Frais Etude de sol pour assainissement suite refus PC
Serge33000
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Josh Randall Messages postés 26481 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 13 avril 2024 - 30 janv. 2015 à 17:26
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aurad
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30 janv. 2015 à 17:11
30 janv. 2015 à 17:11
bonjour,
en théorie avant de déposer un permis de construire vous avez du déposer un certificat d'urbanisme qui vous indique les contraintes de la parcelle ? c'est a ce moment la que l'on vous indique si il y a des réseaux, comment la défense incendie est assurée, etc.
cordialement,
en théorie avant de déposer un permis de construire vous avez du déposer un certificat d'urbanisme qui vous indique les contraintes de la parcelle ? c'est a ce moment la que l'on vous indique si il y a des réseaux, comment la défense incendie est assurée, etc.
cordialement,
30 janv. 2015 à 17:26
Ceux qui dépose un CU opérationnel ont généralement un doute sur la faisabilité du projet.
C'est plus souvent à l'achat qu'est établit un CU d'information