Différent avec des voisinsRésolu

Question

Bonjour à tous,

je vous écrit car les parents de ma filleule ont un gros soucis de voisinage. En effet dans le batiment il y a trois étages & ils sont entre deux ( voisins au dessus & au dessous )

les voisins du dessous sont des gens tres focus & lunatique, il fut un temps ou ils parlaient ensembles, prenez l'apéro, ils ont meme offert des bonbons & autres jouets aux enfants de mes amis. Il arrive parfois que des le lendemain ils se plaignent parce que les enfants jouent un peu trop fort, quit à allé se plaindre à l'OPAC !!!!! tellement focus qu'à cause d'eux mes amis se sont prit un avertissement & menace d'expulsion alors que leur voisins du dessous sont arrivés bien après eux.
Hier les parents de ma filleule ont recu des amis, meme la ils se sont fait engueulés .... en gros ils ne peuvent plus recevoir. Le matin pour amener les petits à l'école, elle est planté derriere sa porte & des que mon amie descend elle ouvre la porte pour lui dire de faire moins de bruit ... En contre parti eux ont une fille de 16 ans fait de grosses crises en criant & claquant les portes jusqu'a pas d'heure, sans pour autant que mon amie n'aille se plaindre ...

Mon amie en prends un coup sur le moral, elle est tellement pas bien qu'elle a envie de déménager avec son mari car elle n'en peux plus. Peuvent ils faire quelque chose contre ça ? je veux dire ils ne peuvent plus voir personne au risque d'etre expulsés, peuvent ils se retourner ?

bien à vous

GrandCaribou · Accepted Answer

Bonjour,

Ce que vous décrivez est un faux problème... vous dites que vos amis ont eu un avertissement de la part de l'OPAC.

Sur quoi se base cet avertissement ???

Cordialement

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour, oui pardon oui je n'ai pas développé cette partie là : car les voisins du dessous sont allé se plaindre alors que la veille ils prenez l'apéro ensemble

BmV · Answer

"Ce que vous décrivez est un faux problème.." : oui.
Un de plus.

À part porter plainte pour harcèlement au commissariat ou aller rouspéter aussi à l'OPAC, il n'y a pas de solution purement juridique (et ceci est un forum juridique, pas autre chose ...), on est encore une fois dans un conflit de voisinage purement basé sur un relationnel détestable et la mauvaise foi.

De plus, dans ces situations-là, on raconte rarement toute la vérité, juste celle qui nous arrange et qui nous fait plaindre.

Cela dit, pour se faire expulser, il en faut quand même beaucoup plus que ça.
Même si on a affaire à des "faux-culs" ...

Utilisateur anonyme · Answer

Bonjour, je suis souvent chez mes amis car je suis la nourrisse de leurs enfants à leur domicile & j'ai pu constaté de moi meme les choses décrites dans mon premier récit ... 

Cela dit, pour se faire expulser, il en faut quand même beaucoup plus que ça. : oui mais vue qu'ils vont se plaindre tous les 4 matins cela fait plusieurs avertissements. Donc ils ont plus que 2 chances & apres expulsions ... je veux dire on est des gens civilisé, eux n'ont jamais appelé l'opac pour ce plaindre de leur fille, j'estime qu'on peut parler des soucis sans allé pleurer apres chacun son opinion mais ça m'embete de voir que les petits peuvent pas parler trop fort, ne peuvent pas regarder la télé trop fort, ne peuvent pas jouer comme ils le veulent fin ... voila

Utilisateur anonyme · Answer

& c'est peut etre un forum purement juridique mais vue que j'aime particulierement ce site car beaucoup aide quand à certains sujet, je me suis tourné vers vous, faut il que je m'excuse ?

BmV · Answer

"eux n'ont jamais appelé l'opac pour ce plaindre de leur fille," : et pourquoi pas ? 
Les "autres" le font bien pour les siens !

Et là, encore une fois, il n'est pas question d' "opinion" mais de procédure juridique !

"mais ça m'embete de voir que" : cool ! 
Mais c'est pas ça qui va régler leur souci, ou bien ?
L'émotionnel et le ressenti n'ont, une fois de plus, rien à voir dans les procédures qui risquent d'être enclenchées.
Contre eux ou pour eux.

Alors soit ils déménagent, soit ils vivent uniquement dans un silence total, soit ils prennent un avocat sérieux et efficace.

Utilisateur anonyme · Answer

c'est dommage d'en arrivé la quand meme ...

sophiag · Answer

Bonjour
Voila un peu de lecture concernant la procédure d'expulsion pour trouble de voisinage, ceci afin de rassurer votre amie.

https://location-immobilier.ooreka.fr/astuce/voir/137658/peut-on-resilier-un-bail-pour-trouble-du-voisinage
Obligation de réaction du propriétaire bailleur
Dès l'instant où un propriétaire bailleur est informé du fait que son locataire est bruyant, il est tenu d'intervenir. Plusieurs textes de loi peuvent motiver sa démarche :

La loi n° 2007-297 du 5 mars 2007 indique que le propriétaire bailleur peut ainsi résilier le bail de son locataire à partir du moment où les troubles de voisinage ont été condamnés par une décision de justice.
L'article 1729 du Code civil précise quant à elle l'obligation d'occupation paisible d'un logement.
Ainsi, si le propriétaire ne prend pas les mesures qui s'imposent, sa responsabilité peut être engagée.

Procédure à suivre pour résilier un bail pour trouble du voisinage
Prouver le trouble anormal de voisinage
Pour être anormal, le trouble de voisinage doit être continu, à savoir :

permanent ;
ou durable ;
ou/et répétitif.
La notion de trouble anormal du voisinage reste tout de même assez floue et dépend bien souvent de l'appréciation du juge sur lequel vous tombez. Il n'est pas nécessaire de prouver qu'il y a faute de la part du locataire mais qu'il y a eu préjudice sur des voisins.
 Droits du propriétaire
À partir du moment où le propriétaire a prouvé que le trouble de voisinage occasionné par son locataire était anormal grâce à une décision de justice, il devra passer à la résiliation du bail.

Deux cas de figure se présentent :

si le bail a une clause résolutoire :
le propriétaire devra mettre en demeure le locataire de cesser les troubles ;
s'ils se poursuivent, un juge constatera la résiliation du bail ;
si le bail n'a pas de clause résolutoire : le propriétaire doit directement demander au juge la résiliation du bail.
À noter : si le locataire continue à occuper le logement alors que son bail a été résilié, le propriétaire devra

GrandCaribou · Answer

Donc pour résumer, autant dire que vos amis ne risquent pas l'expulsion en l'état actuel des choses.

Cdt

Différent avec des voisins

9 réponses

Votre réponse

Discussions similaires

Newsletters