Raccordement eaux pluviales
bisounours89
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bisounours89 Messages postés 96 Date d'inscription samedi 3 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 1 février 2020 - 20 mars 2014 à 17:27
bisounours89 Messages postés 96 Date d'inscription samedi 3 septembre 2011 Statut Membre Dernière intervention 1 février 2020 - 20 mars 2014 à 17:27
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Josh Randall
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20 mars 2014 à 12:07
20 mars 2014 à 12:07
Bonjour
Il n'existe pas d'obligation générale de raccordement en ce qui concerne les eaux pluviales. Le raccordement peut cependant être imposé par le règlement du service d'assainissement ou par des documents d'urbanisme.
Donc, comme l'a dit la commune,ce sera a toit de faire les travaux de raccordement. J'imagine avec leur accord...
Il n'existe pas d'obligation générale de raccordement en ce qui concerne les eaux pluviales. Le raccordement peut cependant être imposé par le règlement du service d'assainissement ou par des documents d'urbanisme.
Donc, comme l'a dit la commune,ce sera a toit de faire les travaux de raccordement. J'imagine avec leur accord...
bisounours89
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1 février 2020
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20 mars 2014 à 17:27
20 mars 2014 à 17:27
bonsoir,
merci pour votre réponse .
oui , finalement, j'ai décidé de mettre un regard mais de ne pas toucher à la route et y laisser le tube existant .
Au pire, en cas d' orages , les eaux qui déborderont seront sur la route et finiront dans les caniveaux municipaux..
merci pour votre réponse .
oui , finalement, j'ai décidé de mettre un regard mais de ne pas toucher à la route et y laisser le tube existant .
Au pire, en cas d' orages , les eaux qui déborderont seront sur la route et finiront dans les caniveaux municipaux..