Changement de résidence habituelle

chou77 Messages postés 1562 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 - 27 févr. 2014 à 17:18
chou77 Messages postés 1562 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 - 24 mars 2014 à 21:24
Bonjour, petite récap", séparer depuis bientôt 3 ans mon ami est père de deux jeunes enfants qui vivent à 450km de lui. La séparation c'est très mal passé a t elle point que son ex voulait qu'il renonce à ses enfants, car elle ne voulait plus rien à voir avec lui ( pourtant si ils ont divorcé c'est à sa demande, puisqu'elle voulait se mettre avec un autre). Depuis il y a eu beaucoup de tension et le père a commencer à monté un dossier pour obtenir la garde.
Depuis environ 1 an leur relation a commencer à s'améliorée. En avril/mai, mon ami sur demande de leur mère, il les a pris 1 mois et demi, car elle ne s'en sortait plus.

Depuis octobre 2013, la mère nous fait par très souvent ( tout les dimanches en moyenne et des fois même en semaine) qu'elle peine à s'occuper des enfants, qu'ils sont dur......

Les enfants sont chez nous à chaque période de vacances scolaire, tout ce passe très bien ( quelques colères et autres mais à leur âge c'est un comportement normal)

En Décembre, elle a fait par à mon ami, de potentiellement lui donner la garde pour 1 an, (courant janvier 2014 on devait lancé la requête au JAF pour la demande de garde), du coup suite à sa, on a un peu attendu.

Voilà ou on en est maintenant.

Fin mars, mon ami et son ex ont rendez vous chez un avocat pour préparer et envoyer la demande conjointe de changement de résidence des enfants pour la rentrée septembre et ce pour un an.

Les enfants sont encore jeunes 3ans et 5ans, et en maternelle (même l'an prochain). L'aîné est le plus dur, il faut dire qu'en 3 ans il a eu à subir, la naissance de sa soeur, la séparation de ses parents, le nouveau copain de sa mère qui est venu juste derrière habiter chez lui, voir son père tout les deux mois, dans une autre maison, et loin de son lieu de résidence habituel, le remariage de sa mère, la naissance d'un nouveau petit frère, le faite qu'il est passé 6 semaines chez son père ( alors que sa à toujours été 1 voir 2 semaines), apprendre qu'il allait être encore grand frère chez son père, récemment encore grand frère chez sa mère....

Bref autant dire, qu'il en eu des choses à encaissé le petit, et même sa soeur.
A la naissance du bébé chez sa mère y a 18 mois, elle a fait passé son mari et ce bébé avant ses deux premiers enfants.
Et je pense donc qu'à la nouvelle de ce nouveau bébé chez sa mère, il a du repensé à ce qu'il c'est passé à la naissance du premier, et donc le fait bien ressentir à sa mère.

Donc voilà Madame l'ex, est fatiguée, épuisée, et à bout, elle n'y arrive plus. Elle a donc demande à mon ami de prendre la garde des enfants pour l'année scolaire 2014/2015, prétextant que pour les enfants et leur père sa leur feraient du bien, et qu'elle trouvait normal qu'il profite un peu ( ce qui en soit elle a pas tord, mais nous savons aussi bien que c'est parce qu'elle n'y arrive plus, et elle le reconnaît, elle n'y arrive même pas financièrement non plus). Bref!

Mon ami a accepter sur le champs depuis le temps qu'il attendait! Maintenant voilà ma question, il vont faire une requête amiable conjointe pour le changement de garde, et l'avocat a priori dit qu'elle allait mettre pour un an la garde sur papier, après tout serait envoyer au JAF pour validation.

Ma question est: Si dans 1 an mon ami ne veut pas lui rendre les enfants, car il les trouve beaucoup mieux ici, surtout si sa continue de se passé mal chez leur mère quand il seront en vacances chez celle ci. Sera t il obligé de lui "rendre"? Un juge peut il accepter de donner la garde des enfants pour 1 ans et qu'en suite il reparte chez leur mère?

Merci d'avance désolé du roman
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4 réponses

sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
28 févr. 2014 à 13:42
Bonjour
Tout dépend si le juge valide ou pas cette année de garde chez vous .
Si dans le jugement, il dit " 1 ans" et ensuite, la résidence' chez la merre, oui, il sera obligé de lui rendre.
Cependant, pas sur que le JAF accepte ce genre d'arrangement qui est instable pour un enfant

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chou77 Messages postés 1562 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 86
28 févr. 2014 à 17:29
Je suis bien d'accord, mais les laissez chez leur mère ne serait pas bon, autant pour eux que pour leur mère et sa nouvelle famille! Encore hier, elle a appeler mon ami pour lui raconté les bêtises de l'aîné et attendre de la pars de mon ami qu'il sermonne son enfant car elle ne sais plus quoi faire...

Après comme j'ai dis nous, on voudrait les garder mais bon voilà! D'après leur avocat cela est tout à fait possible car encore en maternelle...
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
28 févr. 2014 à 18:32
Je ne dis pas que c'est impossible, les juges traitant les dossiers à dix milles à l'heure, mais dans la logique, c'est ou elle conserve la garde ou elle transmet la garde au pere, c'est pas un baluchon qu'on trimbale à droite à gauche
A t'elle un certificat médicale qui dit qu'elle a besoin d'aller en maison de repos, des circonstances atténuantes prouvables ? Si non, cela risque et peut être mal vu par le juge
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chou77 Messages postés 1562 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 86
2 mars 2014 à 06:19
Non elle n as rien de sa, elle est enceinte a in autre petit garcon
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chou77 Messages postés 1562 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 86
2 mars 2014 à 06:38
Honnetement, je pense sophia qu elle dira decant le juge, que c est parce que les enfants ont besoin de leur pere et par la verite a savoir qu ellz y arrivz plus
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
2 mars 2014 à 07:31
Bonjour
Et bien, justement, le risque est que la garde soit confié au père et pas provisoirement
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chou77 Messages postés 1562 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 86
17 mars 2014 à 21:15
Bonsoir, dîtes, je voulais savoir, mon ami a rendez vous avec son avocat, celui même qui c'est occupé de son divorce et qu'il a déjà payer.

On se posait la question si il y aurai encore des honoraires à devoir lui payer?

Merci d'avance
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
18 mars 2014 à 07:44
Bonjour
Bien sur, une nouvelle affaire demande honoraire et n'a rien à voir avec le divorce qui est clos
Donc, oui, une nouvelle facture sera demandé par l'avocat , mais demandez lui d'avance ses honoraires pour cette affaire
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chou77 Messages postés 1562 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 86
18 mars 2014 à 13:25
Okay merci, il me semblait pourtant avoir lu, qu'une fois payé, pas besoin de repayé si sa concernait les même choses... La ils ont divorcé et garde d'enfant, et la c'est juste pour la garde d'enfant... Fin bref merci
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
18 mars 2014 à 18:17
Si ils ont déja divorcés et qu'il s'agit de revoir la garde après le divorce, c'est une autre affaire
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chou77 Messages postés 1562 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 86
19 mars 2014 à 10:24
Okay, en faite, je pensais que vu que dans le divorce il y avait la garde, sa pouvait être considérer comme même affaire.

Mercii
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chou77 Messages postés 1562 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 86
23 mars 2014 à 18:12
Alors suite au rendez-vous, ils vont faire procédure JAf avec avocat et faire dossier d'aide juridictionnel...

Sur le protocole, l'avocat a marqué que Madame demandait à confié la garde des enfants au père pour un an, et si ils se plaisaient vraiment elle les laisserai chez leur père...

D'autre truc on été notifié dans le protocole ( PA, trajets, vacances....) Maintenant, l'avocat attend tout les papiers, pour lancer la requête...

LA suite au prochain chapitre


Bien entendu l'avocat a dit à Madame que le juge donnerais surement la garde à Mr mais pour un an, que c'était le risque à prendre si il passaient devant le juge car "les enfants ne sont pas des balles de ping pong" a t il dit, et que le juge lui dirait la même, qu'il y avait peu de chance que celui-ci accepte une garde sur un an, et rechanger d'environnement et d'habitude les enfants.....
Et qu'il pouvait aussi maintenir la garde chez la mère....

Nous pensons que nous avons quand même plus de chance qu'elle d'avoir la garde, car les enfants connaissent le coin chez nous, nous leur avons montré l'école ou ils iraient ( la maman le voulait, et elle voulait aussi qu'ils la visitent mais sa pas possible), de plus elle leur a demander si ils voulaient venir vivre chez papa avec école chez papa etc... et vacance chez maman, les enfants ont dit oui, mais ils sont encore petit je trouve pour avoir vraiment tout compris. Bref!
La maman a reçu de la part de son bailleur un courrier leur disant qu'ils avaient tant de temps pour quitter le logement car celui ci allait être vendu. Donc Madame l'ex compte déménager dans un coin que les enfants ne connaissent pas, ou ils n'ont aucun repère (encore un déménagement).

Donc on pense qu'on a peut être un peu plus de chance de voir la demande accepter d'avoir les enfants en garde principale chez, plutôt que la garde maintenue chez la mère.
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sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 148
23 mars 2014 à 18:36
Bonsoir
Le raisonnement à tenir , c'est que l'ex remet l'enfant au pere, il n'y a donc aucune raison que le juge refuse.
Donc, quand vous parlez de chance, il n'est pas question de chance ou pas de l'avoir, vous les aurez forcement puisque la maman fait une convention amiable avec le papa pour lui remettre par jugement
Résumé, aucune inquiétude de ce coté la .
C'est pour le " apres un an" que j'ai des doutes que cela soit inscrit sur le jugement
Je pense que le juge dira qu'il faudra re saisir (à la maman)

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chou77 Messages postés 1562 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 86
24 mars 2014 à 21:24
Okay dac, on verra bien, en tout cas tout est en bonne voix pour nous. Encore mercii pour les avis et conseil que vous avez pu nous apporter
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