Remboursement anticipé.
philgame
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Bonjour
Les conditions générales de mon crédit à la consommation stipulent une indemnité égale à 7% du capital remboursé qu'il soit partiel ou total.
Concernant le code de la consommation je lis ceci sur internet
Le montant maximal de l'indemnité exigée sera fixé à :
1 % du montant du crédit faisant l'objet du remboursement anticipé lorsque le délai entre ce remboursement anticipé et la date de fin du contrat est supérieur à un an ;
0, 5 % du montant du crédit faisant l'objet d'un remboursement anticipé lorsque ce délai est inférieur ou égal à un an.
Le montant de cette pénalité sera dans tous les cas plafonné au montant total des intérêts que l'emprunteur aurait payés s'il était allé jusqu'au bout de son crédit.
Qu'est ce à dire?
Dois je payer 7% comme cela est stipulé sur mon offre-de-prêt offre de prêt] ou 1% par rapport au droit de la consommation?
Cordialement
Les conditions générales de mon crédit à la consommation stipulent une indemnité égale à 7% du capital remboursé qu'il soit partiel ou total.
Concernant le code de la consommation je lis ceci sur internet
Le montant maximal de l'indemnité exigée sera fixé à :
1 % du montant du crédit faisant l'objet du remboursement anticipé lorsque le délai entre ce remboursement anticipé et la date de fin du contrat est supérieur à un an ;
0, 5 % du montant du crédit faisant l'objet d'un remboursement anticipé lorsque ce délai est inférieur ou égal à un an.
Le montant de cette pénalité sera dans tous les cas plafonné au montant total des intérêts que l'emprunteur aurait payés s'il était allé jusqu'au bout de son crédit.
Qu'est ce à dire?
Dois je payer 7% comme cela est stipulé sur mon offre-de-prêt offre de prêt] ou 1% par rapport au droit de la consommation?
Cordialement
A voir également:
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22 réponses
Bonjour,
En 2005 je suis passé par un courtier qui m'a obtenu de la banque Abbay National (rachetée depuis par BNP Paribas personnal finance) un rachat de crédit:
Partie immo et partie conso à taux révisable que j'ai transformé ensuite en taux fixe en2006.
J'ai donc une partie immo et une partie conso avec des taux différents.
Je décide maintenant de rembourser la partie conso partiellement à hauteur de 12500 euros sur 16200 euros restant.
La banque me demande une pénalité de 7% du montant à rembourser qui figure effectivement dans la clause de rbt anticipé de mon offre de prêt.
Or le code consommation lui parle de 1% loi 2011 et O% avant loi 2011 pour des rbts anticipés à la consommation?
Je viens donc d'avoir un contact téléphonique avec un conseiller protection juridique lié à mon assurance qui dit qu'il me répondra officiellement Lundi prochain avec textes à l'appui.
Pour l'instant il s'en tient à son impression immédiate et sauf erreur à première vue en regard du code conso cela serait du 1% ou même 0 % mais certainement pas du 7%.
J'attends son verdict définitif et je pourrais vous faire part de sa réponse sur laquelle normalement je pourrais même m'appuyer auprès de ma banque.
Merci quand même de votre collaboration en attendant et de vos réponses éventuelles.
En 2005 je suis passé par un courtier qui m'a obtenu de la banque Abbay National (rachetée depuis par BNP Paribas personnal finance) un rachat de crédit:
Partie immo et partie conso à taux révisable que j'ai transformé ensuite en taux fixe en2006.
J'ai donc une partie immo et une partie conso avec des taux différents.
Je décide maintenant de rembourser la partie conso partiellement à hauteur de 12500 euros sur 16200 euros restant.
La banque me demande une pénalité de 7% du montant à rembourser qui figure effectivement dans la clause de rbt anticipé de mon offre de prêt.
Or le code consommation lui parle de 1% loi 2011 et O% avant loi 2011 pour des rbts anticipés à la consommation?
Je viens donc d'avoir un contact téléphonique avec un conseiller protection juridique lié à mon assurance qui dit qu'il me répondra officiellement Lundi prochain avec textes à l'appui.
Pour l'instant il s'en tient à son impression immédiate et sauf erreur à première vue en regard du code conso cela serait du 1% ou même 0 % mais certainement pas du 7%.
J'attends son verdict définitif et je pourrais vous faire part de sa réponse sur laquelle normalement je pourrais même m'appuyer auprès de ma banque.
Merci quand même de votre collaboration en attendant et de vos réponses éventuelles.
Comment cela je n'ai pas répondu? mon explication affirme que je parle d'un crédit conso, de la partie conso à racheter.
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
J'en suis moins sûr que vous.
Mais si vous en êtes persuadé, il n' y a aucun problème la législation Lagarde s'applique !
Reportez vous quand même aux définitions du L 311-3 de l'époque .
Mais si vous en êtes persuadé, il n' y a aucun problème la législation Lagarde s'applique !
Reportez vous quand même aux définitions du L 311-3 de l'époque .
" J'en suis moins sûr que vous"
Que voulez vous dire par là?
Vous travaillez avec la boule de cristal?
Que voulez vous dire par là?
Vous travaillez avec la boule de cristal?
Reportez vous quand même aux définitions du L 311-3 de l'époque .
Au fait, pourquoi poser des questions si vous connaissez les réponses ?
Au fait, pourquoi poser des questions si vous connaissez les réponses ?
Ah c'est donc un jeu de devinettes où la simplicité n'est pas véritablement mise!
Une réponse toute de simplicité aurait été d'aller droit au but en disant par exemple :"Vous avez un crédit à la consommation vous êtes bien susceptible de bénéficier de la loi Lagarde, mais ATTENTION TOUTEFOIS sous réserve qu' il ne s'agisse pas par exemple d'un rachat de crédit qui dans le cas d'un remboursement anticipé ne verrait pas cette même loi Lagarde s'appliquer car tombant sous le régime L311.3 au lieu de 311.2
Allez droit au but, ne jouez pas au plus fin.
Vous dîtes "Au fait, pourquoi poser des questions si vous connaissez les réponses ?"
Et vous pourquoi vous improviser apte à répondre si vous ne percevez pas le cheminement qui peut mener à une réponse immédiatement compréhensible?
Vous êtes certainement un fan de fort Boyard.
Enfin c'est vrai ce jeu n'est pas inintéressant...
Une réponse toute de simplicité aurait été d'aller droit au but en disant par exemple :"Vous avez un crédit à la consommation vous êtes bien susceptible de bénéficier de la loi Lagarde, mais ATTENTION TOUTEFOIS sous réserve qu' il ne s'agisse pas par exemple d'un rachat de crédit qui dans le cas d'un remboursement anticipé ne verrait pas cette même loi Lagarde s'appliquer car tombant sous le régime L311.3 au lieu de 311.2
Allez droit au but, ne jouez pas au plus fin.
Vous dîtes "Au fait, pourquoi poser des questions si vous connaissez les réponses ?"
Et vous pourquoi vous improviser apte à répondre si vous ne percevez pas le cheminement qui peut mener à une réponse immédiatement compréhensible?
Vous êtes certainement un fan de fort Boyard.
Enfin c'est vrai ce jeu n'est pas inintéressant...
Et voilà enfin ma réponse et il est normal que j'en fasse profiter tout le monde:
Il fallait évidemment taper sur google:" frais de remboursement anticipés crédit conso( sans omettre de préciser) D UN RACHAT CONSO
Bon et bien Monsieur Gérard avec votre jeu de devinettes vous aurez quand même fini par me mettre sur la piste.
Quant à conclure si l'article 311.22 s'applique réellement à mon cas j'en laisse la réponse officielle et définitive à mon conseiller juridique....
Vu sur internet:
Rachat de crédit : attention aux frais de remboursement anticipé !
Si vous remboursez tout ou une partie de votre crédit par anticipation, l'organisme prêteur peut vous réclamer des frais. Attention toutefois à vérifier la légitimité de ces pénalités dans le cadre d'un rachat de crédit.
Toutes les informations nécessaires pour vous aider à y voir plus clair.
Remboursement anticipé de rachat de crédit et légalité des frais supplémentaires
Article L 311-22 du Code de la Consommation
Pour savoir si des frais de remboursement anticipé peuvent vous être appliqués dans le cadre d'un rachat de crédit, vous devez vous référer à l'article L 311-22 du Code de la Consommation :
Au revoir tout le monde, je repasserais au besoin vous donner la réponse de mon conseiller juridique me concernant car je me souviens qu'il me posait la question d'un crédit conso à plus de 75 000 euros ( ce qui n'était pas mon cas)
Bises à tous
Il fallait évidemment taper sur google:" frais de remboursement anticipés crédit conso( sans omettre de préciser) D UN RACHAT CONSO
Bon et bien Monsieur Gérard avec votre jeu de devinettes vous aurez quand même fini par me mettre sur la piste.
Quant à conclure si l'article 311.22 s'applique réellement à mon cas j'en laisse la réponse officielle et définitive à mon conseiller juridique....
Vu sur internet:
Rachat de crédit : attention aux frais de remboursement anticipé !
Si vous remboursez tout ou une partie de votre crédit par anticipation, l'organisme prêteur peut vous réclamer des frais. Attention toutefois à vérifier la légitimité de ces pénalités dans le cadre d'un rachat de crédit.
Toutes les informations nécessaires pour vous aider à y voir plus clair.
Remboursement anticipé de rachat de crédit et légalité des frais supplémentaires
Article L 311-22 du Code de la Consommation
Pour savoir si des frais de remboursement anticipé peuvent vous être appliqués dans le cadre d'un rachat de crédit, vous devez vous référer à l'article L 311-22 du Code de la Consommation :
Au revoir tout le monde, je repasserais au besoin vous donner la réponse de mon conseiller juridique me concernant car je me souviens qu'il me posait la question d'un crédit conso à plus de 75 000 euros ( ce qui n'était pas mon cas)
Bises à tous
Et non, c'est un rachat de crédit donc pas de législation lagarde, les indémnités sont entre 6 et 10 %
...si je dois rester sur le parvis du Temple alors merci de me le signifier...( rires)
Bref merci de m'avoir bien -qu' indirectement- aidé.
C'est la première fois que je m'inscris à un forum, je suis un peu étonné du fonctionnement....euh.... un peu.... tortueux des réponses.
Je ferais passer la réponse officielle de mon conseiller juridique d'ici une huitaine de jours pour l'intérêt général de la question.
Bien cordialement
Bref merci de m'avoir bien -qu' indirectement- aidé.
C'est la première fois que je m'inscris à un forum, je suis un peu étonné du fonctionnement....euh.... un peu.... tortueux des réponses.
Je ferais passer la réponse officielle de mon conseiller juridique d'ici une huitaine de jours pour l'intérêt général de la question.
Bien cordialement
Je ne doute pas de vos bonnes intentions mais avouez que vous pourriez allez droit au but.
Monsieur Gérard m'a -par déduction en citant plusieurs articles finalement donné l'idée qu'il ne me fallait peut-être pas confondre un remboursement anticipé crédit conso avec celui anticipé d'un crédit conso déjà racheté une première fois...
...mais on peut le dire simplement sans faire dans de l'insinuation: " Etes vous bien sûr du sujet de votre question....Vous ne répondez pas: ...s'agit-il d'un conso.... vous me dîtes oui...mais je n'en suis pas sûr...puis plus loin il existerait bien un article 311.2 et un peu plus loin il paraît qu'il serait bien différent d'un autre .... article 311.3 etc...
...J'en ai donc déduit par des recherches complémentaires faites sur internet que je pouvais peut-être avoir affaire à deux textes de lois différents en fonction de la nature exacte de mon crédit conso.
Pourquoi toutes ces contorsions explicatives du début? Pour démontrer quoi au juste?
Voici le type de réponses qu'il faudrait pouvoir donner:
" -1 Nous comprenons d'après votre commentaire initial que vous détenez un crédit conso et vous êtes donc éligible à la loi Lagarde si vous rachetez ce crédit conso (souscrit après 2011 et devrez 1% de pénalité.
-2 Votre crédit conso a racheter est antérieur à 2011 = 0% de pénalité.
-3 Votre crédit conso à racheter appartient à la typologie " déjà regroupé une première fois et il vous appartient de savoir par des recherches complémentaires ce que vous devrez comme pénalités car vous ne bénéficiez pas à proprement dit de l'article 311.2 mais plutôt 311.3
La simplicité qui devrait être une qualité naturelle a souvent besoin d'étude pour s'acquérir ---La rochefoucault-Doudeauville
Monsieur Gérard m'a -par déduction en citant plusieurs articles finalement donné l'idée qu'il ne me fallait peut-être pas confondre un remboursement anticipé crédit conso avec celui anticipé d'un crédit conso déjà racheté une première fois...
...mais on peut le dire simplement sans faire dans de l'insinuation: " Etes vous bien sûr du sujet de votre question....Vous ne répondez pas: ...s'agit-il d'un conso.... vous me dîtes oui...mais je n'en suis pas sûr...puis plus loin il existerait bien un article 311.2 et un peu plus loin il paraît qu'il serait bien différent d'un autre .... article 311.3 etc...
...J'en ai donc déduit par des recherches complémentaires faites sur internet que je pouvais peut-être avoir affaire à deux textes de lois différents en fonction de la nature exacte de mon crédit conso.
Pourquoi toutes ces contorsions explicatives du début? Pour démontrer quoi au juste?
Voici le type de réponses qu'il faudrait pouvoir donner:
" -1 Nous comprenons d'après votre commentaire initial que vous détenez un crédit conso et vous êtes donc éligible à la loi Lagarde si vous rachetez ce crédit conso (souscrit après 2011 et devrez 1% de pénalité.
-2 Votre crédit conso a racheter est antérieur à 2011 = 0% de pénalité.
-3 Votre crédit conso à racheter appartient à la typologie " déjà regroupé une première fois et il vous appartient de savoir par des recherches complémentaires ce que vous devrez comme pénalités car vous ne bénéficiez pas à proprement dit de l'article 311.2 mais plutôt 311.3
La simplicité qui devrait être une qualité naturelle a souvent besoin d'étude pour s'acquérir ---La rochefoucault-Doudeauville
Quoi que cela se développe la simplicité sans renier une forme de puissance.
http://go.saintauban.harmovea.4.1tpe.net
http://go.saintauban.harmovea.4.1tpe.net
Comme j'ai défendu la forme et le fond je suis content et je fais profiter du tout à tous.
Merci d'avoir contribuer à ce travail.
Donner est le travail du riche
Goethe
Merci d'avoir contribuer à ce travail.
Donner est le travail du riche
Goethe
Mais au départ de votre post, vous ne racontez pas "tout".
Il faut à chaque fois que l'on vous tire les vers du nez !!! Lassant je dois dire....
Et sachez que Gérard fait partie de l'UFC et moi je suis courtier donc Vos remarques sont déplacées, Voyez votre conseil juridique ou inscrivez-vous en temps que bénévole sur ce forum mais là j'ai un doute...
Discussion close pour moi
Il faut à chaque fois que l'on vous tire les vers du nez !!! Lassant je dois dire....
Et sachez que Gérard fait partie de l'UFC et moi je suis courtier donc Vos remarques sont déplacées, Voyez votre conseil juridique ou inscrivez-vous en temps que bénévole sur ce forum mais là j'ai un doute...
Discussion close pour moi
Si vous relisez mon commentaire je suis affirmatif dès le début s'agissant d'un crédit conso.
Après on veut presque me faire dire qu'il s'agit d'autres choses que d'un crédit conso.
Vous avez tourné autour du pot au lieu de signifier directement que s'agissant d'un crédit conso il y avait des nuances à faire en fonction de la typologie du crédit.
Courtier? U.F.C? Mais alors... oui j'ai peut-être moi aussi ma chance dans ce milieu...
Bien cordialement
On avance...on avance...
Les paroles sincères ne sont pas forcément élégantes et les paroles élégantes ne sont pas forcément sincères
Lao Tseu
Après on veut presque me faire dire qu'il s'agit d'autres choses que d'un crédit conso.
Vous avez tourné autour du pot au lieu de signifier directement que s'agissant d'un crédit conso il y avait des nuances à faire en fonction de la typologie du crédit.
Courtier? U.F.C? Mais alors... oui j'ai peut-être moi aussi ma chance dans ce milieu...
Bien cordialement
On avance...on avance...
Les paroles sincères ne sont pas forcément élégantes et les paroles élégantes ne sont pas forcément sincères
Lao Tseu
Oui surtout l'UFC ...ça paie vachement bien !...
Quant aux auteurs à citer je préfère de Sainte-Beuve ...évidemment.
Quant aux auteurs à citer je préfère de Sainte-Beuve ...évidemment.
N'ayez pas de honte de votre petite vocation, vous rendez un infini service.
Dans ce monde vous êtes les arbitres que l'on n'attend d'une manière générale on compte sur vous.
Quant aux singes la science est en mesure récemment de prouver qu'ils sont plus rapides en calculs mental que l'homme.
La conscience circule de partout...
Dans ce monde vous êtes les arbitres que l'on n'attend d'une manière générale on compte sur vous.
Quant aux singes la science est en mesure récemment de prouver qu'ils sont plus rapides en calculs mental que l'homme.
La conscience circule de partout...
Pour moi ce n'est pas vraiment une humiliation, un singe compte plus vite que vous et moi... c'est quasiment prouvé par la science.
Ainsi un singe pourrait être même un excellent courtier sans besoin de calculettes.
" à mes amis les singes, quand on veut faire signe, on fait semblant de comprendre"
toujours pas compris je l'avoue....c'est navrant...
Je suis pleinement satisfait de ne pas arriver à la hauteur de votre singe, ni de vous ce que certainement vous pensez être de par votre conditionnement.
"Ni ceci, Ni cela"
Râma Nisa
Ainsi un singe pourrait être même un excellent courtier sans besoin de calculettes.
" à mes amis les singes, quand on veut faire signe, on fait semblant de comprendre"
toujours pas compris je l'avoue....c'est navrant...
Je suis pleinement satisfait de ne pas arriver à la hauteur de votre singe, ni de vous ce que certainement vous pensez être de par votre conditionnement.
"Ni ceci, Ni cela"
Râma Nisa
....je pensais que la discussion était close....comme quoi vous n'êtes pas forcément à une contradiction près...les mêmes qui apparaissaient quelque part dans votre précédentes démonstrations...( mais qui en est à l'abri...)
je parle de "ma chance" car comme un petit garçon on croit souvent que les autres sont vraiment calés dans leurs domaines et puis cela fait " pschiit " ( comme disait Chirac) et on se dit tient mais je pourrais en faire largement autant surtout si c'est "seulement" de l'associatif.
Après tout si vous êtes bénévoles je reconnais qu'il n'y a pas non plus obligation de résultats de votre part et que vous pouvez le prendre cool.
...Je suis modeste rentier mais depuis peu....je vais donc contre votre conseil partir faire un petit voyage.
Mais la France c'est pas mal et hélas il faut en sortir souvent et même trés souvent pour pouvoir l'admettre.
....et...un jour vous saurez aussi qu'il n'y a pas véritablement de but à atteindre car nous sommes déjà réalisés...
Merci de m'avoir lu
Bonne chance dans votre courtage...
je parle de "ma chance" car comme un petit garçon on croit souvent que les autres sont vraiment calés dans leurs domaines et puis cela fait " pschiit " ( comme disait Chirac) et on se dit tient mais je pourrais en faire largement autant surtout si c'est "seulement" de l'associatif.
Après tout si vous êtes bénévoles je reconnais qu'il n'y a pas non plus obligation de résultats de votre part et que vous pouvez le prendre cool.
...Je suis modeste rentier mais depuis peu....je vais donc contre votre conseil partir faire un petit voyage.
Mais la France c'est pas mal et hélas il faut en sortir souvent et même trés souvent pour pouvoir l'admettre.
....et...un jour vous saurez aussi qu'il n'y a pas véritablement de but à atteindre car nous sommes déjà réalisés...
Merci de m'avoir lu
Bonne chance dans votre courtage...
sorry my dear correspondent,I thought it was me...
Vous avez raison, j'ai bel et bien oublié et je vous en propose donc une: "Je vais finir par une récapitulation de ce qui a été dit. On est capable de plus de réflexions à proportion qu'on a plus de raisons.
Essai sur l'origine des connaissances humaines
[ Étienne Bonnot de Condillac ]
Mais je rajoute qu'ici je doute avoir réellement plus de raisons...
Mes rentes sont modestes mais la liberté a t-elle du prix?
oui dans la mesure où on échappe à un certain conditionnement mais le travail ( y compris associatif- relève la tête Gérard!!!) rien de tel pour se structurer.
Vous avez raison, j'ai bel et bien oublié et je vous en propose donc une: "Je vais finir par une récapitulation de ce qui a été dit. On est capable de plus de réflexions à proportion qu'on a plus de raisons.
Essai sur l'origine des connaissances humaines
[ Étienne Bonnot de Condillac ]
Mais je rajoute qu'ici je doute avoir réellement plus de raisons...
Mes rentes sont modestes mais la liberté a t-elle du prix?
oui dans la mesure où on échappe à un certain conditionnement mais le travail ( y compris associatif- relève la tête Gérard!!!) rien de tel pour se structurer.
....Quand on sait pas, on fait pas! C'est comme quand quelqu'un demande son chemin ne lui faites pas perdre son temps si vous ne savez pas.
Osez le dire, osez être intellectuellement honnête et dites: désolé je ne sais pas et ce que vous donnerez de surcroît c'est le temps que vous ne ferez pas perdre à votre interlocuteur.
Soyons parfois spontané comme....comme....euh.... comme "le fameux singe" que cite votre collègue qui eux ne s'embarrassent pas de faux semblants...
Osez le dire, osez être intellectuellement honnête et dites: désolé je ne sais pas et ce que vous donnerez de surcroît c'est le temps que vous ne ferez pas perdre à votre interlocuteur.
Soyons parfois spontané comme....comme....euh.... comme "le fameux singe" que cite votre collègue qui eux ne s'embarrassent pas de faux semblants...
La législation juridique et financière évolue en permanence...