Inondation
bomboms
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bomboms Messages postés 3 Date d'inscription mardi 7 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 7 octobre 2014 - 7 oct. 2014 à 19:55
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bern29
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7 oct. 2014 à 18:39
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Bjr,
Dans ce cas, faites vous même un mur sur votre terrain (de votre coté des bornes) en faisant bien attention de ne pas déborder avec les fondations. Ils n'aurons rien à redire (faite une déclaration préalable en Mairie)
Dans ce cas, faites vous même un mur sur votre terrain (de votre coté des bornes) en faisant bien attention de ne pas déborder avec les fondations. Ils n'aurons rien à redire (faite une déclaration préalable en Mairie)
bomboms
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7 oct. 2014 à 19:12
7 oct. 2014 à 19:12
merci et bonsoir
mais il y a déjà 2 agglos et piquet grillage en mitoyenneté es qu on peut monter le mur avec agglos piscine sur la partie qui nous appartient c'est a dire sur un demi agglos existant????????
ou alors faire chez nous des fondation nouvelle avec un mur de 80 de hauteur l'eau ne devrait plus passer merci pour la reponse
mais il y a déjà 2 agglos et piquet grillage en mitoyenneté es qu on peut monter le mur avec agglos piscine sur la partie qui nous appartient c'est a dire sur un demi agglos existant????????
ou alors faire chez nous des fondation nouvelle avec un mur de 80 de hauteur l'eau ne devrait plus passer merci pour la reponse
bern29
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7 oct. 2014 à 19:33
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quand vous dites "en mitoyenneté" vous voulez dire "contigü" et dans ce cas,vous appartenant ?
La mitoyenneté au sens juridique entend un mur à cheval sur la limite.
La mitoyenneté au sens juridique entend un mur à cheval sur la limite.
bomboms
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7 oct. 2014 à 19:55
7 oct. 2014 à 19:55
bonsoir
le mur actuel est de 2 agglos + grillage il se trouve a cheval sur la mitoyenneté et es qu'on peut monter sur le demi agglos avec des agglos piscine de 10 au lieu de 20
merci
le mur actuel est de 2 agglos + grillage il se trouve a cheval sur la mitoyenneté et es qu'on peut monter sur le demi agglos avec des agglos piscine de 10 au lieu de 20
merci