Je suis sur un site classe
sempe19
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Modifié par BmV le 4/03/2014 à 17:03
sempe19 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 18 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 4 mars 2014 - 4 mars 2014 à 17:23
sempe19 Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 18 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 4 mars 2014 - 4 mars 2014 à 17:23
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Josh Randall
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4 mars 2014 à 14:11
4 mars 2014 à 14:11
Bonjour
Renseigne-toi auprès de la mairie pour avoir connaissances des dispositions réglementaires à ce sujet et les solutions pratiques qui peuvent être envisagées.
Cdt
Renseigne-toi auprès de la mairie pour avoir connaissances des dispositions réglementaires à ce sujet et les solutions pratiques qui peuvent être envisagées.
Cdt
sempe19
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4 mars 2014
4 mars 2014 à 16:46
4 mars 2014 à 16:46
bonjour j y suis deja allez pour savoir ils n ont rien voulu savoir justre me dire plus ou moins gentillement allez voir les architectes de france sans meme savoir quoi que ce soit de plus !!!
BmV
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4 mars 2014 à 17:06
4 mars 2014 à 17:06
Demande à consulter le plan et le règlement du PLU, toutes ces choses y sont mentionnées.
Par ailleurs, l'accès à ces documents est autorisé de plein droit, que personne ne vienne dire que c'est "confidentiel" ou similaire.
Par ailleurs, l'accès à ces documents est autorisé de plein droit, que personne ne vienne dire que c'est "confidentiel" ou similaire.
sempe19
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4 mars 2014
4 mars 2014 à 17:23
4 mars 2014 à 17:23
je vous remercie bien et je vous tiens au courant des que ja i eu en main le fameux reglement merci bien je vais allez voir ca MERCI !!!!
La législation juridique et financière évolue en permanence...