Résidence alternée inégalitaire

fst69 Messages postés 2 Date d'inscription mardi 16 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 16 décembre 2014 - 16 déc. 2014 à 10:57
fst69 Messages postés 2 Date d'inscription mardi 16 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 16 décembre 2014 - 16 déc. 2014 à 11:20
Bonjour,

Pacsé et père de deux enfants de 5 et 2 ans, je suis en instance de séparation avec ma compagne.

Nous souhaitons tous les deux aboutir à un accord amiable concernant la garde de nos enfants. Nous avons à cet effet pris RDV pour une médiation familiale.

Je suis pour ma part attaché à la mise en place d'une résidence alternée. Compte-tenu du jeune age de de mes enfants, particulièrement du 2e, je suis prêt à accepter un partage inégalitaire de l'alternance des résidences et un rythme permettant de courtes périodes d'alternance plutôt que des cycles d'alternance hebdomadaires. Je suis également disposé à accepter la mise en place progressive de l'alternance, dans l'intérêt de mes enfants.

Malgré ces différentes avancées, ma compagne se montre réticente face à la perspective d'une résidence alternée. Elle refuse malheureusement d'avoir avec moi un débat de fond sur le sujet, sur ce que cela permet en terme de coparentalité, d'équilibre des fonctions parentales, etc. La médiation nous permettra peut-être d'aller au fond des choses, mais j'ai d'ores et déjà la conviction que la seule chose qui préoccupe ma compagne, c'est la question du temps passé par les enfants auprès d'elle. Ce qu'elle souhaite, c'est un temps clairement majoritaire chez la mère, puisque sa première proposition consistait à mettre en place un droit de visite et d'hébergement élargi.

Au fil de mes lectures sur internet, j'ai vu que la résidence alternée ne nécessitait pas un partage strictement égalitaire. Ma question est donc la suivante : jusqu'où peut-on aller dans une résidence alternée inégalitaire ? Existe t-il un seuil en-deçà duquel un juge considèrera que l'on bascule dans le champ du DVH ? Par exemple, une répartition du temps de présence des enfants de 40% chez le père et 60% chez la mère, vacances scolaires comprises, pourra t-elle encore être qualifiée de "résidence alternée" ?

J'évoque cet exemple, car je me réserve cette proposition que je suis prêt à exposer à l'occasion de la médiation :

sur une période de référence de deux semaines :

Semaine 1 :
Mercredi et jeudi chez le père ;
Lundi, mardi, vendredi, samedi et et dimanche chez la mère.

Semaine 2 :
Mercredi, vendredi et samedi chez le père ;
Lundi, mardi, jeudi et dimanche chez la mère.

Cela correspondrait donc à un jour de plus par quinzaine par rapport à un DVH élargi.

Je vous remercie d'avance pour votre réponse.

2 réponses

fst69 Messages postés 2 Date d'inscription mardi 16 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 16 décembre 2014 2
16 déc. 2014 à 11:20
Je vous remercie pour votre réponse.

Mais pour tout dire ma question ne portait pas sur le rythme de l'alternance, mais sur le fait de savoir si un tel déséquilibre quant au temps passé au domicile des deux parents pouvait encore entrer dans la qualification de "résidence alternée".
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Ysabe_l Messages postés 12457 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 26 avril 2024 8 437
16 déc. 2014 à 11:12
Bonjour,

Dans l'intérêt de l'enfant les changements trop fréquents et surtout sans régularité ne sont pas recommandés.

Si on reprend votre exemple vous proposez :

3 jours (les deux premiers + le dernier) / 2 jours / 5 jours / 1 jour / 1 jour / 2 jours.

L'enfant ne peut pas s'y retrouver avec de tels changements.

Pourquoi ne pas envisager plutôt, si vous pensez que l'enfant a plus besoin de sa mère, 2 semaines maman / 1 semaine papa ? Le rapport de proportion est à peu près le même sur l'année (234/130 dans votre exemple pour 242/121 dans mon exemple). Et pour ne pas laisser 2 semaines sans voir papa, parce que c'est long, le samedi ou le dimanche au milieu des deux semaines maman chez papa.

Ce qui donnerait : du samedi au vendredi chez maman, samedi chez papa, du dimanche au vendredi chez maman, du samedi au vendredi chez papa.

Là il y aurait vraiment une alternance entre les deux résidence pour les enfants.

Sans oublier, vu que vous partez sur une séparation à l'amiable, que l'enfant peut "voir" son autre parent par web cam de temps en temps.
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