Construction maison et boxs pour chevaux

tomvdv Messages postés 1 Statut Membre -  
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
Nous avons le projet de faire construire une maison sur un terrain de près de 5500 m dont 1700 m sont constructibles sauf qu'une réglementation ne nous autorise pas à bâtir à plus de 40 m de la maison ... Le terrain constructible passe ainsi à 800 m environ ...
Est il possible de demander une dérogation sachant qu'il n'y a pas de PLU au niveau du village qui est très petit, apparemment il s'agirait d'une réglementation nationale ... nous souhaitons passer parun architecte concernant notre projet.
Aussi, nous souhaitons faire construire 3 boxs pour nos chevaux et abri à fourrage. J'ai entendu dire qu'il fallait que les boxs soient à plus de 50 m d'une habitation voisine voir 5 mètres s'il s'agit d'un élevage familial ... sachant que dans le département où nous souhaitons faire construire il n'y a pas de distance à respecter apparemment ...
Merci de vos précisions

2 réponses

Leeroth Messages postés 258 Statut Membre 44
 
Bonjour.

"...sauf qu'une réglementation ne nous autorise pas à bâtir à plus de 40 m de la maison ... Le terrain constructible passe ainsi à 800 m environ ..."

Vous faites référence à votre projet / une maison déjà présente ou
votre projet de box / votre maison projetée ?

Cdlt.
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tomvdv
 
la limite des 40 m est indiquée dans l'acte notarié lorsque le propriétaire actuel a acheté le terrain.
nous ne pourrions donc pas construire notre maison ni les boxs au delà de cette limite ce qui ferait un terrain à bâtir de 800 m. Apparemment il s'agirait d'une réglementation nationale vu qu'il n'y a pas de PLU.
Nous avons donc sollicité un architecte afin qu'il fasse les démarches pour étudier la possibilité de construire au delà de cette limite et voir si l'implantation des boxs pour chevaux est possible sachant que les maisons des voisins se situeront à moins de 50 m
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   8 314
 
Bonjour

Si tu es en zone rurale ou agricole, rapproche-toi également de la chambre d'agriculture pour prendre connaissances des dispositions réglementaires en vigueur relativement à ton projet
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