Retrait de permis, conduite sous l'empire de l'alcool
Florianbll
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hoquei44 Messages postés 19247 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
hoquei44 Messages postés 19247 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour je voulais me renseigner, un ami a eut un retrait de permis en juillet 2013 pour avoir pris le volant en ayant consommé de l'alcool, ainsi qu'en ayant pris la route en sens inverse.
Or le retrait de point maximum en une fois me semble t-il est de 8 points. Si celui-ci, au moment des faits n'avait que 6 points, mais que désormais il en a 9 ( il a fait conduite accompagné et avec ce moyen d'obtention du permis, tout les ans le gain de points est de 3)
S'il passe devant le tribunal, qu'elle va être la procédure ? En sachant qu'il a eut une suspension du permis pendant 6 mois.
Ma question est surtout : le gain de point s'effectue t-il malgres la suspension de permis ?
( je précise qu'il a récupéré un nouveau permis 6 mois après la suspension du sien )
Or le retrait de point maximum en une fois me semble t-il est de 8 points. Si celui-ci, au moment des faits n'avait que 6 points, mais que désormais il en a 9 ( il a fait conduite accompagné et avec ce moyen d'obtention du permis, tout les ans le gain de points est de 3)
S'il passe devant le tribunal, qu'elle va être la procédure ? En sachant qu'il a eut une suspension du permis pendant 6 mois.
Ma question est surtout : le gain de point s'effectue t-il malgres la suspension de permis ?
( je précise qu'il a récupéré un nouveau permis 6 mois après la suspension du sien )
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1 réponse

S'il avait 6 points et qu'il les a tous perdu : plus de permis. Les jeunes conducteurs ne récupèrent des points que s'ils n'en perdent aucun.
Pour la suite : vosdroits.service-public.fr
CB