Rénovation
zapie
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
sur une zone N, comment avoir le droit de rénover une ruine , eau , sur le terrain
besoin d'agrandir et de surélever , je ne suis plus agricultrice , et je veux faire une maison de charme
merci
besoin d'agrandir et de surélever , je ne suis plus agricultrice , et je veux faire une maison de charme
merci
3 réponses
Bonjour,
Il faudrait tout d'abord que votre bâtiment ne soit pas justement pas considéré comme totalement en ruine.
(C'est au cas par cas, car la définition de "ruine" n'existe pas vraiment.)
Attention aussi à ne pas faire d'importantes extensions. Cela ne serait certainement pas autorisé en zone N.
Dans tous les cas , c'est le maire qui décidera du sort de votre projet.
Cdlt.
Il faudrait tout d'abord que votre bâtiment ne soit pas justement pas considéré comme totalement en ruine.
(C'est au cas par cas, car la définition de "ruine" n'existe pas vraiment.)
Attention aussi à ne pas faire d'importantes extensions. Cela ne serait certainement pas autorisé en zone N.
Dans tous les cas , c'est le maire qui décidera du sort de votre projet.
Cdlt.
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