Forfait cantine s'arrête après les cours.
alex240
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19 juin 2014 à 14:17
Lili - 19 juin 2014 à 18:51
Lili - 19 juin 2014 à 18:51
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1 réponse
Bsr
Avant de passer toute suite aux menaces (pas apprécié de recevoir une MED surtout s'il n' pas encore eu son dossier scolaire ou y retourne), vérifier si le tarif annuel ventilé en forfait trimestriel n'est pas déjà modulé ou s'il existe un règlement de ce type et ce qui y est écrit.
Ici c'est un exemple pour un collège.
Les trimestres sont les suivants :
-1er trimestre : 1er Septembre au 31 Décembre
-2ème trimestre: 1er Janvier au 31 mars
-3ème trimestre: 1erAvril à fin des cours
Les élèves restant dans l'établissement conservent leur solde pour l'année suivante.
Un élève en négatif au dernier jour de l'année scolaire ne pourra pas se réinscrire en septembre tant que la dette ne sera pas réglée.
Les élèves quittant l'établissement définitivement en fin d'année scolaire (début juillet) ou en cours d'année et ayant un solde positif doivent nous retourner un nouveau RIB pour le remboursement .
6 mois après le départ de l'élève , l'établissement est autorisé à encaisser les sommes inférieures à 8 euros par élève. Les élèves ayant un solde négatif
ne pourront pas obtenir leur certificat de fin de scolarité pour s'inscrire dans un autre établissement scolaire.
Élèves ayant des frères et soeurs dans le collège :Si un enfant quitte le collège définitivement en laissant un solde positif, ce solde pourra être reporté sur la carte d'un de ses frères et/ou soeurs à la demande de la famille.
Ici des tarifs au forfait
http://www.lycee-friant.com/site/spip/pdf/infoparents/infoparents5.pdf
Cdt
Avant de passer toute suite aux menaces (pas apprécié de recevoir une MED surtout s'il n' pas encore eu son dossier scolaire ou y retourne), vérifier si le tarif annuel ventilé en forfait trimestriel n'est pas déjà modulé ou s'il existe un règlement de ce type et ce qui y est écrit.
Ici c'est un exemple pour un collège.
Les trimestres sont les suivants :
-1er trimestre : 1er Septembre au 31 Décembre
-2ème trimestre: 1er Janvier au 31 mars
-3ème trimestre: 1erAvril à fin des cours
Les élèves restant dans l'établissement conservent leur solde pour l'année suivante.
Un élève en négatif au dernier jour de l'année scolaire ne pourra pas se réinscrire en septembre tant que la dette ne sera pas réglée.
Les élèves quittant l'établissement définitivement en fin d'année scolaire (début juillet) ou en cours d'année et ayant un solde positif doivent nous retourner un nouveau RIB pour le remboursement .
6 mois après le départ de l'élève , l'établissement est autorisé à encaisser les sommes inférieures à 8 euros par élève. Les élèves ayant un solde négatif
ne pourront pas obtenir leur certificat de fin de scolarité pour s'inscrire dans un autre établissement scolaire.
Élèves ayant des frères et soeurs dans le collège :Si un enfant quitte le collège définitivement en laissant un solde positif, ce solde pourra être reporté sur la carte d'un de ses frères et/ou soeurs à la demande de la famille.
Ici des tarifs au forfait
http://www.lycee-friant.com/site/spip/pdf/infoparents/infoparents5.pdf
Cdt
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