Voisin insignifiant
raytifo
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Bonjour
J'ai une haie de cèdres qui longe mon terrain jusqu'au lac. Le voisin a planté tout récemment de gros arbres, 3 sapins et un pin d'à peu près 15 pieds de hauteur qu'il a collé sur mes cèdes volontairement. Les branches des sapins entrent dans les cèdres et même que certains cedres ( ils ont à peu près 6 pieds) basculent, étant poussés par les grosses branches.
Le voisin fait toutes sortes de problèmes à tout le monde . De plus son gros épinettes perdra ses pépins sur mon terrain et sur mon quai possiblement.
Quel est la loi et quels sont les articles de loi qui peuvent m'aider à régler le problème. JE suis sur le point d'envoyer une mise en demeure à ce voisin tellement insignifiant et sans jugement.
Merci de me répondre
Réjean Thifault
J'ai une haie de cèdres qui longe mon terrain jusqu'au lac. Le voisin a planté tout récemment de gros arbres, 3 sapins et un pin d'à peu près 15 pieds de hauteur qu'il a collé sur mes cèdes volontairement. Les branches des sapins entrent dans les cèdres et même que certains cedres ( ils ont à peu près 6 pieds) basculent, étant poussés par les grosses branches.
Le voisin fait toutes sortes de problèmes à tout le monde . De plus son gros épinettes perdra ses pépins sur mon terrain et sur mon quai possiblement.
Quel est la loi et quels sont les articles de loi qui peuvent m'aider à régler le problème. JE suis sur le point d'envoyer une mise en demeure à ce voisin tellement insignifiant et sans jugement.
Merci de me répondre
Réjean Thifault