Construction maison et boxs pour chevaux

tomvdv Messages postés 1 Date d'inscription mardi 17 juin 2014 Statut Membre Dernière intervention 17 juin 2014 - 17 juin 2014 à 22:22
Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 - 18 juin 2014 à 14:09
Bonjour,
Nous avons le projet de faire construire une maison sur un terrain de près de 5500 m dont 1700 m sont constructibles sauf qu'une réglementation ne nous autorise pas à bâtir à plus de 40 m de la maison ... Le terrain constructible passe ainsi à 800 m environ ...
Est il possible de demander une dérogation sachant qu'il n'y a pas de PLU au niveau du village qui est très petit, apparemment il s'agirait d'une réglementation nationale ... nous souhaitons passer parun architecte concernant notre projet.
Aussi, nous souhaitons faire construire 3 boxs pour nos chevaux et abri à fourrage. J'ai entendu dire qu'il fallait que les boxs soient à plus de 50 m d'une habitation voisine voir 5 mètres s'il s'agit d'un élevage familial ... sachant que dans le département où nous souhaitons faire construire il n'y a pas de distance à respecter apparemment ...
Merci de vos précisions

2 réponses

Leeroth Messages postés 254 Date d'inscription vendredi 16 mai 2014 Statut Membre Dernière intervention 25 novembre 2014 44
18 juin 2014 à 08:31
Bonjour.

"...sauf qu'une réglementation ne nous autorise pas à bâtir à plus de 40 m de la maison ... Le terrain constructible passe ainsi à 800 m environ ..."

Vous faites référence à votre projet / une maison déjà présente ou
votre projet de box / votre maison projetée ?

Cdlt.
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la limite des 40 m est indiquée dans l'acte notarié lorsque le propriétaire actuel a acheté le terrain.
nous ne pourrions donc pas construire notre maison ni les boxs au delà de cette limite ce qui ferait un terrain à bâtir de 800 m. Apparemment il s'agirait d'une réglementation nationale vu qu'il n'y a pas de PLU.
Nous avons donc sollicité un architecte afin qu'il fasse les démarches pour étudier la possibilité de construire au delà de cette limite et voir si l'implantation des boxs pour chevaux est possible sachant que les maisons des voisins se situeront à moins de 50 m
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Josh Randall Messages postés 26564 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 6 octobre 2024 8 247
18 juin 2014 à 14:09
Bonjour

Si tu es en zone rurale ou agricole, rapproche-toi également de la chambre d'agriculture pour prendre connaissances des dispositions réglementaires en vigueur relativement à ton projet
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