Jugement

Résolu
elisenoel Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 3 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 4 octobre 2014 - 3 oct. 2014 à 00:19
elisenoel Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 3 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 4 octobre 2014 - 4 oct. 2014 à 14:53
bonjour j'ai un jugement qui date de mars 2011 j'habitais dans la Drome et le père Saône et Loire ce jugement est classique un week-end sur deux les vacances partager comme habituellement mais jusqu'à ce jour le père a toujours honoré la pension alimentaire mais très peu de contacte avec notre fille car il n'avait pas de logement maintenant qu'il est locataire il exige que le jugement soit respecter pour avoir notre fille pendant les vacances le problème est que je vie en Sarthe et lui en Rhône Alpes vue la distance je voudrais savoir a quel moment (jour et heure) ma fille doit aller chez son père pour une semaine sur les deux.
les week-end ce n'es pas possible vue les kilomètres et s'est le seul paragraphe ou est stipulé le jour de prise de l'enfant et l'heure de retour mais rien n'est indiqué sur les vacance a par les semaine paire ou impaire (suivant l'année) alors comment devons nous procéder pour que je ne sois pas en tort.
merci si je peux avoir une réponse rapide car il exige d'avoir notre fille pour les vacances du 17 octobre

1 réponse

Ysabe_l Messages postés 12594 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 17 décembre 2024 8 666
3 oct. 2014 à 10:30
Bonjour,

Le premier jour des vacances est le samedi 18 (vu la distance votre fille ne pourra pas y être le vendredi soir), le dernier jour le dimanche 2. Ce qui fait donc 16 jours à partager en deux soit 8 jours chacun.

Donc première période du 18 au 25 et deuxième période du 26 au 2.

Par contre vu que vous avez tous deux changé de domicile et que la garde telle que décrite dans le jugement n'est plus possible, vous devez saisir le JAF pour faire une nouvellement demande de DVH.
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elisenoel Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 3 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 4 octobre 2014
3 oct. 2014 à 13:06
merci s'est en cour j'ai une avocate pour ceci et ma fille ayant 12ans aura aussi son avocate pour être entendu elle a trop de problème relationnelle avec son père et en a peur tout est a revoir par contre il y a une heure précise pour prendre et rendre notre fille ?
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Ysabe_l Messages postés 12594 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 17 décembre 2024 8 666
3 oct. 2014 à 14:57
Si rien n'est précisé sur le jugement il n'y a pas d'heure précise.
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elisenoel Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 3 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 4 octobre 2014
3 oct. 2014 à 17:01
merci beaucoup maintenant il va falloir faire comprendre sa au père qu'il n'y a pas d'heure de fixer juste que les horaires concernent le week-end car moi je suis en formation le lundi a 8h30 donc je ne peux voyager toute la nuit pour être a l'heure j'espère qu'il comprendra qu'il ni a pas d'heure fixe sinon je vois pas comment imposé le moment ou je dois repartir avec ma fille
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Ysabe_l Messages postés 12594 Date d'inscription vendredi 12 avril 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 17 décembre 2024 8 666
3 oct. 2014 à 22:14
Avez-vous pensé au train avec les accompagnateurs de la SNCF ? Moins cher que la voiture, moins fatiguant, moins de risques d'accident et les enfants s'éclatent entre eux.
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elisenoel Messages postés 5 Date d'inscription vendredi 3 octobre 2014 Statut Membre Dernière intervention 4 octobre 2014
3 oct. 2014 à 22:56
Je m'étais renseigner a une époque mais pas évident pour avoir une personne a la date voulu et ma fille ne veut pas voyager seule malheureusement. merci pour votre aide cela m'aide énormément même si je n'ai pas encore la solution pour le retour de ma fille a cause de ma formation j'ai moins de disponibilité pour ces voyages son père n'a pas en ce moment les mêmes contraintes que moi mais je ne peux lui demander aucun arrangement. Je voulais juste faire de samedi a samedi mais il est braqué sur dimanche donc je n'arrive a rien.
merci encore pour toutes vos réponses qui sont rapide en plus
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