Vice de forme

Sebastien91100 Messages postés 5 Statut Membre -  
Sebastien91100 Messages postés 5 Statut Membre -
Bonjour, suite a un contrôle j'ai reçu 3 procès verbal a la maison mais le prénom qui y figure n'est pas le mien peut ton appelez ça un vice de forme
Merci

5 réponses

Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 685
 
Bonjour,

C' est le prénom de qui ( puisqu' apparemment le nom est le bon ) ?

veuillez donner plus de détails sur l' ensemble.

Merci.
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Sebastien91100 Messages postés 5 Statut Membre
 
Sur les proces verbal il est écrit "Benjamin" mon prénom est Sébastien
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Sebastien91100 Messages postés 5 Statut Membre
 
Tous les papiers permis et carte grise porte mon nom et prénom , suite a un contrôle j'ai pris une fiche d'immobilisation le lendemain j'ai repris ma carte grise et la semaine suivante je reçois c'est procès avec le mauvais prénom
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Enka1 Messages postés 19112 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   4 685
 
Ce n' est en fait qu' une erreur matérielle, qui ne pourra être réglée qu' en tant que telle.

Pas un vice de forme.

Entre chien et loup ... Attention au loup ....
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Sebastien91100 Messages postés 5 Statut Membre
 
Lieu de l'interpellation imprécis , l'heure est aussi approximatif , ma RH ma fourni une attestation ou il est stipulé mes horaires de travail
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Sebastien91100 Messages postés 5 Statut Membre
 
Je rentre un peu plus dans les détails

Visiblement l'agent a bâclé son travail ! Il est écrit sur l'avis de contravention qu'il m'aurait interpellé a 16h30 sauf que je fini a 16h le travail et que je suis a 68km de l'endroit ou je me suis fait arrêter

Tout en haut de cette avis est écrit " Lé véhicule immatriculé BD-***-BG conduit par M.Val*** Benjamin a fait l'objet d'un contrôle " ect ..

Ces détails plus le prenom fabulé par cette agent ça commence a faire beaucoup
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