Source et droit de passage
toota17
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toota17 Messages postés 7 Date d'inscription mercredi 2 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 août 2014 - 4 avril 2014 à 17:38
toota17 Messages postés 7 Date d'inscription mercredi 2 avril 2014 Statut Membre Dernière intervention 26 août 2014 - 4 avril 2014 à 17:38
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Paris...
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5 août 2022
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3 avril 2014 à 21:40
3 avril 2014 à 21:40
Bonjour,
Il serait peut-être utile que vous vous renseignez auprès de votre locataire (Exploitant agricole), afin de savoir qui a accès à la source pour avoir installé ce tuyau depuis la source qui permet ainsi de canaliser le passage de l'eau sur votre terrain et de savoir qui pourrait l'utiliser.
Cordialement.
Il serait peut-être utile que vous vous renseignez auprès de votre locataire (Exploitant agricole), afin de savoir qui a accès à la source pour avoir installé ce tuyau depuis la source qui permet ainsi de canaliser le passage de l'eau sur votre terrain et de savoir qui pourrait l'utiliser.
Cordialement.
Miloulilou
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11 février 2015
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4 avril 2014 à 00:05
4 avril 2014 à 00:05
Bonjour,
1°) En ce qui concerne l'installation d'un portail en limite de propriété qui permettrait à votre voisin d'accéder à la source qui se trouve sur votre terrain :
Un droit de passage est une servitude discontinue (l'exercice de cette servitude nécessite des actes répétés), ce qui veut dire que le fait de laisser passer votre voisin sur votre propriété régulièrement pour déboucher la source, ne lui permet pas d'invoquer un droit de passage, même si trente années se sont écoulés.
La jurisprudence considère notamment, dans un arrêt rendu par la 3ème chambre civile de la cour de cassation en 2001, que la présence ou l'absence d'ouvrage extérieur est indifférente (dans votre cas le portail).
Ce qui veut dire que même si vous laissez votre voisin poser un portail en limite de propriété et que vous le laissez accéder à votre parcelle de terre, cela ne lui donne pas le droit au bout de trente ans d'affirmer qu'il bénéficie d'une servitude.
Pour qu'il puisse invoquer ce droit, il faudrait qu'il existe un acte notarié ou que vous lui signiez un document officiel (ce dont j'ai bien compris vous n'êtes pas disposé à faire).
Vous n'avez donc pas à vous inquiéter sur ce point, le seul risque c'est que vous lui "tendiez la main" et qu'il vous "arrache le bras", c'est à dire qu'il abuse de cette tolérance que vous pourriez lui accorder : il faudrait alors aller devant le juge pour remettre l'impétueux à sa place.
2°) En ce qui concerne le manque d'entretien du tuyau qui créé une inondation chez le voisin :
Attention à la notion de "trouble anormal du voisinage", il suffit de taper ces termes sur Internet pour que vous ayez un aperçu de ce que cela signifie.
Je vous conseille d'entretenir ce tuyau régulièrement (ou de trouver une solution qui convienne à tout le monde comme par exemple, le déplacer) afin de vous prémunir contre ce type de problème.
2°) En ce qui concerne le tuyau par lequel s'écoule l'eau de source et qui traverse votre parcelle de terre :
Le tuyau sur votre terrain est présent depuis un certain temps, il s'agit d'une servitude continue (car une fois le tuyau installé, son exercice n'exige pas de la part du propriétaire du fonds dominant des actes répétés) et apparente (le tuyau est visible).
Celui qui bénéficie de cette servitude pourrait invoquer la prescription trentenaire ou usucapion (30 ans) pour pouvoir revendiquer un droit de possession.
En outre, il semble que vous ne connaissiez pas l'usage pour lequel il a été installé, il se peut qu'il s'agisse alors d'une servitude légale...
Je vous invite donc à rester très prudente sur ce point, vous ne pouvez pas déplacer le tuyau, et encore moins le supprimer purement et simplement de votre terrain, sans savoir qui a installé ce tuyau ? quel est son usage ? et depuis combien de temps il est présent sur votre propriété ?
Par ailleurs, je vous invite TRES VIVEMENT à lire le titre de propriété du précédent propriétaire (la personne dont vous avez hérité) car il se peut que cette servitude ou une autre d'ailleurs (dont vous ne soupçonnez même pas l'existence) soit mentionnée dans ce document.
Cordialement.
1°) En ce qui concerne l'installation d'un portail en limite de propriété qui permettrait à votre voisin d'accéder à la source qui se trouve sur votre terrain :
Un droit de passage est une servitude discontinue (l'exercice de cette servitude nécessite des actes répétés), ce qui veut dire que le fait de laisser passer votre voisin sur votre propriété régulièrement pour déboucher la source, ne lui permet pas d'invoquer un droit de passage, même si trente années se sont écoulés.
La jurisprudence considère notamment, dans un arrêt rendu par la 3ème chambre civile de la cour de cassation en 2001, que la présence ou l'absence d'ouvrage extérieur est indifférente (dans votre cas le portail).
Ce qui veut dire que même si vous laissez votre voisin poser un portail en limite de propriété et que vous le laissez accéder à votre parcelle de terre, cela ne lui donne pas le droit au bout de trente ans d'affirmer qu'il bénéficie d'une servitude.
Pour qu'il puisse invoquer ce droit, il faudrait qu'il existe un acte notarié ou que vous lui signiez un document officiel (ce dont j'ai bien compris vous n'êtes pas disposé à faire).
Vous n'avez donc pas à vous inquiéter sur ce point, le seul risque c'est que vous lui "tendiez la main" et qu'il vous "arrache le bras", c'est à dire qu'il abuse de cette tolérance que vous pourriez lui accorder : il faudrait alors aller devant le juge pour remettre l'impétueux à sa place.
2°) En ce qui concerne le manque d'entretien du tuyau qui créé une inondation chez le voisin :
Attention à la notion de "trouble anormal du voisinage", il suffit de taper ces termes sur Internet pour que vous ayez un aperçu de ce que cela signifie.
Je vous conseille d'entretenir ce tuyau régulièrement (ou de trouver une solution qui convienne à tout le monde comme par exemple, le déplacer) afin de vous prémunir contre ce type de problème.
2°) En ce qui concerne le tuyau par lequel s'écoule l'eau de source et qui traverse votre parcelle de terre :
Le tuyau sur votre terrain est présent depuis un certain temps, il s'agit d'une servitude continue (car une fois le tuyau installé, son exercice n'exige pas de la part du propriétaire du fonds dominant des actes répétés) et apparente (le tuyau est visible).
Celui qui bénéficie de cette servitude pourrait invoquer la prescription trentenaire ou usucapion (30 ans) pour pouvoir revendiquer un droit de possession.
En outre, il semble que vous ne connaissiez pas l'usage pour lequel il a été installé, il se peut qu'il s'agisse alors d'une servitude légale...
Je vous invite donc à rester très prudente sur ce point, vous ne pouvez pas déplacer le tuyau, et encore moins le supprimer purement et simplement de votre terrain, sans savoir qui a installé ce tuyau ? quel est son usage ? et depuis combien de temps il est présent sur votre propriété ?
Par ailleurs, je vous invite TRES VIVEMENT à lire le titre de propriété du précédent propriétaire (la personne dont vous avez hérité) car il se peut que cette servitude ou une autre d'ailleurs (dont vous ne soupçonnez même pas l'existence) soit mentionnée dans ce document.
Cordialement.
toota17
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26 août 2014
4 avril 2014 à 12:07
4 avril 2014 à 12:07
merci pour vos précieux renseignements.
je vais aller à leur rencontre demain pour constater la qualité d'écoulement
Après m'être renseignée il n'y aurait pas de sources qui traverse mon terrain mais se serait plutôt une zone sourceuse.
Je vais aussi mieux me rendre compte du type de travaux qu'ils ont entrepris sur leur terrain et voir s'il n'y pas eu d'incidence sur l'écoulement d'eau.
cordialement
je vais aller à leur rencontre demain pour constater la qualité d'écoulement
Après m'être renseignée il n'y aurait pas de sources qui traverse mon terrain mais se serait plutôt une zone sourceuse.
Je vais aussi mieux me rendre compte du type de travaux qu'ils ont entrepris sur leur terrain et voir s'il n'y pas eu d'incidence sur l'écoulement d'eau.
cordialement
Enka1
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Modifié par Enka1 le 3/04/2014 à 00:16
Modifié par Enka1 le 3/04/2014 à 00:16
Bonsoir,
Je ne vois pas pourquoi ils auraient accès à cette source qui vous appartient.
Le fait que cette source soit fréquemment bouchée leur fait t' il un préjudice quelconque ?
Si c' est le cas, de toutes façons, ce n' est pas à eux de l' entretenir, si elle part de chez vous.
Pour éviter tout litige, rien de mieux que chacun chez soi ...
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
Je ne vois pas pourquoi ils auraient accès à cette source qui vous appartient.
Le fait que cette source soit fréquemment bouchée leur fait t' il un préjudice quelconque ?
Si c' est le cas, de toutes façons, ce n' est pas à eux de l' entretenir, si elle part de chez vous.
Pour éviter tout litige, rien de mieux que chacun chez soi ...
Au pays des aveugles, les borgnes sont rois ...
Bonjour
Merci de l'attention portée à mon message
Mes voisins se plaignent d'être inondés. La source traverse mon terrain et le leur. L'endroit où ça se bouche se trouve à la limite de leurs futur clôture.
Je vais en savoir plus bientôt car je dois les rencontrer pour mieux me rendre compte par moi même
cordialement
Merci de l'attention portée à mon message
Mes voisins se plaignent d'être inondés. La source traverse mon terrain et le leur. L'endroit où ça se bouche se trouve à la limite de leurs futur clôture.
Je vais en savoir plus bientôt car je dois les rencontrer pour mieux me rendre compte par moi même
cordialement
Paris...
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5 août 2022
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4 avril 2014 à 11:51
4 avril 2014 à 11:51
Bonjour,
Il serait bon de poser la question à ces voisins pour savoir si il y a une période particulière où ils ont pu constater que le tuyau est bouché, est-ce par temps de grand froid avec gelées ?
Il se pourrait que le raccordement du tuyau qui continue sur leur propre terrain (après la limite de leur propriété), que celui-là ait pu céder tout bonnement et que l'eau s'échappe pour se répandre directement sur leur terrain à la place d'une circulation intérieure dans leur propre tuyau.
Cordialement.
Il serait bon de poser la question à ces voisins pour savoir si il y a une période particulière où ils ont pu constater que le tuyau est bouché, est-ce par temps de grand froid avec gelées ?
Il se pourrait que le raccordement du tuyau qui continue sur leur propre terrain (après la limite de leur propriété), que celui-là ait pu céder tout bonnement et que l'eau s'échappe pour se répandre directement sur leur terrain à la place d'une circulation intérieure dans leur propre tuyau.
Cordialement.
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toota17
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26 août 2014
4 avril 2014 à 12:11
4 avril 2014 à 12:11
Merci pour votre réponse
Ils viennent de s'installer. Je ne sais pas encore depuis quand?
Mais jusqu'à maintenant je n'ai jamais entendu parler de problèmes d'inondation.
Ce que vous dites peut être une possibilité.
Je dois les rencontrer demain pour me rendre compte par moi-même.
cordialement
Ils viennent de s'installer. Je ne sais pas encore depuis quand?
Mais jusqu'à maintenant je n'ai jamais entendu parler de problèmes d'inondation.
Ce que vous dites peut être une possibilité.
Je dois les rencontrer demain pour me rendre compte par moi-même.
cordialement
Paris...
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5 août 2022
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4 avril 2014 à 15:02
4 avril 2014 à 15:02
Bonjour,
Pourrait vous être utile pour votre R-D-V prochain.
"Les eaux de source sont soumises au même régime que les eaux pluviales.
La propriété de la source:
La source appartient au propriétaire du terrain sur lequel elle est située (art. 642, C. civ.).
Avantage:
Le propriétaire du terrain où jaillit la source est libre d'en disposer. Il peut l'utiliser, la céder à un tiers ou même la laisser se tarir. Cet usage ne doit pas toutefois avoir pour objectif de nuire au voisin en contrebas, ni d'aggraver la situation du fonds inférieur si ce terrain comporte des habitations, cours et jardins.
Inconvénients:
Les droits du propriétaire sont limités dans deux situations:
- la source alimente en eau les habitants d'un village d'une commune ou d'un hameau voisin et il n'existe pas d'autre point d'eau à proximité. Le propriétaire du terrain ne peut, dans ce cas, empêcher l'accès à la source.
Cette facilité est accordée pour les usages domestiques et l'abreuvement du bétail mais elle ne s'applique pas aux usages agricoles. Par ailleurs, les habitants de maisons isolées, qui n'habitent pas un village, groupés en agglomération, ne peuvent pas la revendiquer.
- le voisin du dessous a réalisé depuis plus de trente ans, sur le terrain où jaillit la source, des travaux apparents et permanents destinés à faciliter le passage de l'eau dans sa propriété.".
Pourrait vous être utile pour votre R-D-V prochain.
"Les eaux de source sont soumises au même régime que les eaux pluviales.
La propriété de la source:
La source appartient au propriétaire du terrain sur lequel elle est située (art. 642, C. civ.).
Avantage:
Le propriétaire du terrain où jaillit la source est libre d'en disposer. Il peut l'utiliser, la céder à un tiers ou même la laisser se tarir. Cet usage ne doit pas toutefois avoir pour objectif de nuire au voisin en contrebas, ni d'aggraver la situation du fonds inférieur si ce terrain comporte des habitations, cours et jardins.
Inconvénients:
Les droits du propriétaire sont limités dans deux situations:
- la source alimente en eau les habitants d'un village d'une commune ou d'un hameau voisin et il n'existe pas d'autre point d'eau à proximité. Le propriétaire du terrain ne peut, dans ce cas, empêcher l'accès à la source.
Cette facilité est accordée pour les usages domestiques et l'abreuvement du bétail mais elle ne s'applique pas aux usages agricoles. Par ailleurs, les habitants de maisons isolées, qui n'habitent pas un village, groupés en agglomération, ne peuvent pas la revendiquer.
- le voisin du dessous a réalisé depuis plus de trente ans, sur le terrain où jaillit la source, des travaux apparents et permanents destinés à faciliter le passage de l'eau dans sa propriété.".
toota17
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26 août 2014
4 avril 2014 à 17:38
4 avril 2014 à 17:38
Je ne sais pas encore. Mais apparemment se serait une zone sourceuse. il n'y aurait pas de véritable source qui passe dans cette zone. A voir...
Ces voisins veulent canaliser le passage de cette "source" Je ne sais pas encore ce qu'ils souhaitent véritablement...
Ces voisins veulent canaliser le passage de cette "source" Je ne sais pas encore ce qu'ils souhaitent véritablement...
Miloulilou
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3 avril 2014 à 00:16
3 avril 2014 à 00:16
Bonjour,
Je ne comprends pas "ils m'ont demandé s'ils pouvaient installer un portail pour accéder à la source qui part de mon terrain afin de la déboucher" ?
Un portail ? pourquoi faire ? est-il nécessaire d'avoir un portail pour accéder à une source ? Pouvez-vous expliciter je vous prie.
Cordialement.
Je ne comprends pas "ils m'ont demandé s'ils pouvaient installer un portail pour accéder à la source qui part de mon terrain afin de la déboucher" ?
Un portail ? pourquoi faire ? est-il nécessaire d'avoir un portail pour accéder à une source ? Pouvez-vous expliciter je vous prie.
Cordialement.
Bonjour
Merci pour votre réponse
Pour vous expliquer le contexte, j'ai hérité récemment d'une propriété avec 2 hectares de terrain agricole. Je ne réside pas souvent dans la maison. Et je n'ai pas encore bien pris connaissance de l'état du terrain;
la source traverse mon terrain par un petit tuyau qui semble avoir été posé (depuis quand et par qui?) et passe par le terrain des voisins. Ces derniers demandent d'accéder à la source qui se situe à la limite de leur future clôture car celle-ci bouche très fréquemment du coté de mon terrain ce qui crée des inondations chez eux.
Ils m'expliquent que cela est du au manque d'entretien du terrain.
Je vais bientôt les rencontrer pour me rendre compte par moi même.
Mais je pense que s'il n'y avait pas de tuyau de mis il ne devrait pas avoir d'inondation.
cordialement
Merci pour votre réponse
Pour vous expliquer le contexte, j'ai hérité récemment d'une propriété avec 2 hectares de terrain agricole. Je ne réside pas souvent dans la maison. Et je n'ai pas encore bien pris connaissance de l'état du terrain;
la source traverse mon terrain par un petit tuyau qui semble avoir été posé (depuis quand et par qui?) et passe par le terrain des voisins. Ces derniers demandent d'accéder à la source qui se situe à la limite de leur future clôture car celle-ci bouche très fréquemment du coté de mon terrain ce qui crée des inondations chez eux.
Ils m'expliquent que cela est du au manque d'entretien du terrain.
Je vais bientôt les rencontrer pour me rendre compte par moi même.
Mais je pense que s'il n'y avait pas de tuyau de mis il ne devrait pas avoir d'inondation.
cordialement
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