Copropriétaires tenus responsable
LaNap
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Bonjour
Mes amis sont copropriétaires dans une résidence où depuis des années il existe des problèmes d'humidité dans un des appartements. Après un procès devant les tribunaux tous les coprpropriétaires doivent personellement payer de grosses sommes d'argent à la partie lésée. Il paraît que la compagnie d'assurance du syndic a été exonérée de payer, je crois, parce qu'elle n'a pas été informée en bon temps malgré le fait que les problèmes existent depuis long temps. Qui serait responable de ne pas avoir communiqué l'affaire à l'assurance? Mes amis, que peuvent-ils faire pour s'assurer qu'ils ne devront pas payer à l'avenir à d'autres parties lésées? Pourriez-vous nous conseiller, s'il vous plaît?
Mes amis sont copropriétaires dans une résidence où depuis des années il existe des problèmes d'humidité dans un des appartements. Après un procès devant les tribunaux tous les coprpropriétaires doivent personellement payer de grosses sommes d'argent à la partie lésée. Il paraît que la compagnie d'assurance du syndic a été exonérée de payer, je crois, parce qu'elle n'a pas été informée en bon temps malgré le fait que les problèmes existent depuis long temps. Qui serait responable de ne pas avoir communiqué l'affaire à l'assurance? Mes amis, que peuvent-ils faire pour s'assurer qu'ils ne devront pas payer à l'avenir à d'autres parties lésées? Pourriez-vous nous conseiller, s'il vous plaît?
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1 réponse
Bonjour,
Après un procès devant les tribunaux tous les coprpropriétaires doivent personellement payer de grosses sommes d'argent à la partie lésée. Il
Pour en arriver à cet état de faiit, le dossier doit déjà être volumineux je suppose, donc il nous sera difficile de vous donner un avis.
Mes amis, que peuvent-ils faire pour s'assurer qu'ils ne devront pas payer à l'avenir à d'autres parties lésées?
Il n'y a rien à faire sinon s'assurer que le syndic fait bien son travail car je suppose que ce gérant n'est pas innocent dans ce dossier ?
Personnellement je n'ai jamais connu ce type de situatiion sachant que les assurances sont présentes pour intervenir en lieu et place du syndicat des copropriétaires.
Cdlt.
Après un procès devant les tribunaux tous les coprpropriétaires doivent personellement payer de grosses sommes d'argent à la partie lésée. Il
Pour en arriver à cet état de faiit, le dossier doit déjà être volumineux je suppose, donc il nous sera difficile de vous donner un avis.
Mes amis, que peuvent-ils faire pour s'assurer qu'ils ne devront pas payer à l'avenir à d'autres parties lésées?
Il n'y a rien à faire sinon s'assurer que le syndic fait bien son travail car je suppose que ce gérant n'est pas innocent dans ce dossier ?
Personnellement je n'ai jamais connu ce type de situatiion sachant que les assurances sont présentes pour intervenir en lieu et place du syndicat des copropriétaires.
Cdlt.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Merci de votre réponse. La situation est très inqiuétante pour mes amis parce qu'ils ont horreur de recevoir des communications du syndic de peur qu'ils aillent devoir mettre encore la main à la poche. Les sommes demandées sont assez importantes. En ce moment, ils ne savent pas s''ils sont protégés contre d'autres demandes. Ils ne comprennent pas la situation actuelle concernant un contrat d'assurance. La situation est encore plus difficile parce qu'ils habitent à l'étranger et n'ont pas pu assister aux assemblées générales mais ils ont lu les compte-rendu et savent que le problème existent depuis des années. Ils ne comprennent pas pourquoi le syndic a agi dans une manière où un assureur peut être exonérée de payer. Est-ce que le syndic est obligé de répondre à leurs questions à ce subjet?