copropriété à 2

Question

Bonjour, voici 4 ans nous avons acheté la moitié d une maison en copropriété,l' autre copropriétaire.était déjà là.nous avons un règlement de copropriété datant de 1989!!!.actuellement ns n avons   fait aucune AG.vu que toute décision doit être votée à la moitié +une voix .quelqu un a  t il vécu cette situation car ns ce que voudrions, c est nous séparer et eux aussi sont d accord mais légalement cela n' Est pas possible paraît il car il n' y a que 1 bâtiment même si ns avons chacun notre entrée indépendante ainsi que chacun notre terrain. Ne ne savons pas par quel bout nous y prendre. Quelqu un peut il ne donner 1 conseil.

lucini · Accepted Answer

Copropriété à 2  verticale ou horizontale ?

les décisions doivent être prises à l'unanimité pas à la majorité + 1 voix

Pour en sortir consulter un Expert Géomètre, sur la faisabilité, puis un notaire.

Ce n'est pas gratuit prévoir le paiement de frais

Concernant la copropriété Sans syndic aucune décision ne peut être prise.

Cordialement

gabsou51 · Answer

merci de m'avoir répondu, copropriété verticale.

lucini · Answer

Copropriété verticale donc 1 au rez de chaussée et l'autre à l'étage la construction est assise sur un terrain appartenant au syndicat de copropriété il est juridiquement impossible de la partager.

reste éventuellement la division en volume

gabsou51 · Answer

merci de votre réponse, mais j'avais plus ou moins compris en lisant certains forums.Par contre notre terrain de 600m2 dont nous avons la jouissance exclusive  se trouve en contre bas de notre maison avec un chemin privatif sur la bordure extérieur de la propriété pour y accéder.Nos copropriétaires,eux ont le terrain devant leur appartement mais il est en pente très raide et n'est pas constructible, alors que le notre est constructible car plat, la mairie voudrait nous l'acheter car il jouxte un de leur terrain municipal. Est il possible que l' on devienne chacun propriétaire de notre terrain qui est très clairement délimité dans l'acte d'achat et par des piquets. Nous avons chacun notre entrée sur la rue et n'avons aucune partie en commun,si ce n'est les murs verticaux et le toit. Bien sur il faut une AG mais ils sont d'accord pour que l'on se sépare.

lucini · Answer

Sans plan précis difficile de voir l'ensemble.

Selon vos informations, les terrains avec jouissance privative en dehors de l'implantation sont actuellement la propriété du syndicat.

Cette partie de terrain pourrait être divisée et vendu à chaque copropriétaire.
Chaque lot doit être évalué à sa valeur vénale actuelle.
La valeur des 2 terrains doit être partagé au prorata des tantièmes de chaque propriétaire.
L'un des copropriétaires devra payé plus que l'autre puisque la valeur est différente.

En revanche le terrain ou est implanté la construction n'est en aucun cas cessible il restera la propriété du syndicat et la maison restera en copropriété en 2 lots.

gabsou51 · Answer

grand merci de votre réponse Lucini et bonne soirée.

Copropriété à 2

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