Immeuble jouxtant mon terrain
olive03
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bern29
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22 juil. 2014 à 08:53
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Bjr,
si votre lotissement est privé oui,à condition que ce terrain ne soit pas enclavé.
si votre lotissement est privé oui,à condition que ce terrain ne soit pas enclavé.
olive03
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merci.ce terrain est en bout du lotissement.mais l ancien proprietaire avait 1 passage dans la rue du lotissement.par quel moyen peut on maintenant interdire le passage? merci d'avance
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