Fausse pour construction d un mur de soutien de terre

sev-ric Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 25 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2015 - 25 janv. 2015 à 00:19
sev-ric Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 25 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2015 - 26 janv. 2015 à 07:41
Bonjour
Notre voisin a sa terre qui retombe sur notre chemin d accès du faite de la construction de leur maison. Il y a jusqu a 50 cm de dénivelé au plus haut. Il a commencé les travaux il y a 2 ans 1/2 en creusant le fausse pour les fondations. Puis a tout arrêté du a des problèmes financiers. Depuis a chaque pluie l eau s accumule, déborde sur le chemin qui désert les 3 maisons...
Pour ma part le plus gros probleme s est la profondeur du fausse qui dépasse 50 cm de profondeur et autant dire un lieu de jeux très attirant pour notre fils de 3 ans.
Notre voisin ne nous tiens pas au courant de l avancement des travaux et a chaque interpellation de ma part il nous a répondu que se serait fini dans un ou deux mois. Mais cela fait 2 ans que sa traine et que rien ne se passe.
Le talu est sale plein de mauvaise herbes qui retombent chez nous et mon mari se voit contraint de l entretenir car c pas du tout accueillant.
J ai tenté cette fin d été de lui écrire une lettre lui demandant de nous tenir au courant et d entretenir son talu mais pour toute réponse nous avons eu une visite qui sait tres mal passé car il nous a fait comprendre que cela ne nous regarder pas.
La situation m obsédé car en plus de mettre mon fils en danger nous ne pouvons pas faire les travaux pouR notre chemin personne car lorsqu il va peut être faire les travaux les engins risques de passer sur notre chemin.
C est plus vivable comme ça. Pouvez vous me dire qu'elles sont mes droits.

2 réponses

Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 257
26 janv. 2015 à 00:17
Bonjour

Tu dis que les travaux de construction de sa maison sont interrompus depuis plus de 2 ans ?
Si c'est vraiment le cas, le permis est caduc conformément à l'article R424-17 du Code de l'urbanisme

Encore faut-il le démontrer...
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sev-ric Messages postés 2 Date d'inscription dimanche 25 janvier 2015 Statut Membre Dernière intervention 26 janvier 2015
26 janv. 2015 à 07:41
Non la construction de sa maison et fini depuis 5 ans mais le mur lui n est pas fait. Il a commencé de creuser mais pas couler les fondations
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