condamnation

Question

Bonjour à tous,       Je souhaite savoir, svp, quel sorte de condamnations on peut avoir au pénal , je n'y comprend pas grand chose, et surtout la différence quand on prend de la prison avec sursis ou pas, et quand on prends sans sursis est ce que le jugement est exécuter de suite à la fin de l'audience comme on voit dans les films de séries américaines?  Comment se déroule tout ça, svp,                                Merci d'avance pour votre aide,                Cordialement ,                                             Sophie

sleepy00 · Answer

Au pénal on prend généralement une amende 
en fonction des infractions une peine de prison 

ensuite il existe tout un tas de peine complémentaire en fonction de l'infraction commise, du genre obligation de faire un stage pour les infractions routieres, obligation de suivre des soins pour des problème de stupéfiant, confiscations, interdiction de paraître dans certain endroit....

la peine de prison est aménageable, il peut y avoir du sursis
et elle peux etre remplacer par des travaux d'interet généraux, par des jours amendes...

en gros le sursis, vous êtes condamné a faire 3 mois avec sursis, c'est a dire que vous n'allez pas en prison. 
Mais vous avez la condamnation au dessus de votre tête en cas de récidive dans les 5 ans.  Si récidive, vous ferez donc ces 3 mois en prison ferme, plus la nouvelle condamnation.

lors d'une peine de prison ferme, l'application dépend la aussi de l'infraction
parfois la personne est déja incarcéré par mesure de sécurité, elle reste donc en prison jusqu'a temps qu'elle ai fait sa peine.
  
ensuite c'est assez tributaire de la place dans la prison, et de la dangerosité ou non de la personne.
parfois la personne est directement conduite en prison (encore faut il qu'elle soit présente lors de l'audience) et parfois un certain temps lui ai laissé, jusqu'a temps qu'une place se libere par exemple.

salatte · Answer

Bonjour, merci à vous sleepy00 pour ces précisions et ces informations pertinentes, et claires,                                                      Bien à vous                              Cordialement,

salatte · Answer

Bonjour à vous,  a-t'on le droit de ne pas se presenter a une audience de correction pour la deuxieme fois autant que victime? Merci d'avance pour votre aide,                                                    Cordialement

sarah2012 · Answer

Bonjour,

De plus, il peut y avoir condamnation sans peine, lorsque le tribunal considère que la ou le prévenu s'est correctement réinsérer dans la société.

Une aberration mais c'est possible.

Cordialement

salatte · Answer

Bonjour, pouviez vous m aider à comprendre un jugement redu s il vous plait,   Que signifie:                            Statuant en premier ressort et contradictoirement à l égard de monsieur, et c'est quoi un administrateur ad hoc ? C'est quoi son rôle?           Merci d'avance

sophiag · Answer

Bonjour
Vous êtes  déjà passer en correctionnel ?
Si oui, que dit le jugement alors ?

salatte · Answer

Bonjour,  justement c'est ce que dit le jugement,

salatte · Answer

Statuant en premier ressort et contradictoirement à l égard de mon mari,  puis comme je me suis pas présenté ni pour moi ni pour mon fils le juge à désigne un administrateur ad

salatte · Answer

Hoc, pour mon fils ils ont reporté l audience , et ça me fait peur je ne sais pas ce que c'est et ce qui peut arrive?

Condamnation

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