Travaux d'assainissement
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valbuch
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valbuch Messages postés 2 Statut Membre -
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bonjour,
mon père , souhaitant me donner une maison de famille (dont je dédommagerai mes frères et soeurs de la part leur revenant)
ce chalet se situant en montagne , il est équipé d'une fosse septique et d'un puit perdu.
ma question est :
suis tenue d'effectuer des travaux de mise aux normes de l'assainissement ou puis je utiliser les installations existantes ?
merci de votre réponse
cordialement
mon père , souhaitant me donner une maison de famille (dont je dédommagerai mes frères et soeurs de la part leur revenant)
ce chalet se situant en montagne , il est équipé d'une fosse septique et d'un puit perdu.
ma question est :
suis tenue d'effectuer des travaux de mise aux normes de l'assainissement ou puis je utiliser les installations existantes ?
merci de votre réponse
cordialement
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2 réponses
Bonjour,
Si la commune ou est implanté ce chalet a mis à disposition un réseau d'assainissement, vous devez vous raccorder et faire les travaux agréés par l'organisme gérant ce réseau.
S'il n'y a pas de réseau ou, que pour des raisons techniques (éloignement, impossibilité technique due à la différence de niveaux par exemple), vous devez avoir une installation individuelle agréée et périodiquement visitée par ce même organisme.
Prenez contact avec la mairie du lieu qui vous donnera toutes informations.
Si la commune ou est implanté ce chalet a mis à disposition un réseau d'assainissement, vous devez vous raccorder et faire les travaux agréés par l'organisme gérant ce réseau.
S'il n'y a pas de réseau ou, que pour des raisons techniques (éloignement, impossibilité technique due à la différence de niveaux par exemple), vous devez avoir une installation individuelle agréée et périodiquement visitée par ce même organisme.
Prenez contact avec la mairie du lieu qui vous donnera toutes informations.
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