Mon garage empiète chez mon voisin
Pippelette
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BmV Messages postés 98504 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Pourriez vous m'éclairer, svp,
Nous avons acheter une maison, avec un terrain clôturé
Nous sommes entrain de construire un garage entre notre maison et la grange de notre voisin.
le voisin vient affirme que 20 centimètres le long de sa grange sont à lui.
Il faut savoir que tout son terrain est fermé, il y a sa maison qui continu sur un mur qui continu sur une grange, on ne peut pas passer de chez lui à chez nous, pourtant il affirme que le long du mur puis de la grange 20 cm sont à lui.
Nous avons le papier avec le bornage, mais elles sont introuvable car elle date du 18 eme siècle apparemment.
Malheureusement même en mesurant nous même, nous ne trouvons pas la solution, vu que tout est de travers, nous n'arrivons pas à dire si oui ou non c'est 20 centimètres sont à lui ou à nous.
Nous allons sûrement faire appel à un géomètre.
Je voudrais savoir, si le géomètre remet les bornes et que celle ci montre que notre garage est chez le voisin, devrons nous détruire notre garage, alors que lui ne peut pas accéder à ses 20 centimètres ?
Comment pouvons nous prouver que ça clôture est la depuis des années et des années ?
Merci pour vos réponses
Cordialement pippelette
Pourriez vous m'éclairer, svp,
Nous avons acheter une maison, avec un terrain clôturé
Nous sommes entrain de construire un garage entre notre maison et la grange de notre voisin.
le voisin vient affirme que 20 centimètres le long de sa grange sont à lui.
Il faut savoir que tout son terrain est fermé, il y a sa maison qui continu sur un mur qui continu sur une grange, on ne peut pas passer de chez lui à chez nous, pourtant il affirme que le long du mur puis de la grange 20 cm sont à lui.
Nous avons le papier avec le bornage, mais elles sont introuvable car elle date du 18 eme siècle apparemment.
Malheureusement même en mesurant nous même, nous ne trouvons pas la solution, vu que tout est de travers, nous n'arrivons pas à dire si oui ou non c'est 20 centimètres sont à lui ou à nous.
Nous allons sûrement faire appel à un géomètre.
Je voudrais savoir, si le géomètre remet les bornes et que celle ci montre que notre garage est chez le voisin, devrons nous détruire notre garage, alors que lui ne peut pas accéder à ses 20 centimètres ?
Comment pouvons nous prouver que ça clôture est la depuis des années et des années ?
Merci pour vos réponses
Cordialement pippelette
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6 réponses
Vous devrez soit détruire le garage soit acheter les 20 cms de votre voisin si celui ci consent a vous les vendre
Si nous arrivons à modifier la structure pour que celle ci soit sur la limite de propriété qui serait fixer par le géomètre, le problème serait il règlé ?
Oui
N'y a t'il aucun moyen de modifier le bornage ?
Non
Oui
N'y a t'il aucun moyen de modifier le bornage ?
Non
bonjour
Si nous arrivons à modifier la structure pour que celle ci soit sur la limite de propriété qui serait fixer par le géomètre, le problème serait il règlé ?y compris les fondations...
" il affirme que le long du mur puis de la grange 20 cm sont à lui. " : apparemment, il affirme sans preuve.
Et cela ne signifie pas qu'il a raison.
Ça ne prouve pas non plus qu'il a tort, mais que lui prouve ses dires par un élément officiel objectif.
En attendant, on peut en rester là, en effet, et maintenir la seule solution possible : un bornage par géomètre-expert à frais partagés.
Accessoirement, un regard sur les plans du dossier de permis de construire de la maison peut donner une première piste, une première indication, ainsi qu'éventuellement une vérification du plan cadastral comprenant le tracé des bâtiments ; les deux sont généralement consultables, gratuitement, en mairie, laquelle dispose en effet du double du dossier de permis de construire si de ton côté tu n'en disposes pas ou plus.
Mais encore une fois, le juge de paix suprême sera un arpentage par un géomètre expert.
Et cela ne signifie pas qu'il a raison.
Ça ne prouve pas non plus qu'il a tort, mais que lui prouve ses dires par un élément officiel objectif.
En attendant, on peut en rester là, en effet, et maintenir la seule solution possible : un bornage par géomètre-expert à frais partagés.
Accessoirement, un regard sur les plans du dossier de permis de construire de la maison peut donner une première piste, une première indication, ainsi qu'éventuellement une vérification du plan cadastral comprenant le tracé des bâtiments ; les deux sont généralement consultables, gratuitement, en mairie, laquelle dispose en effet du double du dossier de permis de construire si de ton côté tu n'en disposes pas ou plus.
Mais encore une fois, le juge de paix suprême sera un arpentage par un géomètre expert.
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