Diviser un terrain enclavé en passant par un lotissement.
william.smith
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Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Bonjour tlm,
Voila ma question :) Mes parents ont un grand terrain et ont pour projet de me donner un bout pour que je puisse y faire une maison individuelle.
Le problème est la situation de la parcelle a me donner, qui est enclavée sauf si j'ai le "droit "de passer par un lotissement qui a été fait il y a 10ans environ, et il y a une route qui vient directement au bord du terrain, pour être plus clair voici des photos :
http://www.zimagez.com/zimage/gnral2.php
En rouge, ma future parcelle, et a gauche on voit bien la petit route qui donne accès au terrain par le lotissement.
Voici un plan agrandi de la parcelle et de la route qui vient tout contre le talus de la parcelle en question :
http://www.zimagez.com/zimage/terrain120.php
Est-il possible de passer directement par cette route ? a qui dois-je demander ? Serais-je soumis au lotissement ou se sera toujours un terrain individuel ?
Que de questions, merci de m'aider :)
Merci d'avance et bonne semaine a tous.
Voila ma question :) Mes parents ont un grand terrain et ont pour projet de me donner un bout pour que je puisse y faire une maison individuelle.
Le problème est la situation de la parcelle a me donner, qui est enclavée sauf si j'ai le "droit "de passer par un lotissement qui a été fait il y a 10ans environ, et il y a une route qui vient directement au bord du terrain, pour être plus clair voici des photos :
http://www.zimagez.com/zimage/gnral2.php
En rouge, ma future parcelle, et a gauche on voit bien la petit route qui donne accès au terrain par le lotissement.
Voici un plan agrandi de la parcelle et de la route qui vient tout contre le talus de la parcelle en question :
http://www.zimagez.com/zimage/terrain120.php
Est-il possible de passer directement par cette route ? a qui dois-je demander ? Serais-je soumis au lotissement ou se sera toujours un terrain individuel ?
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Bonjour
Voir cette fiche qui devrait t'intéresser.
Tu peux également t'adresser à un notaire.
Cordialement
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