nounou abuse...

Question

Bonjour, nous avons un litige de fin de contrat avec notre nounou. Elle nous réclame 3 jours de C.P. nous ne sommes pas d'accord et récapitulons l'année. Nous réalisons que la mensualisation a été calculée sur 47 semaines alors que j'avis bien prévue 45 semaines de travail. La nounou m'avait dit qu'on ne devait pas enlever les 2 semaines de congés décalés. Des heures complémentaires ont été facturés; g pas réussi à avoir son détail. Elle nous écrivait sa note en fin de mois. Quelque part, on lui a fait confiance et çà nous arrangeait son écrit comme çà moins de temps à réfléchir. Oui mais quand je recalculé moi je trouvé rarement la même chose et l'engrenage est parti et quoi faire, elle a tjs raison! Elle a compensé des jours fériés qui tombé sur des semaine prévu non travaillés. Ces jours où elle n'a pas gardé l'enfant ont été payés. Elle nous a demandé une 6eme semaine de congés payés. Nous n'avons pas fait de décharge. Dans ma tête c'était non payé mais dans sa tête c'était payé puisqu'elle nous l'a facturé! et quand je réclame le remboursement elle me répond: de quoi tu te plains t'es remboursé par la CAF. En avril notre fils est hospitalisé d'urgence. Pareil elle nous réclame l'argent de la semaine sous prétexte que je n'ai pas fourni de certificat medical dans les 48h. Mais j'étais resté à l'hôpital avec mon enfant et mon mari occupé avec la grande et son travail. La nounou a été averti mais les papiers ne sont pas prioritaire dans pareil cas. Donc ces CONGES PAYes elle les a eu en 10% tous les mois sauf le 1er mois qu'on a oublié mais depuis elle a compensé en jours je pense (jours feriés compensé à tort + 6eme semaine + hôpital payés) . Elle nous a harcelé par S.M.S.pour avoir ses sous. J'ai fait une saisine au prudomme parcequ'on en avait marre! Mais aujourd'hui cela se retourne contre nous car elle n'a pas eu son entretien individuel de licenciement!!!  comment peut-on se défendre contre çà? Il va falloir encore payé? Déjà qu'elle a perçu environ 500€ de trop toute l'année en cours!!!

casimir06 · Answer

Bonjour,

Il n'y a pas d' entretien individuel en vu d'un licenciement pour les assmat...(qui vous a dit que cela vous portait préjudice ?)
Un trop perçu de cp se rembourse...
Une mensualisation sur 47 semaines n'existe pas... c'est soit année complète sur 52 semaines, soit incomplète sur moins de 47 semaines !
Le paiement des cp par anticipation, 10% chaque mois est hors convention...
Le délai de 48h pour présentation du certificat médical n'existe plus, il doit être fourni dans un délai raisonnable...retour de maladie et avant émission de la fiche de paie, le mois concerné...

Le problème dans votre cas, c'est qu'en temps qu'employeur, vous êtes responsable de la rédaction du contrat et des paiements mensuels...donc toutes ces erreurs vous incombent !!! (je ne juge pas, je vous donne juste la version légale)

Pour tenter de vous aidez à faire valoir vos droits :

Date du contrat ?
Dates de la période d'adaptation ?
Premier mois payé comment ?
Calcul de mensu effectué ?
Les dates de congés de chaque parties étaient elles notées ?
Si oui lesquelles ?
Si non, dates exactes des congés pris pour chaque partie?
Date de fin de préavis ? durée du préavis ?
Motif de licenciement ? retrait de l'enfant ?
votre assmat à des enfants à charge de moins de 15 ans ? combien ?

A bientôt, cordialement

minette071977 · Answer

Date du contrat: du 1er juin 2013  au 29 juin 2014
période d'adaptation et d'essai: du 6 au 28 juin 2013 payé au réel avec 10% CP que nous avons oublié de régler.
Mensualisation à partir du 1er juillet 2013 au 29 juin 2014 soit sur 12 mois avec 45 semaines prévues travaillées mais la nounou m'a fait calculer sur 47 semaines car elle m'a dit et était sùre d'elle qu'il ne fallait pas ôter les 2 semaines pris en décalés.
Les dates de congés( période non travaillée ) sont noté comme suit;
ass-mat= 3 semaines en aout, 1 semaine à NOel, 1 semaine en avril/mai.
Parents= 2 semaines en juillet, 1 semaine à Noel 1 semaine en avril/mai
La nounou nous a demandé 1 semaine de plus à noel en novembre. Je pensais la déduire en fin de mois mais la nounou n'a pas voulu. En insistant, elle m'a remboursé 2 jours. Les autres devaient être compensé pour les fériés dit-elle.
On n'a pas voulu faire d'histoire. D'autant qu'en decembre j'ai eu un arret maladie et que j'ai du garder le petit car la nounou refuse les heures complémentaire pour que mon mari le reprenne apres son boulot. Elle était déjà trop fatigué par sa tendinite.
On a payé les jours non travaillés pendant mon arrét sans discuté.
La nounou a 3 enfants - 10 ans. Je lui ai remis la lettre de licenciement en main propre mais j'ai oublié de lui faire signer une décharge. Nous avons parlé du licenciement depuis debut Mai date de retour de ses vacances. J'avais embauché une nouvelle nounou pendant ses vacances. J'ai souhaité continuer avec celle-là le mercredi. CEci pour garder la place pour l'école. La nounou en litige ne pouvait pas prendre le petit à l'école.Il nous fallait qq'un d'autre. Comme nous l'avons trouvé bien , nous voulions que l'enfant continue un peu chez elle. Le mercredi n'était plus travaillé mais nous continuons de payer pour respecter le contrat. Je n'ai pas envoyé la lettre de licenciement en recommandé car il y a un férié le 29 MAI qui fait que la poste est fermé. Pour nous le préavis demarré au 31 MAI. La lettre lui a été remise en main propre le 30 mai.
Merci pour votre réponse, j'espère avoir été claire dans mes précisions.

minette071977 · Answer

Oui "les semaines de C.P. ouvrent droit à C.P. sur une année complète" à savoir sur 52 semaines. Mais comme nous en tant qu'employeurs on partaient sur une année incomplète soit 45 semaines, on a calculé 2,5 C.P. pour 4 semaines travaillées.

On se demande si la nounou n'avait pas prémédité son geste dès le début pour nous arnaquer et croire qu'on ne s'en apercevrai pas. Elle m'a dit avoir fait pareil pour tous ses employeurs. Evidemment, c'est du vol à l'argent public par l'intermédiaire des parents sur leurs allocations!!!! c'est dégueulasse de se retrouver au milieu d'une affaire pareil et pouvoir ne rien faire pour rétablir la vérité!!!

Merci encore...

baya976 · Answer

bonjour pour le calcul des cp quand la nounou est en année complète elle touche tous les mois le même salaire ( on ne calcul pas de 10%)
par contre quand la nounou est en année incomplète et qu'on lui paye les 10% tous les mois des le 1er mois (comme vous fêtes, je le fais moi aussi d'ailleur) il faut savoir qu'on lui doit 10% des 10% à partir de la 2 eme année car on aurait du lui payé ses 10% la première année. Je sais s'est pas évident a comprendre mais si on le fait pas la nounou ne touche pas les CP de ses CP comme lorsque l'on est en année complète.
lorsque vous fetes un contrat noter dedans surtout les CP de la nounou et les votre et en plus noté qu'elle est susptible de faire des heures complèmentaire soit en commencant plus tot en finissant plus tard ou avoir des jour supplémentaire à travaillé qui seront donné à l'avant (c'est ce que la personne de notre RAM nous a conseiller de noter)

minette071977 · Answer

Bonjour,
Je relis votre réponse.
Nous possédons la [/ faq /24547-convention-collective-definition convention collective] que j'ai lu et relu avant de réaliser le contrat et après. Elle est très exhaustive et n'approfondit pas assez certains sujets. 
Je pense qu'il faudrait un seul contrat national et un seul exemplaire d'utilisation possible pour tous le reste. Ce serait plus simple pour tous le monde...
Pour répondre àBaya976; notre ancienne nounou avait coché OUI sur la phrase" accepte - t' elle de faire des heures complémentaires et/ou supplémentaires": çà ne l'a pas empêcher de refuser!

Nounou abuse...

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