Diviser un terrain enclavé en passant par un lotissement.

william.smith Messages postés 1 Date d'inscription mardi 17 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 17 juin 2014 - 17 juin 2014 à 09:54
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 23 juin 2014 à 00:54
Bonjour tlm,

Voila ma question :) Mes parents ont un grand terrain et ont pour projet de me donner un bout pour que je puisse y faire une maison individuelle.

Le problème est la situation de la parcelle a me donner, qui est enclavée sauf si j'ai le "droit "de passer par un lotissement qui a été fait il y a 10ans environ, et il y a une route qui vient directement au bord du terrain, pour être plus clair voici des photos :

http://www.zimagez.com/zimage/gnral2.php

En rouge, ma future parcelle, et a gauche on voit bien la petit route qui donne accès au terrain par le lotissement.

Voici un plan agrandi de la parcelle et de la route qui vient tout contre le talus de la parcelle en question :

http://www.zimagez.com/zimage/terrain120.php

Est-il possible de passer directement par cette route ? a qui dois-je demander ? Serais-je soumis au lotissement ou se sera toujours un terrain individuel ?

Que de questions, merci de m'aider :)

Merci d'avance et bonne semaine a tous.

1 réponse

Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 247
23 juin 2014 à 00:54
Bonjour

Voir cette fiche qui devrait t'intéresser.
Tu peux également t'adresser à un notaire.

Cordialement
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