L'amende TGV

Spamo Messages postés 1 Statut Membre -  
ASILLY Messages postés 2865 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour, les contrôleurs ont t'ils le droit de réclamer la carte vitale en cas d'oublie de pièce d'identité à bord du train ? étant donné que celle ci n'est pas une pièce d'identité , il n'y a pas d'adresse dessus ! Merci pour vos réponses

5 réponses

  1. Utilisateur anonyme
     
    Bonjour,

    Vous préférez sans doute qu'ils appellent la force publique et vous fasse descendre au prochain arrêt ?

    Cdlt
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  2. Spamo
     
    Merci pour vos réponses . Étant donné que j'avais que ça le contrôleur a bien voulu la prendre mais dessus il n'y a pas l'adresse bien sur donc je sais pas comment ils procèdent pour mettre le pv
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  3. jmp59 Messages postés 29286 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   3 806
     
    Bonjour,

    "ont t'ils le droit de réclamer la carte vitale" : mal dit ?
    Pourquoi n'auraient pas le droit de la réclamer ? Parce que même s'ils la réclament t'es pas obligé de la leur fournir. D'autant plus que tu peux très bien ne pas l'avoir sur toi.
    J'ai jamais vu nulle part qu'on devait avoir sa Carte Vitale sur soi quand on montait dans un train
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  4. Utilisateur anonyme
     
    J'ai jamais vu nulle part qu'on devait avoir sa Carte Vitale sur soi quand on montait dans un train
    Exact.
    Mais sa pièce d'identité pour justifier de certains avantages, ou pour pouvoir verbaliser, oui.
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  6. ASILLY Messages postés 2865 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   1 370
     
    Bonjour
    Avec votre identité et votre Numero de sécurité sociale de la carte vitale,cela suffit pour retrouver votre adresse.
    Vous savez, les fichiers informatique se causent entre eux !!
    Bien que la carte vitale ne soit pas une pièce d'identité, cette demande était pour éviter justement que vous donniez une fausse identité, car je remarque que vous n'avez pas dit la raison de votre verbalisation.
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