J'ai pas payer la pension alimentaire a mon enfant...
erreurr
Messages postés
13
Statut
Membre
-
erreurr Messages postés 13 Statut Membre -
erreurr Messages postés 13 Statut Membre -
Bonjour,
j'ai un jugement qui date de 2009.
a l'époque je gagner bien ma vie donc le tribunal avait décider que je verse une pension alimentaire de 100 euro.
peu après ce jugement je suis tomber en accident de travail et depuis je bénéficie que du r.s.a comme ressource et je galère. car je me suis marier et j'ai deux autre enfant maintenant.
avec mon ex on s'était arranger a l'amiable et je m'occuper de tout ce qui est vêtement de l'enfant et sorti etc. etc. sans payer les 100 euro.
et voila il y a deux jours j'était convoquer au commissariat parce qu'elle a porter plainte du fait que je ne paye pas la pension alimentaire. donc devant l'officier de police j'ai reconnu l'effet mais j'ai tout de même expliquer ma situation financière et familial.
et la aujourd'hui j'ai reçu ceci.je vous écrit car je n'ai rien compris..
je cite :
procès-verbal de convocation en vue d'une reconnaissance préalable de culpabilité.
nom prénom...
A laquelle il est reprocher d'être "adresse...." depuis entre le "date" et le "date" en tout cas sur le territoire national depuis temps n'emportant pas prescription, volontairement demeuré depuis plus de deux moi sans acquitter le montant intégral de la pension ou des subsides qu'il avait été condamné à payer à MME EX par décision du juge aux affaires familiales près le tribunal de grande instance de "ville" en date de 2009.
......
sur instruction du procureur de la république. avisons la personne qu'elle est convoquer devant le magistrat le: " date"......
et il m'ont remis également une convocation en justice a une audience correctionnelle au tribunal des grandes instance.
voila je me pose plein de questions et je ne sai pas quoi faire! ou aller! comment m'y prendre.
et a quoi m'attendre.
s'il vous plaie éclairer moi et si quelqu'un est passez par la comment je doit m'y prendre sachant que j'ai un droit de visite et d'hébergement élargi pour mon enfant je le vois 1.3.5 fin de semaine et 2 et 4 me milieu de semaine et la moitié des vacances.
dans l'attente de vos réponses je tien a remercier tout ce qui ont pris la peine de me lire
j'ai un jugement qui date de 2009.
a l'époque je gagner bien ma vie donc le tribunal avait décider que je verse une pension alimentaire de 100 euro.
peu après ce jugement je suis tomber en accident de travail et depuis je bénéficie que du r.s.a comme ressource et je galère. car je me suis marier et j'ai deux autre enfant maintenant.
avec mon ex on s'était arranger a l'amiable et je m'occuper de tout ce qui est vêtement de l'enfant et sorti etc. etc. sans payer les 100 euro.
et voila il y a deux jours j'était convoquer au commissariat parce qu'elle a porter plainte du fait que je ne paye pas la pension alimentaire. donc devant l'officier de police j'ai reconnu l'effet mais j'ai tout de même expliquer ma situation financière et familial.
et la aujourd'hui j'ai reçu ceci.je vous écrit car je n'ai rien compris..
je cite :
procès-verbal de convocation en vue d'une reconnaissance préalable de culpabilité.
nom prénom...
A laquelle il est reprocher d'être "adresse...." depuis entre le "date" et le "date" en tout cas sur le territoire national depuis temps n'emportant pas prescription, volontairement demeuré depuis plus de deux moi sans acquitter le montant intégral de la pension ou des subsides qu'il avait été condamné à payer à MME EX par décision du juge aux affaires familiales près le tribunal de grande instance de "ville" en date de 2009.
......
sur instruction du procureur de la république. avisons la personne qu'elle est convoquer devant le magistrat le: " date"......
et il m'ont remis également une convocation en justice a une audience correctionnelle au tribunal des grandes instance.
voila je me pose plein de questions et je ne sai pas quoi faire! ou aller! comment m'y prendre.
et a quoi m'attendre.
s'il vous plaie éclairer moi et si quelqu'un est passez par la comment je doit m'y prendre sachant que j'ai un droit de visite et d'hébergement élargi pour mon enfant je le vois 1.3.5 fin de semaine et 2 et 4 me milieu de semaine et la moitié des vacances.
dans l'attente de vos réponses je tien a remercier tout ce qui ont pris la peine de me lire
A voir également:
- J'ai pas payer la pension alimentaire a mon enfant...
- Indice insee pension alimentaire 2024 - Accueil - Divorce et séparation
- Pension alimentaire enfant majeur 2025 - Guide
- Pension de réversion - Guide
- Rsa pension alimentaire? - forum - Forum pension alimentaire
- Modèle lettre dispense pension alimentaire - Forum pension alimentaire
5 réponses
Bonsoir,
Un conseil reprenez vos paiements le juge sera plus clément.
Par chèque ou virement bancaire uniquement, pas d'espèces.
Un conseil reprenez vos paiements le juge sera plus clément.
Par chèque ou virement bancaire uniquement, pas d'espèces.
Bonsoir
Si vous pouvez apporter les preuves d'achat d'effets personnels pour les enfants ça vous aidera à prouver votre bonne foi.
A l'avenir ne faites aucun arrangement à l'amiable sans passer par le JAF ou bien par un écrit.
Si vous pouvez apporter les preuves d'achat d'effets personnels pour les enfants ça vous aidera à prouver votre bonne foi.
A l'avenir ne faites aucun arrangement à l'amiable sans passer par le JAF ou bien par un écrit.
merci australe13
le problème c'est que je ne garder rien comme preuve je fesai trop confiance
et le jugement je l'avais mis de coter et on jouai rôle de papa et maman sans me reporter au jugement si s'a n'est que pour les jours de garde.elle était trop exigeante avec sa. et je fesai bien attention il n'y a jamais eu de souci a ce propos
le problème c'est que je ne garder rien comme preuve je fesai trop confiance
et le jugement je l'avais mis de coter et on jouai rôle de papa et maman sans me reporter au jugement si s'a n'est que pour les jours de garde.elle était trop exigeante avec sa. et je fesai bien attention il n'y a jamais eu de souci a ce propos
Bonjour,
Les 100€ restent fixes tant qu'il n'y a pas d'autre jugement.
Lorsque vous vous êtes retrouvé au RSA vous auriez du saisir le JAF, qui aurait alors fort probablement supprimé la pension alimentaire.
En fait à chaque changement de situation, vous devez saisir le JAF, la procédure peut se faire sans avocat et donc être gratuite.
Les 100€ restent fixes tant qu'il n'y a pas d'autre jugement.
Lorsque vous vous êtes retrouvé au RSA vous auriez du saisir le JAF, qui aurait alors fort probablement supprimé la pension alimentaire.
En fait à chaque changement de situation, vous devez saisir le JAF, la procédure peut se faire sans avocat et donc être gratuite.
Bonjour
En plus des bons conseils donnés ci dessus, vous pouvez demander l'aide juridictionnel pour votre audience en correctionnel
En attendant, vous commencez à envoyer un échéancier par LAR à votre ex pour régler les pensions manquantes.
Faites votre calcul, demandez lui le sien et ensuite, vous ferez l'échéancier
En plus des bons conseils donnés ci dessus, vous pouvez demander l'aide juridictionnel pour votre audience en correctionnel
En attendant, vous commencez à envoyer un échéancier par LAR à votre ex pour régler les pensions manquantes.
Faites votre calcul, demandez lui le sien et ensuite, vous ferez l'échéancier
bonsoirs a tous;
alors je suis aller aujourd'hui au tribunal et j'ai retirer un dossier la bas pour réviser la pension
et un autre dossier pour avoir un avocat commis d'office.
je doit faire les photocopie des pièces qu'il m'ont demander et remettre le tout et j'ai appeler mon ex pour qu'on prennent ensemble un rdv avec un médiateur afin de voir un peu tous sa et régler ce que je peu lui régler.
alors je suis aller aujourd'hui au tribunal et j'ai retirer un dossier la bas pour réviser la pension
et un autre dossier pour avoir un avocat commis d'office.
je doit faire les photocopie des pièces qu'il m'ont demander et remettre le tout et j'ai appeler mon ex pour qu'on prennent ensemble un rdv avec un médiateur afin de voir un peu tous sa et régler ce que je peu lui régler.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
bonjour.
alors j'ai était condamne a une peine d'emprisonnement avec sursis assorti d'une mise a l'épreuve pour une certaine durée.
trouver vous ceci juste?
Je suis encors sous le choque j'ai perdu mes repere et je ne sai plus comment reagir par la suite.
a entendre dire le juge que j'ai de quoi refaire une vie et faire d'autre enfant et ne pas payer la pension de mon ainer et d'autre propos j'ai trouver ceci inhumain.
il m'ont fixer un nouveau rdv pour aller chez un conseiller penitentiaire d'insertion et de probation . sauriez vous qu'elle est son role
alors j'ai était condamne a une peine d'emprisonnement avec sursis assorti d'une mise a l'épreuve pour une certaine durée.
trouver vous ceci juste?
Je suis encors sous le choque j'ai perdu mes repere et je ne sai plus comment reagir par la suite.
a entendre dire le juge que j'ai de quoi refaire une vie et faire d'autre enfant et ne pas payer la pension de mon ainer et d'autre propos j'ai trouver ceci inhumain.
il m'ont fixer un nouveau rdv pour aller chez un conseiller penitentiaire d'insertion et de probation . sauriez vous qu'elle est son role
La législation juridique et financière évolue en permanence...
je vai essayer de le faire je suis dépasser mais je vai me débrouiller pour avoir la somme.