Licenciement de mon assistante maternelle

Question

Bonjour à tous,

J'ai employée une assistante maternelle depuis Janvier 2012 jusqu'au 14 Aout 2014. Je fais une rupture de contrat car mon enfant rentre à l'école en Septembre.

Il faut savoir que j'ai toujours essayé d'être arrangeante avec ma nounou. Quand elle avait besoin de prendre sa journée , je la posais en même temps qu'elle, pareil pour les grandes vacances etc...

Je suis en train de préparer son solde de tout compte avec:
- les heures travaillées réelles
- les heures majorées
- les frais d'entretien
- les 1/120ème des salaires nets percus depuis le début
- le solde des congés

Ma question porte sur le dernier point. Elle veut que je lui paye la totalité des congés à savoir 5 semaines. Or j'ai toujours inclus par mois ses 2,5 jours de congés payés. Comme ses congés reprennent dès le 1er juin et que je lui ai toujours payé au fur et à mesure de la prise, ma logique veut que je lui paye JUIN, JUILLET ET AOUT donc 7,5 jours de CP. Est ce que j'ai raison?

Elle chipote pour ca alors qu'on s'est rendu compte il y a quelque mois que dans le salaire elle nous déclarait 10h/jour alors qu'elle n'en faisait que 9,5. Du coup on a jamais rien dit mais je vois qu'elle n'est pas du tout reconnaissante avec nous!!

Merci de votre aide car c'est assez urgent

casimir06 · Answer

Bonjour,

Pour pouvoir vous aidez, pouvez vous me dire si votre contrat était en année complète ou incomplète et comment était prévu le paiement des cp sur celui- ci ?

Cordialement

clochettedu60 · Answer

Bonjour,

Mon contrat était en année incomplète et nous avions indiqué sur celui-ci que nous paierons les congés au fur et à mesure de la prise.
Seulement nous avons payé les 2,5 de CP tous les mois inclus dans son salaire la première année de son contrat. Dons nous l'avons payé 2 fois!

clochettedu60 · Answer

J'ai procédé pareil les années suivantes: je lui déclarais 2,5 jours / mois et quand elle prenait ses congés (3 semaines en été, 1 semaine à Noel et l'autre répartie dans l'année) je lui payais comme des jours travaillés mais sans les indemnités d'entretien.

Donc là je vais lui payer ses derniers jours comme suit:

Du 1er au 14 Aout:

80 heures normales travaillées x 3.98 euros
7 heures majorées x 4.29 euros

INDEMNITES D'ENTRETIEN

7 JOURS x 3.98 (frais d'entretien)
7 JOURS x 3.00 (frais de repas)

1/120ème des salaires perçus depuis le début

+ CONGES PAYES NON SOLDES

JUIN 2,5 jours
JUILLET 2,5 jours -2 jours = 0,5 (congé pris le 4 et 21/07)
AOUT 1,25 - 1 jour = 0,25 (congé pris le 14/08)

Elle veut absolument ses 25 jours de congés. Je ne sais pas trop quoi faire et c'est vrai que depuis le début avec cette assistante maternelle, c'est pas très clair et elle essaye toujours de m'avoir sur plein de choses. Je voudrais essayer de faire les choses dans les règles.
De plus qu'en est-il des 10h que je lui déclarais pendant presque 1 an 1/2 alors qu'elle faisait 9,5 heures?!

Merci de votre aide en tout cas car Paje emploi n'a meme pas su répondre correctement à mes questions!

casimir06 · Answer

J'ai procédé pareil les années suivantes: je lui déclarais 2,5 jours / mois et quand elle prenait ses congés (3 semaines en été, 1 semaine à Noel et l'autre répartie dans l'année) je lui payais comme des jours travaillés mais sans les indemnités d'entretien.

Vous avez donc fait la déclaration de 2.5 jours de cp par mois à la paje, sauf qu'en année incomplète on ne déclare les cp que lorsqu'on les paie, vous auriez du donc le faire qu'au moment de la prise de cp et je maintiens que ce n'est pas 2.5 jours par mois, mais par période de 4 semaines travaillées + 2 jours pour enfant à charge de moins de 15 ans, car elle n'acquiert pas 5 semaines de cp, ne travaillant pas 47 semaines sur l'année.

Donc là je vais lui payer ses derniers jours comme suit:

Du 1er au 14 Aout:

80 heures normales travaillées x 3.98 euros
7 heures majorées x 4.29 euros

INDEMNITES D'ENTRETIEN

7 JOURS x 3.98 (frais d'entretien)
7 JOURS x 3.00 (frais de repas)

Je ne comprends pas les 80h normales sur aout...pourquoi ?

Pourquoi y a t 'il 7 heures majorées ?


Quel est le calcul exact de mensu prévu au contrat ?

1/120ème des salaires perçus depuis le début

Les 1/120ème se calculent sur la totalité des salaires depuis le début du contrat, cp inclus...

+ CONGES PAYES NON SOLDES

JUIN 2,5 jours
JUILLET 2,5 jours -2 jours = 0,5 (congé pris le 4 et 21/07)
AOUT 1,25 - 1 jour = 0,25 (congé pris le 14/08)

Non ce n'est pas 2.5 jours par mois....

Elle veut absolument ses 25 jours de congés. Je ne sais pas trop quoi faire et c'est vrai que depuis le début avec cette assistante maternelle, c'est pas très clair et elle essaye toujours de m'avoir sur plein de choses. Je voudrais essayer de faire les choses dans les règles.

Je vais tenter de vous aidez ...vous avez donc payer la mensu prévue au contrat tous les mois+ les cp au moment de leur prise ?

De plus qu'en est-il des 10h que je lui déclarais pendant presque 1 an 1/2 alors qu'elle faisait 9,5 heures?!

Mais quels horaires étaient réellement prévus au contrat ? quels jours de la semaine étaient prévus et sur quels horaires ?

Merci de votre aide en tout cas car Paje emploi n'a meme pas su répondre correctement à mes questions!

Le problème de la paje, c'est qu'ils ont la théorie...mais pas la pratique...

Vous avez fait la régul de mensu ?

clochettedu60 · Answer

Comment je procède alors pour ses congés? Car je lui ai déjà payé jusqu'au mois dernier?

Pour les heures voici mon calcul pour que vous compreniez bien:

Vendredi 1er Aout: 9,5 heures normales + 1h majorée

Lundi 4 Aout: 9,5 heures normales + 1h majorée
Mardi 5 Aout: 9,5 heures normales + 1h majorée
Jeudi 7 Aout: 9,5 heures normales + 1h majorée
Vendredi 8 Aout: 9,5 heures normales + 1h majorée

Lundi 11 Aout: 9,5 heures normales + 1h majorée
Mardi 12 Aout: 9,5 heures normales + 1h majorée
Jeudi 14 Aout: 9,5 heures normales
Vendredi 15 Aout: FERIE

Son contrat est prévu de 6h30 à 16h00 et au delà heures majorées
Son salaire horaire s'élève à 3,98 euros et l'heure majorée à 4,29 euros
Elle ne travaille pas les mercredis.

La nounou a une mensualisation de 678,73 euros sans frais d'entretien

Pour les 1/120ème c'est bon j'ai fais le calcul. 

Pour les congés que dois-je faire sur le solde de tout compte? 
J'ai payé la mensualisation tous les mois avec les CP + au moment de leur prise.

Par contre je ne sais pas ce que veux dire faire la régul de mensualisation! Désolé je suis un peu perdue avec tout ça, j'ai l'impression de pas m'en sortir surtout qu'elle me met la pression pour le paiement.

casimir06 · Answer

Comment je procède alors pour ses congés? Car je lui ai déjà payé jusqu'au mois dernier?

On va essayer de refaire un point, quand j'aurais tout compris à votre méthode...qui ne correspond pas (a première vue) a ce qui aurait du être fait conformément à la CCN.
De toute façon, pas d'inquiétude, si trop perçu de cp, cela se rembourse !

Pour les heures voici mon calcul pour que vous compreniez bien:

Vendredi 1er Aout: 9,5 heures normales + 1h majorée

Lundi 4 Aout: 9,5 heures normales + 1h majorée
Mardi 5 Aout: 9,5 heures normales + 1h majorée
Jeudi 7 Aout: 9,5 heures normales + 1h majorée
Vendredi 8 Aout: 9,5 heures normales + 1h majorée

Lundi 11 Aout: 9,5 heures normales + 1h majorée
Mardi 12 Aout: 9,5 heures normales + 1h majorée
Jeudi 14 Aout: 9,5 heures normales
Vendredi 15 Aout: FERIE


pffff....comment vous dire....le mois d'aout aurait du être payé avec le calcul de la cour de cassation et non pas au réel travaillé !

Normalement on paie en heures normales les 45 premières heures de la semaine et on ne peut majoré qu'à partir de la 46 ème heure semaine, et certainement pas par jour !!!

Son contrat est prévu de 6h30 à 16h00 et au delà heures majorées

N'importe quoi.....(attention je ne vous juge pas....mais ces méthodes m'énervent !)

Son salaire horaire s'élève à 3,98 euros et l'heure majorée à 4,29 euros
Elle ne travaille pas les mercredis.

La nounou a une mensualisation de 678,73 euros sans frais d'entretien

Ok, mais pouvez vous me donner le calcul exacte qui à été fait pour obtenir ce montant ?

Quelles sont les dates de congés de votre assmat, les votres, y a t' il des semaines de congés communes à vous deux ?

Pour les 1/120ème c'est bon j'ai fais le calcul.

Pour les congés que dois-je faire sur le solde de tout compte?
J'ai payé la mensualisation tous les mois avec les CP + au moment de leur prise.

La je comprend pas ....comment ça la mensu tous les mois avec cp ?
et pendant sa prise de congé...qu'avez vous payer exactement...sa mensu + ces cp ???

Donnez moi les calculs que vous avez fait...j' y verrais peut- être plus clair !

Par contre je ne sais pas ce que veux dire faire la régul de mensualisation! 

Si vous avez une mensu en année incomplète, il va falloir vérifier que toutes les semaines travaillées ont bien été payées par la mensu.
Je vais vous aidez, mais avant il faut que j'arrive à comprendre votre mensu et les cp....une chose à la fois...

Désolé je suis un peu perdue avec tout ça, j'ai l'impression de pas m'en sortir surtout qu'elle me met la pression pour le paiement.

On va réussir à mettre cela au clair.....et si votre contrat prend fin le 14 aout, elle peut vous mettre la pression, vous avez jusqu'au 14 pour régler le problème et lui transmettre tous les documents....qu'elle vous transmette ses calculs si elle est pressée !!!

clochettedu60 · Answer

Donc en clair, vous me dites que j'ai payé des heures majorées alors que ça aurait du être compté en heures normales? Il n'y a qu'à partir de la 46eme heure par semaine qu'il faut compter en heures majorées? Donc tout ce que j'ai pqyé en plus depuis 2012 est fichu ? Pour les horaires, je lui ai fait confiance des le départ car elle avait été au RAM et n'y connaissant rien j'ai foncé tête baissé. Elle savait pertinemment que je n'avais pas d'autre moyen de garde et elle en a profité pendant toutes ces années!!  Pour les congés de la nounou, on prends en même temps qu'elle car sinon nous n'avons personne pour la garde. Elle prenait 3 semaines au mois d'août, 1 semaine à Noël et 1 autre semaine repartie dans l'année + des congés sans solde. Pendant ses congés je la payais normalement les 9,5 heures prévues par le contrat sans indemnités d'entretien et je déclarais aussi 2,5 jours/ mois!!

clochettedu60 · Answer

La nounou en profitait que le salaire soit mensualisé, comme ça elle posait des journées sans solde mais inclus dans la mensualisation. Du coup je ne savais pas comme déduire ca de la mensu! Est ce que je pouvais ?

Voici le calcul qu'elle m'a donné pour la mensualisation:

33h x 47 semaines = 1551h/an
8h majorées x 47 semaines = 376h/an
Temps de travail sans CP = 1927h/an

Salaire de base: 1551 heures x 3.98euros brut = 6172.98 euros brut/an
Salaire majoré : 376 heures x 4,29 euros brut = 1613,04 euros brut/ an
Salire annuel sans CP = 7786.02 euros brut/an

Salire mensuel brut = 648.835 euros brut/mois
pour 160.58h moyennes/mois

Au début elle n'était pas mensualisé on la payait en fonction des heures effectuées car nous avions plus de 48 jours de congés employeur/an. Mais nous avions mis un minimum de salaire / mois dans le contrat pour pas qu'elle soit lésé.
Nous avions dit que les jours où je prenais mon fils elle n'était pas payé. Du coup, elle nous a fait changé le contrat en mensualisation pour etre toujours payé quoi qu'il arrive meme les jours où elle ne gardait pas mon fils.

Le dernier jour où je la vois c'est mardi 12 aout car le mercredi 13 elle ne travaille pas et le jeudi 14 Aout, elle a pris sa journée. Quand dois-je lui remettre les documents et de quelle manière (mains propres, recommandé)?
Elle dit aussi que elle n'est pas obligé de signer le solde de tout compte tout de suite, c'est vrai? Mais dans ce cas l on ne lui verse rien tout de suite!? En fait elle dit qu'elle veut contrôler nos calculs mais quand je vois ce qu'elle nous a fait jusqu'à présent, je comprends mieux pourquoi elle veut en profiter !!

casimir06 · Answer

La nounou en profitait que le salaire soit mensualisé, comme ça elle posait des journées sans solde mais inclus dans la mensualisation. Du coup je ne savais pas comme déduire ca de la mensu! Est ce que je pouvais ? 

Des congés sans solde inclus dans la mensu, cela n'existe pas...
Vous pouviez et auriez du déduire ces absences de la mensu selon le calcul de la cour de cassation.
Nbre jours potentiellement travaillés dans le mois / mensu = valeur journée à déduire

Alors je commence à y voir plus clair...

Votre mensu est faite sur 47 semaines, ce qui est une aberration, car cela n'existe pas !!!

C'est soit une année complète calculée sur 52 semaines, parents et assmat ont les mêmes dates de congés.

Soit une année incomplète de moins de 47 semaines car on déduit les congés des parents et de l'assmat qui ne sont pas communs.

Dans votre cas, cela aurait du être une année complète de 52 semaines.

Votre mensu prévoit 41 heures travaillées par semaine, soit 10h25 jour sur 4 jours (pas le mercredi)

Je ne revient pas sur les heures majorées, parce que la franchement c'est incompréhensible...vous a t' elle donnée un motif a cette majoration ? Et qu'elle est le pourcentage de cette majoration ?

Par contre, ces dernières infos ne correspondent pas aux autres fournies plus haut...horaires journaliers 6h30/16h = 9.50, vous dites en payer 10 et j'en trouve 10.25 avec la mensu...
Vous dites que la mensu inclus les cp,  et que vous payez en plus 2.5 jours par mois de cp + les cp au moment de leur prise et la je suis perdue...votre mensu n'inclus pas les cp (47 semaines et pas 52) donnez moi un exemple de paiement sur un mois d'aout pour que je comprenne...
Vous me donnez 2 montants de mensu différents...
D'autre part plus haut, vous dites payer les heures normales + les heures majorées, mais la mensu prévoit déjà les heures normales et majorées...vous payez donc la mensu ou pas chaque mois?
Je suppose que c'est parce que vous avez du mal à l'expliquer par écrit que tout est confus !

Au début elle n'était pas mensualisé on la payait en fonction des heures effectuées car nous avions plus de 48 jours de congés employeur/an. Mais nous avions mis un minimum de salaire / mois dans le contrat pour pas qu'elle soit lésé.
Nous avions dit que les jours où je prenais mon fils elle n'était pas payé. Du coup, elle nous a fait changé le contrat en mensualisation pour etre toujours payé quoi qu'il arrive meme les jours où elle ne gardait pas mon fils. 

Alors le paiement au réel est illégal, la mensualisation est obligatoire.
Si vous avez 48 jours de congés par an, il fallait partir sur une année incomplète et ne faire la mensu que sur les semaines travaillées, déduction faite de vos congés et de ceux de l'assmat et les cp auraient été payés à l'issu de la période de référence d'acquisition, soit en juin, sur la base de 2.5 jours par période de 4 semaines travaillées + 2 jours pour enfant à charge et dans la limite des 30 jours légaux. Bien sur les cp auraient été payés en plus de la mensu (qui ne paie que les semaines travaillées.

Le dernier jour où je la vois c'est mardi 12 aout car le mercredi 13 elle ne travaille pas et le jeudi 14 Aout, elle a pris sa journée. Quand dois-je lui remettre les documents et de quelle manière (mains propres, recommandé)?
Elle dit aussi que elle n'est pas obligé de signer le solde de tout compte tout de suite, c'est vrai? Mais dans ce cas l on ne lui verse rien tout de suite!? En fait elle dit qu'elle veut contrôler nos calculs mais quand je vois ce qu'elle nous a fait jusqu'à présent, je comprends mieux pourquoi elle veut en profiter !!

Elle prend un jours sans solde durant le préavis ? il faudra lui déduire du solde de tout compte.
Les documents se remettent le dernier jour travaillé du préavis, normalement le 14...mais si vous lui avez donné sa journée, il faut tout lui remettre le 12.
Pour le solde de tout compte, elle n'est pas obligée de vous le signez, c'est vrai.
De toute façon cela ne change pas grand chose pour vous, car elle peut le contester dans les deux cas...

Question importante...quand elle à pris des congés, exemple en été....vous avez payé sa mensu de base et les cp en plus ?

Pour faire le point sur son droit a cp  :

De janvier 2012 à mai 2012
 5 mois X 2.5 = 12.5 arrondi à 13 jours + 2 jours par enfant de - de 15 ans à charge de l'assmat

De juin 2012 à mai 2013
30 jours acquis

De juin 2013 à mai 2014
30 jours acquis

Juin 2014 et juillet 2014
5 jours acquis

Aout n'étant pas travaillé intégralement vous ajouterez 10% au titre des cp sur le salaire d' aout.

Vous comparez les jours acquis ci dessus par rapport aux jours pris et vous aurez le solde à devoir au titre des cp pour le solde de tout compte, a condition d'avoir bien payé les cp déjà pris en plus de la mensualisation de base à chaque fois...

Vous n'avez pas de régul des mensu à faire (car pas en année incomplète) pour le salaire d'aout vous calculez le nombre de jour dans le mois entier qui auraient été travaillés si votre contrat ne s'étaient pas arrêté.
Vous divisez la mensu par ce nombre de jours et vous obtenez la valeur d'une journée de travail...et vous payez les jours travaillés avec cette valeur + 10% pour les cp.

Ceci fait vous pourrez calculer les 1/120ème de toutes les sommes versés hors indmnités entretien et nourriture.

Licenciement de mon assistante maternelle

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