Taxe sur abris de jardin
cabane
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13 déc. 2014 à 22:56
djivi34 Messages postés 1497 Date d'inscription lundi 25 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 avril 2015 - 13 déc. 2014 à 23:07
djivi34 Messages postés 1497 Date d'inscription lundi 25 août 2014 Statut Membre Dernière intervention 1 avril 2015 - 13 déc. 2014 à 23:07
Bonjour,
Ma mère possédait un bâtiment (environ 50m2) qui était en béton et fibro avec une dalle. Il menaçait de s'écroulait et était insalubre. nous avons décidé de le démonter, en laissant quelque bout de murs. A la place nous avons monté un abri de jardin en bois beaucoup plus propre et plus petit (19m2). Surprise, la mairie m'a annoncé que je devais payer une taxe. Ca parait débile puisqu'il y avait déjà un bâtiment délabré que l'ont a remplacé par un abri tout propre. Quel recours avoir? Mettre des roues afin de le rendre mobile? J'attends vos avis.
Ma mère possédait un bâtiment (environ 50m2) qui était en béton et fibro avec une dalle. Il menaçait de s'écroulait et était insalubre. nous avons décidé de le démonter, en laissant quelque bout de murs. A la place nous avons monté un abri de jardin en bois beaucoup plus propre et plus petit (19m2). Surprise, la mairie m'a annoncé que je devais payer une taxe. Ca parait débile puisqu'il y avait déjà un bâtiment délabré que l'ont a remplacé par un abri tout propre. Quel recours avoir? Mettre des roues afin de le rendre mobile? J'attends vos avis.
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djivi34
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13 déc. 2014 à 23:07
13 déc. 2014 à 23:07
Bonjour,
"J'attends vos avis."
Je ne connaissais pas encore une telle formule de politesse... !!!
Néanmoins, voici de quoi vous instruire :
https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/387-abris-de-jardin-et-taxe-d-amenagement/
Bonsoir.
"J'attends vos avis."
Je ne connaissais pas encore une telle formule de politesse... !!!
Néanmoins, voici de quoi vous instruire :
https://droit-finances.commentcamarche.com/immobilier/guide-immobilier/387-abris-de-jardin-et-taxe-d-amenagement/
Bonsoir.