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falou03
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Dubaque60 Messages postés 1518 Date d'inscription vendredi 9 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2017 - 17 juin 2014 à 15:34
Dubaque60 Messages postés 1518 Date d'inscription vendredi 9 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 décembre 2017 - 17 juin 2014 à 15:34
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Dubaque60
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17 juin 2014 à 15:02
17 juin 2014 à 15:02
Bonjour,
Si vous ne souhaitez pas un bail commercial, je ne vois qu'un bail de fermage pour lequel vous trouverez des modèles sur le net.
Cdlt
Si vous ne souhaitez pas un bail commercial, je ne vois qu'un bail de fermage pour lequel vous trouverez des modèles sur le net.
Cdlt
falou03
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17 juin 2014 à 15:09
17 juin 2014 à 15:09
On ma plutôt conseillé un bail civil d'une année mais je ne trouve pas de modele
Dubaque60
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17 juin 2014 à 15:34
17 juin 2014 à 15:34
Vous avez raison !
Le bail civil concerne aussi bien un entrepôt hangar, qu'un garage, parking, remise, cave, terrain.
De ce fait, pourquoi ne pas utiliser un modèle de contrat de bail pour parking/garage/box et le mettre à votre sauce ?
https://parkinggarage.fr/bail-contrat-location-garage-place-parking/
Le bail civil concerne aussi bien un entrepôt hangar, qu'un garage, parking, remise, cave, terrain.
De ce fait, pourquoi ne pas utiliser un modèle de contrat de bail pour parking/garage/box et le mettre à votre sauce ?
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