Problème heritage et crédit.
cyndouxe
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Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour, je poste mon histoire afin d'avoir votre avis, et si vous pouviez m'aider...
Alors je vous explique :
Ma soeur, mon frère et moi avions hérité la part de mon père d'un héritage de mon grand père et de ma grand mère.
Ils sont 5 enfants, : 1 oncle, 3 tante, et mon père (Décédé)
Nous n'avons aucun contacte avec eux. (nous sommes à 800 km d'eux)
Avant de faire les signatures par procurations nous avions demander s'il y avais des dettes... Le notaire nous a répondu que non...Nous avons finis par signer.
Le notaire à finis la succession, fermer les comptes et le dossiers. Prit sa part des 10% ~Le problème commence à partir de la..
Il a clôturer tout sachant qu'il rester un crédit à déduire de l'héritage. Il a donner nos noms et adresse après avoir clôturer le tout. Il ne repond pas au mail.
Nous devons entre 14 000 à 19 000 euros à une société de crédit. Le hic c'est que l'assurance décès ne couvre pas ce crédit. (Il a payer une assurance deces (compris dans le crédit lors du contrat) pour rien car au moment qu'il a signer il était déjà malade. ..diabète etc..)
Maintenant ils nous réclame cette somme. Je veux bien payer ma part, ma soeur aussi. Mon frère ne veux pas Payer car il a tout dépenser de son héritage.
Dans la logique la somme du credit on l'as divise avec les 5 enfants (mon père mon oncle et les 3 tantes) jusqu'à la ok... mais la part de mon père forcément on divise par 3 (moi, ma soeur, mon frere). Mon frère n'est pas solvable (RSA) donc il pourron rien lui prendre. La société de crédit nous a informé que si mon frère ne paie pas et vu qu'il n'est pas solvable, moi et ma soeur seront obligées de payer pour lui... ils veulent récupérer la part ils veulent rien savoir. Ils nous ont menacé que le dossier irais au contentieux. On leurs à demander le contrat, le dossier et les sommes, mais ils ne sont pas foutu de nous l'envoyer. On va pas faire un chèque sans savoir le montant. Donc j'ai fais une lettre en recommandé avec accusé de réception afin d'avoir le dossier complet. J'ai eu l'accusé avec leurs tampon. J'attend depuis 1 semaine le dossier....
Alors j'aimerais savoir : il y a t-il un moyen pour ne pas payer à la place de mon frère ?
(Ma soeur ne veux pas m'aider à payer la moitié de cette part de mon frère, nous sommes réglô, nous allons payer notre part chacune, mais je vais me retrouver à payer 2 part... je trouve cela injuste. )
J'aurais aimé que tout ça repasse devant le notaire afin que sa sois divisé correctement. Mais aucun moyen le notaire ne répond pas.
Avez vous des conseils à me donnez ? Je suis perdue, j'habite loin et je ne peux faire aucune démarches parceque je n'avais pas de lien proches avec la famille de mon père. Les tantes etc ne fait aucune démarches car eux même ne sais que faire....
Merci par avance.
Julie
Alors je vous explique :
Ma soeur, mon frère et moi avions hérité la part de mon père d'un héritage de mon grand père et de ma grand mère.
Ils sont 5 enfants, : 1 oncle, 3 tante, et mon père (Décédé)
Nous n'avons aucun contacte avec eux. (nous sommes à 800 km d'eux)
Avant de faire les signatures par procurations nous avions demander s'il y avais des dettes... Le notaire nous a répondu que non...Nous avons finis par signer.
Le notaire à finis la succession, fermer les comptes et le dossiers. Prit sa part des 10% ~Le problème commence à partir de la..
Il a clôturer tout sachant qu'il rester un crédit à déduire de l'héritage. Il a donner nos noms et adresse après avoir clôturer le tout. Il ne repond pas au mail.
Nous devons entre 14 000 à 19 000 euros à une société de crédit. Le hic c'est que l'assurance décès ne couvre pas ce crédit. (Il a payer une assurance deces (compris dans le crédit lors du contrat) pour rien car au moment qu'il a signer il était déjà malade. ..diabète etc..)
Maintenant ils nous réclame cette somme. Je veux bien payer ma part, ma soeur aussi. Mon frère ne veux pas Payer car il a tout dépenser de son héritage.
Dans la logique la somme du credit on l'as divise avec les 5 enfants (mon père mon oncle et les 3 tantes) jusqu'à la ok... mais la part de mon père forcément on divise par 3 (moi, ma soeur, mon frere). Mon frère n'est pas solvable (RSA) donc il pourron rien lui prendre. La société de crédit nous a informé que si mon frère ne paie pas et vu qu'il n'est pas solvable, moi et ma soeur seront obligées de payer pour lui... ils veulent récupérer la part ils veulent rien savoir. Ils nous ont menacé que le dossier irais au contentieux. On leurs à demander le contrat, le dossier et les sommes, mais ils ne sont pas foutu de nous l'envoyer. On va pas faire un chèque sans savoir le montant. Donc j'ai fais une lettre en recommandé avec accusé de réception afin d'avoir le dossier complet. J'ai eu l'accusé avec leurs tampon. J'attend depuis 1 semaine le dossier....
Alors j'aimerais savoir : il y a t-il un moyen pour ne pas payer à la place de mon frère ?
(Ma soeur ne veux pas m'aider à payer la moitié de cette part de mon frère, nous sommes réglô, nous allons payer notre part chacune, mais je vais me retrouver à payer 2 part... je trouve cela injuste. )
J'aurais aimé que tout ça repasse devant le notaire afin que sa sois divisé correctement. Mais aucun moyen le notaire ne répond pas.
Avez vous des conseils à me donnez ? Je suis perdue, j'habite loin et je ne peux faire aucune démarches parceque je n'avais pas de lien proches avec la famille de mon père. Les tantes etc ne fait aucune démarches car eux même ne sais que faire....
Merci par avance.
Julie
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3 réponses
bonjour Julie,
Je n'aurais qu'un conseil à vous donner, qui vaut ce qu'il vaut : prenez conseil auprès d'un homme de loi. Ne vous bornez pas au seul interlocuteur qu'est votre notaire. Ne réglez rien pour l'instant, avant cette aide indispensable, des associations de consommateurs peuvent vous aider à faire toute la lumière. Ne restez pas seule. Deux avis valent mieux qu'un et ces affaires sont toujours extrêmement complexes. Il est étonnant que l'on vous ait caché ce crédit dans l'héritage, mais peut être ce fait n'était il pas connu ? Qui a prévenu ce créancier du décès , vous faisant ainsi savoir la non prise en compte par l'assurance ? Peut-être est-elle en défaut pour avoir établi un contrat basé sur un vice de santé mais je suppose que la personne décedée n'a pas fait état de son diabète ? Exploitez tous ces détails, il en sortira forcément quelque chose... beaucoup de détails ne sont connus qu'au récapitulatif effectué à la clôture du dossier successoral, ce qui fut mon cas, puisque la recherche d'héritier m'est facturée à moi seul, tout simplement parce que mes frères et soeur ont voulu par là me porter préjudice...bon courage...
Je n'aurais qu'un conseil à vous donner, qui vaut ce qu'il vaut : prenez conseil auprès d'un homme de loi. Ne vous bornez pas au seul interlocuteur qu'est votre notaire. Ne réglez rien pour l'instant, avant cette aide indispensable, des associations de consommateurs peuvent vous aider à faire toute la lumière. Ne restez pas seule. Deux avis valent mieux qu'un et ces affaires sont toujours extrêmement complexes. Il est étonnant que l'on vous ait caché ce crédit dans l'héritage, mais peut être ce fait n'était il pas connu ? Qui a prévenu ce créancier du décès , vous faisant ainsi savoir la non prise en compte par l'assurance ? Peut-être est-elle en défaut pour avoir établi un contrat basé sur un vice de santé mais je suppose que la personne décedée n'a pas fait état de son diabète ? Exploitez tous ces détails, il en sortira forcément quelque chose... beaucoup de détails ne sont connus qu'au récapitulatif effectué à la clôture du dossier successoral, ce qui fut mon cas, puisque la recherche d'héritier m'est facturée à moi seul, tout simplement parce que mes frères et soeur ont voulu par là me porter préjudice...bon courage...
Bonjour Enka1, je suis bien d'accord en acceptant l'héritage j'accepte les dettes.. la société de crédit veulent récupérer les sommes de mes tantes, mon oncle et mon père. Je paierais ma part vu que mon père n'est plu de ce monde. Normalement nous devons payer que 1/15 de la dettes. Je donne un exemple chaque héritier dois donner 3000 euros, nous sommes bien d'accord les 3000 euros sont divisé par 3 ? moi mon frère et ma soeur, dans la logique sa devrais se passer comme ça. Ça nous ferais 1000 euros chacun entre moi mon frère et ma soeur. Et vu que mon frère ne veux pas payer et qu'il n'est pas solvable..je vais devoir payer sa part aussi.. vu que ma soeur ne veux pas m'aider. Je devrais payer donc 2000 euros. de l'héritage y'avais la maison qui a été vendu, et une petite partie d'argent personnel.., en ce qui concerne les biens, meubles etc nous n'avons rien eu en ce qui concerne les biens, meubles etc . Merci pour vos informations .
Bonjour,
Et oui, dans le cadre d' une succession, les héritiers héritent aussi des dettes.
C' est pourquoi il existe, en cas de doute, une procédure appellée acceptation à concurrence de l' actif net ! ... Et où, là, peut importe la quantité de dettes, les héritiers ne peuvent payer plus que la part qu' ils ont héritée.
Autrement dit, ils ne sont pas saisissables sur leurs biens personnels, ce qui n' est pas votre cas ni celui des autres héritiers.
C' est ceci:
https://droit-finances.commentcamarche.com/patrimoine/guide-patrimoine/743-accepter-un-heritage-sous-reserve-d-inventaire-ou-pure-et-simple/
Et çà aurait donné çà:
" Si l'héritier accepte la succession sous réserve d'inventaire, il devra payer les dettes du défunt à sa charge, mais seulement sur les biens recueillis. Ses biens personnels sont donc à l'abri des créanciers du défunt. "
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
Et oui, dans le cadre d' une succession, les héritiers héritent aussi des dettes.
C' est pourquoi il existe, en cas de doute, une procédure appellée acceptation à concurrence de l' actif net ! ... Et où, là, peut importe la quantité de dettes, les héritiers ne peuvent payer plus que la part qu' ils ont héritée.
Autrement dit, ils ne sont pas saisissables sur leurs biens personnels, ce qui n' est pas votre cas ni celui des autres héritiers.
C' est ceci:
https://droit-finances.commentcamarche.com/patrimoine/guide-patrimoine/743-accepter-un-heritage-sous-reserve-d-inventaire-ou-pure-et-simple/
Et çà aurait donné çà:
" Si l'héritier accepte la succession sous réserve d'inventaire, il devra payer les dettes du défunt à sa charge, mais seulement sur les biens recueillis. Ses biens personnels sont donc à l'abri des créanciers du défunt. "
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
De toutes façons, c' est trop tard maintenant, vous avez accepté l' héritage de manière pure et simple, et n' avez pas choisi la bonne formule d' acceptation.
Je vous ai juste dit ce que vous auriez pu faire comme choix d' acceptation, par prudence et qui vous aurait évité la situation actuelle.
En même temps cela pourra servir aux autres qui liront ce topic.
Je vous ai juste dit ce que vous auriez pu faire comme choix d' acceptation, par prudence et qui vous aurait évité la situation actuelle.
En même temps cela pourra servir aux autres qui liront ce topic.
Oui mais je n'ai pas eu d'autre choix de formule lors des papiers...
Il n'y a pas de solution vis à vis de la part à mon frère ? Il a pu pleinement profiter de son argent... je vais devoir payer pour lui.. à cause de sa j'ai stoppé le code et le permis (avec l'héritage j'ai pu enfin faire quelque choses d'utile. ..) mais c'est loupé ;-/
Il n'y a pas de solution vis à vis de la part à mon frère ? Il a pu pleinement profiter de son argent... je vais devoir payer pour lui.. à cause de sa j'ai stoppé le code et le permis (avec l'héritage j'ai pu enfin faire quelque choses d'utile. ..) mais c'est loupé ;-/
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Pour répondre à vos question. Mes tantes et mon oncles étaient au courant de ce crédit. Mais ne savais pas que l'assurance décès n'aurais pas fonctionner. .. J'ai détaillées les clauses de l'assurance il ne remplissait pas les modalités. "Je certifie N'ayant pas d'antecedant malade, cardiologue vasculaires, diabétique. .. " sachant qu'au moment de la souscription il était déjà diabétique et malade d'un cancer (en 2009) .. il est décédée suite à un AVC et non de sa maladie. Dans tout les cas l'assurance n'aurais pas fonctionné tout pareil car ils se sont renseigner auprès de la CPAM et vois l'historique des examens etc...
C'est la société de crédit qui a contacté le notaire, et le notaire à donné nos noms et adresse... dans le sens " débrouillez vous avec les héritiers "
Ma tante m'as envoyer le contrat de l'assurance décès. Et j'ai reçus 2 relances par courrier en disant d'appeler ce numéro de cette société afin d'entreprendre les remboursements. ma soeur a reçus les mêmes lettres.
Au fur et à mesure je cumule les documents et les informations. ..
Merci encore,
Julie