Immeuble jouxtant mon terrain

olive03 Messages postés 5 Statut Membre -  
olive03 Messages postés 5 Statut Membre -
BONJOUR.DANS MON LOTISSEMENT,1 parcelle est privee.Peut on lui interdire le passage des voitures venant de cette parcelle ou 1 immeuble sera construit? MERCI

2 réponses

bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 385
 
Bjr,

si votre lotissement est privé oui,à condition que ce terrain ne soit pas enclavé.
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olive03 Messages postés 5 Statut Membre
 
merci.ce terrain est en bout du lotissement.mais l ancien proprietaire avait 1 passage dans la rue du lotissement.par quel moyen peut on maintenant interdire le passage? merci d'avance
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