Je suis sur un site classe
sempe19
Messages postés
3
Date d'inscription
mercredi 18 février 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
4 mars 2014
-
Modifié par BmV le 4/03/2014 à 17:03
sempe19 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 18 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 4 mars 2014 - 4 mars 2014 à 17:23
sempe19 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 18 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 4 mars 2014 - 4 mars 2014 à 17:23
A voir également:
- Je suis sur un site classe
- Site bailti avis ✓ - Forum Louer un logement
- Classe énergie e avis - Forum Immobilier
- Amende internet site interdit police nationale - Forum Justice
- Peut-on élaguer un arbre classé - Forum Voisinage
- Votre envoi est en cours d'acheminement vers le site de distribution. ✓ - Forum Consommation
3 réponses
Josh Randall
Messages postés
26564
Date d'inscription
dimanche 16 avril 2006
Statut
Modérateur
Dernière intervention
6 octobre 2024
8 254
4 mars 2014 à 14:11
4 mars 2014 à 14:11
Bonjour
Renseigne-toi auprès de la mairie pour avoir connaissances des dispositions réglementaires à ce sujet et les solutions pratiques qui peuvent être envisagées.
Cdt
Renseigne-toi auprès de la mairie pour avoir connaissances des dispositions réglementaires à ce sujet et les solutions pratiques qui peuvent être envisagées.
Cdt
sempe19
Messages postés
3
Date d'inscription
mercredi 18 février 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
4 mars 2014
4 mars 2014 à 16:46
4 mars 2014 à 16:46
bonjour j y suis deja allez pour savoir ils n ont rien voulu savoir justre me dire plus ou moins gentillement allez voir les architectes de france sans meme savoir quoi que ce soit de plus !!!
BmV
Messages postés
91336
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
15 novembre 2024
18 476
4 mars 2014 à 17:06
4 mars 2014 à 17:06
Demande à consulter le plan et le règlement du PLU, toutes ces choses y sont mentionnées.
Par ailleurs, l'accès à ces documents est autorisé de plein droit, que personne ne vienne dire que c'est "confidentiel" ou similaire.
Par ailleurs, l'accès à ces documents est autorisé de plein droit, que personne ne vienne dire que c'est "confidentiel" ou similaire.
sempe19
Messages postés
3
Date d'inscription
mercredi 18 février 2009
Statut
Membre
Dernière intervention
4 mars 2014
4 mars 2014 à 17:23
4 mars 2014 à 17:23
je vous remercie bien et je vous tiens au courant des que ja i eu en main le fameux reglement merci bien je vais allez voir ca MERCI !!!!
La législation juridique et financière évolue en permanence...