Permis de construire obtenu par un seul indivisaire
anouchka52
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Josh Randall Messages postés 26616 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 16 mars 2025 - 8 avril 2014 à 00:31
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A voir également:
- Permis de construire sur terrain en indivision
- Répartition prix de vente indivision - Guide
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anouchka52
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21 mars 2014 à 17:13
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Le permis de construire a été obtenu sur la parcelle 98, d'environ 1.700m2, sur laquelle empiète un peu le poulailler .