L'amende TGV
Spamo
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ASILLY Messages postés 3039 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour, les contrôleurs ont t'ils le droit de réclamer la carte vitale en cas d'oublie de pièce d'identité à bord du train ? étant donné que celle ci n'est pas une pièce d'identité , il n'y a pas d'adresse dessus ! Merci pour vos réponses
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5 réponses
Bonjour,
Vous préférez sans doute qu'ils appellent la force publique et vous fasse descendre au prochain arrêt ?
Cdlt
Vous préférez sans doute qu'ils appellent la force publique et vous fasse descendre au prochain arrêt ?
Cdlt
Merci pour vos réponses . Étant donné que j'avais que ça le contrôleur a bien voulu la prendre mais dessus il n'y a pas l'adresse bien sur donc je sais pas comment ils procèdent pour mettre le pv
Bonjour,
"ont t'ils le droit de réclamer la carte vitale" : mal dit ?
Pourquoi n'auraient pas le droit de la réclamer ? Parce que même s'ils la réclament t'es pas obligé de la leur fournir. D'autant plus que tu peux très bien ne pas l'avoir sur toi.
J'ai jamais vu nulle part qu'on devait avoir sa Carte Vitale sur soi quand on montait dans un train
"ont t'ils le droit de réclamer la carte vitale" : mal dit ?
Pourquoi n'auraient pas le droit de la réclamer ? Parce que même s'ils la réclament t'es pas obligé de la leur fournir. D'autant plus que tu peux très bien ne pas l'avoir sur toi.
J'ai jamais vu nulle part qu'on devait avoir sa Carte Vitale sur soi quand on montait dans un train
J'ai jamais vu nulle part qu'on devait avoir sa Carte Vitale sur soi quand on montait dans un train
Exact.
Mais sa pièce d'identité pour justifier de certains avantages, ou pour pouvoir verbaliser, oui.
Exact.
Mais sa pièce d'identité pour justifier de certains avantages, ou pour pouvoir verbaliser, oui.
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Bonjour
Avec votre identité et votre Numero de sécurité sociale de la carte vitale,cela suffit pour retrouver votre adresse.
Vous savez, les fichiers informatique se causent entre eux !!
Bien que la carte vitale ne soit pas une pièce d'identité, cette demande était pour éviter justement que vous donniez une fausse identité, car je remarque que vous n'avez pas dit la raison de votre verbalisation.
Avec votre identité et votre Numero de sécurité sociale de la carte vitale,cela suffit pour retrouver votre adresse.
Vous savez, les fichiers informatique se causent entre eux !!
Bien que la carte vitale ne soit pas une pièce d'identité, cette demande était pour éviter justement que vous donniez une fausse identité, car je remarque que vous n'avez pas dit la raison de votre verbalisation.
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