponses.
Cordialement.
Je souhaiterai savoir si il y a une réglementation pour faire un poulailler. Mon fils a 3 poules, 1 canne et un lapin. Pour le moment, elles sont dans une ravache et une cabane mobile que l'on déplace. on souhaiterai les laisser en liberté plus que de les laisser renfermer. on a un grand terrain qui fait 17 ares au total. on voudrait les mettre dans le fond de notre terrain. derrière chez nous s'est un champ. on a un voisin sur la droite séparé par notre grillage mitoyen. un peu plus loin il y a une maison qui se trouve sur notre gauche au fond qui est séparée par le chemin pour se rendre dans le champ et un morceau du terrain qui est à notre gauche.
Je souhaiterai savoir à quelle distance, on doit mettre nos poules.
Merci pour vos réponses.
Cordialement.
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1 réponse
Bonjour,
La législation
Il n'existe pas de réglementation particulière pour posséder quelques poules chez soi. Le Code rural et de la pêche maritime les considère comme des animaux de compagnie au même titre que les chiens et les chats. Par contre, certaines municipalités peuvent les interdire. Le plus simple est de contacter la mairie pour connaître les obligations et restrictions qui entourent la possession de poules. Pour les habitants de lotissement, il est aussi préférable de consulter le règlement pour vérifier qu'il n'y ait pas de limitation non plus. Si rien n'est clairement précisé, il est alors possible d'élever quelques poules en toute légalité.
Si le poulailler dépasse les 20 m2 sur 2 mètres de hauteur, il faut un permis de construire.
Avant de se lancer dans l'aventure, mieux vaut en parler à ses voisins, car la poule peut nuire à la tranquillité des riverains. Sans parler du chant du coq à l'aurore, la poulette caquette toute la journée et peut passer par-dessus la haie. Un voisin prévenu est plus tolérant que celui qui est mis devant le fait accompli.
Cdlt.
La législation
Il n'existe pas de réglementation particulière pour posséder quelques poules chez soi. Le Code rural et de la pêche maritime les considère comme des animaux de compagnie au même titre que les chiens et les chats. Par contre, certaines municipalités peuvent les interdire. Le plus simple est de contacter la mairie pour connaître les obligations et restrictions qui entourent la possession de poules. Pour les habitants de lotissement, il est aussi préférable de consulter le règlement pour vérifier qu'il n'y ait pas de limitation non plus. Si rien n'est clairement précisé, il est alors possible d'élever quelques poules en toute légalité.
Si le poulailler dépasse les 20 m2 sur 2 mètres de hauteur, il faut un permis de construire.
Avant de se lancer dans l'aventure, mieux vaut en parler à ses voisins, car la poule peut nuire à la tranquillité des riverains. Sans parler du chant du coq à l'aurore, la poulette caquette toute la journée et peut passer par-dessus la haie. Un voisin prévenu est plus tolérant que celui qui est mis devant le fait accompli.
Cdlt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci pour toutes ces précisions. Car justement, on a des voisins qui ne font que aller se plaindre en mairie.
encore merci pour ces précisions.