Résiliation abonnement club de sport refusée
jojojo75
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ASILLY Messages postés 2856 Date d'inscription jeudi 2 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 mars 2016 - 22 juil. 2014 à 09:25
ASILLY Messages postés 2856 Date d'inscription jeudi 2 février 2012 Statut Membre Dernière intervention 28 mars 2016 - 22 juil. 2014 à 09:25
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ASILLY
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Modifié par ASILLY le 21/07/2014 à 20:13
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Bonjour
Que précise ce nouveau contrat sur la durée de l'engagement et sur les possibilités de résiliation ?
Ce qui vous a été dit oralement n'a aucune valeur.
Que précise ce nouveau contrat sur la durée de l'engagement et sur les possibilités de résiliation ?
Ce qui vous a été dit oralement n'a aucune valeur.
jojojo75
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21 juil. 2014 à 20:31
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Merci de votre réponse.
Le contrat n'est pas clair dans mon cas. Il stipule que : "Je souscris à un abonnement à prélèvement mensuel, engagement initial de 12 mois, puis possibilité de résilier à tout moment, par courrier recommandé."
Or j'étais déjà abonné depuis 12 mois lorsque j'ai souscris ce nouveau contrat, mais mon abonnement était en paiement immédiat.
Le contrat n'est pas clair dans mon cas. Il stipule que : "Je souscris à un abonnement à prélèvement mensuel, engagement initial de 12 mois, puis possibilité de résilier à tout moment, par courrier recommandé."
Or j'étais déjà abonné depuis 12 mois lorsque j'ai souscris ce nouveau contrat, mais mon abonnement était en paiement immédiat.
ASILLY
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Modifié par ASILLY le 21/07/2014 à 20:36
Modifié par ASILLY le 21/07/2014 à 20:36
Bonjour
On ne parle plus d'ancien contrat, puisqu'il est terminé.
Pour moi, vous avez signé un engagement de 12 mois, et seulement après cette période, vous pourrez résilier à tout moment (comme indiqué)
Engagement "Initial" ne fait pas référence à l'ancien contrat, mais à ce nouveau contrat, ce qui veut dire qu'après cet engagement initial, vous etes libre de partir sous réserve de la résiliation par LRAR
On ne parle plus d'ancien contrat, puisqu'il est terminé.
Pour moi, vous avez signé un engagement de 12 mois, et seulement après cette période, vous pourrez résilier à tout moment (comme indiqué)
Engagement "Initial" ne fait pas référence à l'ancien contrat, mais à ce nouveau contrat, ce qui veut dire qu'après cet engagement initial, vous etes libre de partir sous réserve de la résiliation par LRAR
cristali
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21 juil. 2014 à 20:40
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bonjour, je dirai exactement la même chose..
vous aviez sans doute le même contrat avant, si vous n'en aviez pas changé, vous pourriez partir a tout moment dès maintenant.
vous aviez sans doute le même contrat avant, si vous n'en aviez pas changé, vous pourriez partir a tout moment dès maintenant.
jojojo75
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21 juil. 2014 à 20:56
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Merci aussi
Non car j'aurais du payer toute l'année à venir d'un coup. Il m'était obligatoire de changer pour un prélèvement mensuel.
Non car j'aurais du payer toute l'année à venir d'un coup. Il m'était obligatoire de changer pour un prélèvement mensuel.
jojojo75
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21 juil. 2014 à 20:54
21 juil. 2014 à 20:54
Je vous remercie mais c'est bien là mon problème. J'ai signé ce second contrat alors que j'étais déjà inscrit depuis douze mois, et je peux prouver que je savais déjà que j'allais partir. Les informations que j'ai reçues étaient trompeuses car j'ai expliqué ma situation et demandé explicitement un contrat qui me permette d'être résilié. Je n'aurais jamais signé en connaissance de cause! Il doit bien être possible de prouver que j'ai été trompé.
Merci d'avance pour votre aide
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cristali
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21 juil. 2014 à 21:29
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a voir peut être
http://www.google.fr/...
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ASILLY
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22 juil. 2014 à 09:25
22 juil. 2014 à 09:25
Bonjour
Legalement, seuls les termes du contrat que vous avez signé restent valables.
Tout échange oral ne peut servir de preuve. Il y a eu certainement incompréhension de part et d'autre, mais le club se retranche derrière le contrat signé, et il est dans son droit.
Legalement, seuls les termes du contrat que vous avez signé restent valables.
Tout échange oral ne peut servir de preuve. Il y a eu certainement incompréhension de part et d'autre, mais le club se retranche derrière le contrat signé, et il est dans son droit.