Remboursement prélèvement et frais de rejet?
olivierbzh
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Germain -
Germain -
Bonjour,
Je m'adresse à vous car je suis dans une situation assez pénible et je cherche des solutions pour m'en sortir. Depuis presque un an maintenant j'ai beaucoup de mal à maintenir mon compte dans le vert, j'ai déménagé sur Paris pour les études et effectivement paris ça coûte cher ^^'.
Régulièrement, ma banque me facture des frais pour prélèvement impayés, régulièrement car en général mon compte est débiteur au moment des prélèvements et créditeur juste après à cause de frais imprévus (réparations voitures, frais de péage autoroute, etc...).
Lorsque je regarde mon relevé bancaire sur internet ou que je télécharge mon relevé, le libellé des frais ressemble à ceci:
¨F FRAIS PRLV SEPA IMP NOMDUCREANCIER ¨
Je ne sais pas à quelle date le prélèvement a été présenté (ou représente).
Je ne me souvient pas avoir signé de mandat SEPA pour ces prélèvements, peut être est-ce un oubli de ma part, je vais contacter mes créanciers pour savoir s'ils ont un mandat signé.
Au vu des libellés des frais, et supposons qu'effectivement je n'ai jamais signé de mandat pour les prélèvements SEPA, est-t-il possible d'obtenir un remboursement des frais générés par des prélèvements non autorisés.
Je pose cette question car j'en ai plus qu'assez de voir mon compte constamment dans le rouge, même en essayant de faire attention (par exemple j'ai décalé certains prélèvement).
Chaque mois c'est parfois plus de 100€ qui partent en frais bancaires, je suis étudiant, je ne roule pas sur l'or et pour vous donner une idée, sur l'année j'en suis à plus de 600€ de frais dont 182 uniquement pour la période du 06/08/2014 au 03/09/2014.
Auriez vous des conseils pour me faire remboursez tout ces frais, au moins en partie.
En résumé voici mes questions:
- Est-t-il normal que sur les libellé de frais pour prélèvements impayés je ne puisse pas savoir quel virement à été refusé?
- Puis-je me faire rembourser les frais générés par ces prélèvements si je n'ai envoyé aucun mandat SEPA signés à mes créanciers?
[edit]: - Je viens de m'apercevoir que plusieurs prélèvements sont passés en SEPA d'un mois à l'autre, comment ça se fait?
PS: Je sais que je ne suis pas très carré sur la gestion de mon compte bancaire, mais depuis quelques mois j'essaie de faire attention (date de prélèvement, calculer combien il me reste d'argent par rapport à l'état actuel du compte et les paiements et retraits que j'ai put faire mais qui ne sont pas encore visibles en ligne, etc...). Mais on dirais que c'est peine perdu, c'est de pire en pire. Parfois je me retrouve à découvert uniquement à cause des frais!
Je m'adresse à vous car je suis dans une situation assez pénible et je cherche des solutions pour m'en sortir. Depuis presque un an maintenant j'ai beaucoup de mal à maintenir mon compte dans le vert, j'ai déménagé sur Paris pour les études et effectivement paris ça coûte cher ^^'.
Régulièrement, ma banque me facture des frais pour prélèvement impayés, régulièrement car en général mon compte est débiteur au moment des prélèvements et créditeur juste après à cause de frais imprévus (réparations voitures, frais de péage autoroute, etc...).
Lorsque je regarde mon relevé bancaire sur internet ou que je télécharge mon relevé, le libellé des frais ressemble à ceci:
¨F FRAIS PRLV SEPA IMP NOMDUCREANCIER ¨
Je ne sais pas à quelle date le prélèvement a été présenté (ou représente).
Je ne me souvient pas avoir signé de mandat SEPA pour ces prélèvements, peut être est-ce un oubli de ma part, je vais contacter mes créanciers pour savoir s'ils ont un mandat signé.
Au vu des libellés des frais, et supposons qu'effectivement je n'ai jamais signé de mandat pour les prélèvements SEPA, est-t-il possible d'obtenir un remboursement des frais générés par des prélèvements non autorisés.
Je pose cette question car j'en ai plus qu'assez de voir mon compte constamment dans le rouge, même en essayant de faire attention (par exemple j'ai décalé certains prélèvement).
Chaque mois c'est parfois plus de 100€ qui partent en frais bancaires, je suis étudiant, je ne roule pas sur l'or et pour vous donner une idée, sur l'année j'en suis à plus de 600€ de frais dont 182 uniquement pour la période du 06/08/2014 au 03/09/2014.
Auriez vous des conseils pour me faire remboursez tout ces frais, au moins en partie.
En résumé voici mes questions:
- Est-t-il normal que sur les libellé de frais pour prélèvements impayés je ne puisse pas savoir quel virement à été refusé?
- Puis-je me faire rembourser les frais générés par ces prélèvements si je n'ai envoyé aucun mandat SEPA signés à mes créanciers?
[edit]: - Je viens de m'apercevoir que plusieurs prélèvements sont passés en SEPA d'un mois à l'autre, comment ça se fait?
PS: Je sais que je ne suis pas très carré sur la gestion de mon compte bancaire, mais depuis quelques mois j'essaie de faire attention (date de prélèvement, calculer combien il me reste d'argent par rapport à l'état actuel du compte et les paiements et retraits que j'ai put faire mais qui ne sont pas encore visibles en ligne, etc...). Mais on dirais que c'est peine perdu, c'est de pire en pire. Parfois je me retrouve à découvert uniquement à cause des frais!
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2 réponses
Le prélèvement SEPA n'impose pas à votre banque de contrôler votre autorisation mais uniquement la provision et l'absence de liste (blanche ou noire) déposée par vous.
Seul l'émetteur est responsable de la conservation du mandat.
Il lui appartiendra donc de vous rembourser les frais prélevés par votre banque s'il ne possède pas le mandat.
Quant au passage en SEPA il a été automatique au 01.08.2014.
Ne cherchez pas du côté de votre banque qui n'est plus tenue de se rapprocher des anciennes "autorisations de prélèvements"
Seul l'émetteur est responsable de la conservation du mandat.
Il lui appartiendra donc de vous rembourser les frais prélevés par votre banque s'il ne possède pas le mandat.
Quant au passage en SEPA il a été automatique au 01.08.2014.
Ne cherchez pas du côté de votre banque qui n'est plus tenue de se rapprocher des anciennes "autorisations de prélèvements"
pas d'autorisation de prelevement aucun droit de prelever et oui la banque ne doit pas compter des refus de prelevement mais des opposition qui sont beaucoup moins chere car vous payer qu'une seule fois allez voir votre banque ou contactez les par mail en leur demandant de faire opposition a tous ses prelevement pour tout le temp !!! dite a votre banque que vous les payer en mandat ou liquide ou cb et le mieux a faire contacter ces organismes et regler les par cb en ligne ou mandat vous verrez se sera plus facile niveau budget!!! si il ne veulent pas pas grave ! forcer le mandat a la poste il ne peuvent le refuser puis qu'il vaut paiement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Si je comprends bien, je peux demander à ma banque le remboursement d'un prélèvement pour lequel je ne leur ai fournis aucune autorisation avant le 01/08/2014 s'il n'est pas indiqué sur le libellé qu'il s'agissait d'un virement SEPA.
En revanche pour tout les virement SEPA qui auraient engendrés des frais de refus, je doit contacter les créanciers et leur demandé un remboursement des frais s'il ne peuvent me fournir un mandat SEPA signé (ce qui semble difficile car par exemple depuis l'ouverture de mon compte EDF je ne leur ai jamais envoyé aucun papier et il ne m'en ont demandé aucun).
En gros je résume:
- frais pour prélèvement non SEPA depuis moins de 13 mois, je dois voir avec ma banque
- frais pour prélèvement SEPA, je dois voir avec le créancier
c'est bien ça? Mais alors comment relier les frais de prélèvement refusés avec les prélèvement spuisque je ne sais pour quel prélèvement sont liés les frais, ceci n'est pas mentionné sur mon relevé (que je choisissent le libellé court ou long).
"FRAIS PRLV SEPA IMP NOMDUCREANCIER "
Par contre sur beaucoup de prélèvements, il n'est pas indiqué SEPA alors que sur les nouveaux prélèvements il est systématiquement indiqué SEPA, quelle info est fiable?