Mon voisin me reclame un morceau de mon terrain
sandyQ
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sandyQ Messages postés 6 Statut Membre -
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bonjour
je suis proprietaire depuis 8 ans d'un terrain de 350 m2 et lors de la vente du terrain les limites cadastrale ne correspondaient pas aux limites de possession en effet mon terrain etait entierement cloturé par des murs tres anciens ( au moins 100 ans ) et avec cette limite de possession notre terrain fait 430m2 . nous nous sommes donc appropriés ce petit bout de terrain en nous etant bien evidement renseigné aupres de nos voisins de l'epoques qui nous ont tous affirmé que ce terrain ne leur appartenait pas . Si nous avions été informé a l'époque du proprietaire de ce terrain nous aurions bien evidement regulariser la situation avec cette personne . Les années ont passées et les terrains autours de chez moi ont été vendus les uns apres les autres . cependant aujourd'hui un des nouveaux proprietaires me reclame ce bout de terrain pretendant qu'il est a lui , je tiens a preciser que tous les terrains autours de chez moi ne sont pas bornés ; je me suis donc rendu chez ma notaire et mon geometre qui m'on rassurés en m'affirmant que la limite de possession primait face à la limite cadastrale et que donc mon voisin ne pouvait pas me reclamer cette parcelle ont ils dit vrai? sachant que mon geometre dispose d'une proposition de bornage faite par l'ancienne proprietaire de mon terrain et le proprietaire du fameux terrain ( celui que mon voisin a acheté ) s'était a l'epoque ( il y a plus de 8 ans ) dechargé de ce petit bout de terrain qui selon lui ne lui appartenait pas . ai je des soucis a me faire ? j'ai besoin de l'avis de professionnels car je suis inquiete... merci de vos reponses
je suis proprietaire depuis 8 ans d'un terrain de 350 m2 et lors de la vente du terrain les limites cadastrale ne correspondaient pas aux limites de possession en effet mon terrain etait entierement cloturé par des murs tres anciens ( au moins 100 ans ) et avec cette limite de possession notre terrain fait 430m2 . nous nous sommes donc appropriés ce petit bout de terrain en nous etant bien evidement renseigné aupres de nos voisins de l'epoques qui nous ont tous affirmé que ce terrain ne leur appartenait pas . Si nous avions été informé a l'époque du proprietaire de ce terrain nous aurions bien evidement regulariser la situation avec cette personne . Les années ont passées et les terrains autours de chez moi ont été vendus les uns apres les autres . cependant aujourd'hui un des nouveaux proprietaires me reclame ce bout de terrain pretendant qu'il est a lui , je tiens a preciser que tous les terrains autours de chez moi ne sont pas bornés ; je me suis donc rendu chez ma notaire et mon geometre qui m'on rassurés en m'affirmant que la limite de possession primait face à la limite cadastrale et que donc mon voisin ne pouvait pas me reclamer cette parcelle ont ils dit vrai? sachant que mon geometre dispose d'une proposition de bornage faite par l'ancienne proprietaire de mon terrain et le proprietaire du fameux terrain ( celui que mon voisin a acheté ) s'était a l'epoque ( il y a plus de 8 ans ) dechargé de ce petit bout de terrain qui selon lui ne lui appartenait pas . ai je des soucis a me faire ? j'ai besoin de l'avis de professionnels car je suis inquiete... merci de vos reponses
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5 réponses
bjr,
un des nouveaux proprietaires me reclame ce bout de terrain pretendant qu'il est a lui
Prétendre est une chose,prouver en est une autre. A t-il un titre a vous opposer? Si non, pas de problèmes,le cadastre n'ayant aucune valeur de délimitation. Notaire et géomètre ont raison.
un des nouveaux proprietaires me reclame ce bout de terrain pretendant qu'il est a lui
Prétendre est une chose,prouver en est une autre. A t-il un titre a vous opposer? Si non, pas de problèmes,le cadastre n'ayant aucune valeur de délimitation. Notaire et géomètre ont raison.
Sachant qu'il a acheté ce terrain il y a 2 ans est il possible que sur son acte de propriété il soit indiqué que ce bout de terrain soit à lui ? Il a forcément acheté un terrain avec un certain nombre de m2 . Et il n'y a pas eu de bornage de ce terrain avant la vente .... Si son notaire s'est basé uniquement sur son plan cadastral est il fiable ?
desolé
j'ai bien avoir plusieurs avis pour etre sure... car ce proprietaire me menace de detruire la cloture qui le separe de ce bout de terrain pour le recuperer ... cloture qui n'est pas mitoyenne mais qui appartient au proprietaire de ce bout de terrain en question . Il pretend egalement que sur son acte notarié il est mentionné que ce bout de terrain lui appartient alors que mon geometre m'a affirmé qu'il disposait lui de plan tres ancien des terrains concernés et que ce bout de terrain n'apparaissait pas . par consequent et compte tenu des murs anciens encore presents sur le terrain le bout de terrain ne pouvait pas lui appartenir .... et que juridiquement les limites de possessions seraient retenues si'il doit y avoir bornage ... dois je croire ? j'espere que oui mais bon plusieurs avis valent mieux qu'un !!!
j'ai bien avoir plusieurs avis pour etre sure... car ce proprietaire me menace de detruire la cloture qui le separe de ce bout de terrain pour le recuperer ... cloture qui n'est pas mitoyenne mais qui appartient au proprietaire de ce bout de terrain en question . Il pretend egalement que sur son acte notarié il est mentionné que ce bout de terrain lui appartient alors que mon geometre m'a affirmé qu'il disposait lui de plan tres ancien des terrains concernés et que ce bout de terrain n'apparaissait pas . par consequent et compte tenu des murs anciens encore presents sur le terrain le bout de terrain ne pouvait pas lui appartenir .... et que juridiquement les limites de possessions seraient retenues si'il doit y avoir bornage ... dois je croire ? j'espere que oui mais bon plusieurs avis valent mieux qu'un !!!
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je n'ai en effet aucune preuves papier de ce qu'il m'affirme mais je me mefie ! je voulais savoir combien de temps juridiquementdispose t'on pour contester le metrage de son terrain ? je sais que pour la superficie d'une maison c'est 1 an mais je ne sais pas si ca s'applique pour les terrains ???? sachant qu'il a acheté ce terrain il y a plus de 2 ans et qu'il ne se manifeste que maintenant ....sachant qu'il n'y a eu aucun bornage de realisé lors de la vente de ce terrain ( je le sais car toutes les parties doivent etre presentes et je n'ai recu aucunes convocation pour un bornage ) . si ce bout de terrain apparait dans la superficie cadastrale de ce terrain doit on se fier aux limites cadastrales ou aux limites de possession?
mon geometre et ma notaire m'on conseillé de ne rien entreprendre et de le laisser faire ses demarches tout seul . ils m'ont egalement conseillé de ne surtout rien leur transmettre comme documents ( plan de geometre ou autre ) il se debrouille tout seul . Le soucis c'est que si j'entame une procedure de bornage et que mon voisin ne la signe pas ca ne menera à rien ...