Vice de forme

Sebastien91100 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 1 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 décembre 2014 - 1 déc. 2014 à 15:12
Sebastien91100 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 1 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 décembre 2014 - 3 déc. 2014 à 10:47
Bonjour, suite a un contrôle j'ai reçu 3 procès verbal a la maison mais le prénom qui y figure n'est pas le mien peut ton appelez ça un vice de forme
Merci

5 réponses

Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 640
1 déc. 2014 à 15:15
Bonjour,

C' est le prénom de qui ( puisqu' apparemment le nom est le bon ) ?

veuillez donner plus de détails sur l' ensemble.

Merci.
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Sebastien91100 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 1 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 décembre 2014
1 déc. 2014 à 15:33
Sur les proces verbal il est écrit "Benjamin" mon prénom est Sébastien
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Sebastien91100 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 1 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 décembre 2014
1 déc. 2014 à 15:37
Tous les papiers permis et carte grise porte mon nom et prénom , suite a un contrôle j'ai pris une fiche d'immobilisation le lendemain j'ai repris ma carte grise et la semaine suivante je reçois c'est procès avec le mauvais prénom
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Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 640
Modifié par Enka1 le 1/12/2014 à 16:00
Ce n' est en fait qu' une erreur matérielle, qui ne pourra être réglée qu' en tant que telle.

Pas un vice de forme.

Entre chien et loup ... Attention au loup ....
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Sebastien91100 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 1 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 décembre 2014
3 déc. 2014 à 10:47
Lieu de l'interpellation imprécis , l'heure est aussi approximatif , ma RH ma fourni une attestation ou il est stipulé mes horaires de travail
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Sebastien91100 Messages postés 5 Date d'inscription lundi 1 décembre 2014 Statut Membre Dernière intervention 3 décembre 2014
2 déc. 2014 à 09:01
Je rentre un peu plus dans les détails

Visiblement l'agent a bâclé son travail ! Il est écrit sur l'avis de contravention qu'il m'aurait interpellé a 16h30 sauf que je fini a 16h le travail et que je suis a 68km de l'endroit ou je me suis fait arrêter

Tout en haut de cette avis est écrit " Lé véhicule immatriculé BD-***-BG conduit par M.Val*** Benjamin a fait l'objet d'un contrôle " ect ..

Ces détails plus le prenom fabulé par cette agent ça commence a faire beaucoup
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