Nuisances diverses
leeloue
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leeloue -
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Bonjour, propriétaire dans un hameau, à l'achat il était clair que le bâtiment avoisinant devait être détruit et remplacé par des construction, notre zone étant UD, donc zone principalement constructible. Hors il s'avère que les mois suivants de fortes nuisances se sont petit à petit amplifiée, aucune possibilité de pouvoir dialoguer avec les protagonistes (locataires des locaux), depuis ces nuisances persistent et s'amplifient, malgré les démarches effectuées auprès des autorités compétentes (qui tardes à réagir).
Depuis il y a eu du changement, et les constructions prévues n'ont pas étaient effectuées. Les locataires restent dans le bâtiment, alors que le lieu n'est plus approprié, plusieurs ententes à l'amiable ont étaient mises en place, malgré cela ces personnes se montrent toujours plus hautaines, malveillantes et de mauvaises fois, jusqu'à ce que des altercations se produisent.
Les responsables de la commune pour des raisons politique, personnelle et financière préfèrent laisser la situation s'envenimer.
Toutefois les personnes qui nous ont apportées une aide, et nous ont confirmés que "les lois" sur les nuisances sont à appliquées dans le cas indiqué ci-dessus, les protagonistes provoquent ces nuisances à des fins connues (arriver à faire partir les propriétaires mécontent qui pourtant sont dans leurs droits). La situation se dégrade, aucune portes de sorties n'est envisageable. Il n'y a pas d'autres locaux disponible, les nuisances sont donc à supporter, bien que la "loi" stipule que dans un cas similaire, lorsque les nuisances ont étaient constatées par des agents assermentées, il est d'ordre à faire fermer le local jusqu'à ce que des travaux soient effectuées. Hors ce n'est pas le cas dans cette situation. Les propriétaires ont fait preuve de bonne fois et de patience, depuis les élections aucunes personnes ne c'est manifestées, aucunes informations, et les nuisances persistent en toute impunité...c'est une "HONTE" de payer un crédit, et des impôts locaux et rester à l'écart.
Voilà notre situation qui perdure depuis plusieurs années.
Merci d'avoir prit le temps de lire.
Depuis il y a eu du changement, et les constructions prévues n'ont pas étaient effectuées. Les locataires restent dans le bâtiment, alors que le lieu n'est plus approprié, plusieurs ententes à l'amiable ont étaient mises en place, malgré cela ces personnes se montrent toujours plus hautaines, malveillantes et de mauvaises fois, jusqu'à ce que des altercations se produisent.
Les responsables de la commune pour des raisons politique, personnelle et financière préfèrent laisser la situation s'envenimer.
Toutefois les personnes qui nous ont apportées une aide, et nous ont confirmés que "les lois" sur les nuisances sont à appliquées dans le cas indiqué ci-dessus, les protagonistes provoquent ces nuisances à des fins connues (arriver à faire partir les propriétaires mécontent qui pourtant sont dans leurs droits). La situation se dégrade, aucune portes de sorties n'est envisageable. Il n'y a pas d'autres locaux disponible, les nuisances sont donc à supporter, bien que la "loi" stipule que dans un cas similaire, lorsque les nuisances ont étaient constatées par des agents assermentées, il est d'ordre à faire fermer le local jusqu'à ce que des travaux soient effectuées. Hors ce n'est pas le cas dans cette situation. Les propriétaires ont fait preuve de bonne fois et de patience, depuis les élections aucunes personnes ne c'est manifestées, aucunes informations, et les nuisances persistent en toute impunité...c'est une "HONTE" de payer un crédit, et des impôts locaux et rester à l'écart.
Voilà notre situation qui perdure depuis plusieurs années.
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4 réponses
aH ils s'agit d'une erreur de manipulation !!! mais ce n'est pas là le problème, un peut de compréhension serai la bien venue NON !!!
merci cordialement
merci cordialement
BONJOUR, la question est : nous souhaitons revendre notre villa au promoteur (un rendez-vous est en attente ! toutefois nous souhaiterions obtenir "des dommages et intérêts" ou "une somme pour les préjudice" subit depuis plusieurs années, le promoteur ayant enfin reconnue "les nuisances" par écrit...étant donné qu'on "oblige" à partir, il est normal que le promoteur ne face pas un bénéfice de notre situation...
Le Maire de notre commune a été aussi mal honnête, et à laissé la situation en l'état (les différents courriers en attestent), car il est "ANORMAL" que des propriétaires soient "OBLIGES" de faire "leurs valises" alors que des locataires continuent à faire "leurs lois dans le quartier en toute impunité" car nous ne pouvons pas revendre avec une plus value (les 5 ans n'étant pas écoulée) mais par contre "les nuisances à répétitions" sur 3 ans et demies "ELLES SONT BIEN RÉELLES". Il y à une grosse "magouille financière" et nous payons les pots cassés. Alors pourquoi nous n'aurions pas le droit d'obtenir "réparation" !!!
En vous remerciant d'avoir prit le temps de lire, veuillez m'excuser pour la longueur du texte. Cordialement des propriétaires très en colère...
Le Maire de notre commune a été aussi mal honnête, et à laissé la situation en l'état (les différents courriers en attestent), car il est "ANORMAL" que des propriétaires soient "OBLIGES" de faire "leurs valises" alors que des locataires continuent à faire "leurs lois dans le quartier en toute impunité" car nous ne pouvons pas revendre avec une plus value (les 5 ans n'étant pas écoulée) mais par contre "les nuisances à répétitions" sur 3 ans et demies "ELLES SONT BIEN RÉELLES". Il y à une grosse "magouille financière" et nous payons les pots cassés. Alors pourquoi nous n'aurions pas le droit d'obtenir "réparation" !!!
En vous remerciant d'avoir prit le temps de lire, veuillez m'excuser pour la longueur du texte. Cordialement des propriétaires très en colère...