Changement de résidence habituelle
chou77
Messages postés
1556
Date d'inscription
vendredi 27 juillet 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
4 septembre 2019
-
27 févr. 2014 à 17:18
chou77 Messages postés 1556 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 - 24 mars 2014 à 21:24
chou77 Messages postés 1556 Date d'inscription vendredi 27 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 4 septembre 2019 - 24 mars 2014 à 21:24
A voir également:
- Changement de résidence habituelle
- Pacs changement de nom - Guide
- Changement d'heure 2024 - Guide
- Changement de planning abusif - - Réglementation et droit du travail
- Peut on voter dans la commune de sa résidence secondaire - Guide
- Prix changement bougies de préchauffage norauto - Forum Automobile
4 réponses
sophiag
Messages postés
38398
Date d'inscription
samedi 20 décembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
10 mars 2020
9 195
28 févr. 2014 à 13:42
28 févr. 2014 à 13:42
Bonjour
Tout dépend si le juge valide ou pas cette année de garde chez vous .
Si dans le jugement, il dit " 1 ans" et ensuite, la résidence' chez la merre, oui, il sera obligé de lui rendre.
Cependant, pas sur que le JAF accepte ce genre d'arrangement qui est instable pour un enfant
Tout dépend si le juge valide ou pas cette année de garde chez vous .
Si dans le jugement, il dit " 1 ans" et ensuite, la résidence' chez la merre, oui, il sera obligé de lui rendre.
Cependant, pas sur que le JAF accepte ce genre d'arrangement qui est instable pour un enfant
chou77
Messages postés
1556
Date d'inscription
vendredi 27 juillet 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
4 septembre 2019
84
17 mars 2014 à 21:15
17 mars 2014 à 21:15
Bonsoir, dîtes, je voulais savoir, mon ami a rendez vous avec son avocat, celui même qui c'est occupé de son divorce et qu'il a déjà payer.
On se posait la question si il y aurai encore des honoraires à devoir lui payer?
Merci d'avance
On se posait la question si il y aurai encore des honoraires à devoir lui payer?
Merci d'avance
sophiag
Messages postés
38398
Date d'inscription
samedi 20 décembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
10 mars 2020
9 195
18 mars 2014 à 07:44
18 mars 2014 à 07:44
Bonjour
Bien sur, une nouvelle affaire demande honoraire et n'a rien à voir avec le divorce qui est clos
Donc, oui, une nouvelle facture sera demandé par l'avocat , mais demandez lui d'avance ses honoraires pour cette affaire
Bien sur, une nouvelle affaire demande honoraire et n'a rien à voir avec le divorce qui est clos
Donc, oui, une nouvelle facture sera demandé par l'avocat , mais demandez lui d'avance ses honoraires pour cette affaire
chou77
Messages postés
1556
Date d'inscription
vendredi 27 juillet 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
4 septembre 2019
84
18 mars 2014 à 13:25
18 mars 2014 à 13:25
Okay merci, il me semblait pourtant avoir lu, qu'une fois payé, pas besoin de repayé si sa concernait les même choses... La ils ont divorcé et garde d'enfant, et la c'est juste pour la garde d'enfant... Fin bref merci
sophiag
Messages postés
38398
Date d'inscription
samedi 20 décembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
10 mars 2020
9 195
18 mars 2014 à 18:17
18 mars 2014 à 18:17
Si ils ont déja divorcés et qu'il s'agit de revoir la garde après le divorce, c'est une autre affaire
chou77
Messages postés
1556
Date d'inscription
vendredi 27 juillet 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
4 septembre 2019
84
19 mars 2014 à 10:24
19 mars 2014 à 10:24
Okay, en faite, je pensais que vu que dans le divorce il y avait la garde, sa pouvait être considérer comme même affaire.
Mercii
Mercii
chou77
Messages postés
1556
Date d'inscription
vendredi 27 juillet 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
4 septembre 2019
84
23 mars 2014 à 18:12
23 mars 2014 à 18:12
Alors suite au rendez-vous, ils vont faire procédure JAf avec avocat et faire dossier d'aide juridictionnel...
Sur le protocole, l'avocat a marqué que Madame demandait à confié la garde des enfants au père pour un an, et si ils se plaisaient vraiment elle les laisserai chez leur père...
D'autre truc on été notifié dans le protocole ( PA, trajets, vacances....) Maintenant, l'avocat attend tout les papiers, pour lancer la requête...
LA suite au prochain chapitre
Bien entendu l'avocat a dit à Madame que le juge donnerais surement la garde à Mr mais pour un an, que c'était le risque à prendre si il passaient devant le juge car "les enfants ne sont pas des balles de ping pong" a t il dit, et que le juge lui dirait la même, qu'il y avait peu de chance que celui-ci accepte une garde sur un an, et rechanger d'environnement et d'habitude les enfants.....
Et qu'il pouvait aussi maintenir la garde chez la mère....
Nous pensons que nous avons quand même plus de chance qu'elle d'avoir la garde, car les enfants connaissent le coin chez nous, nous leur avons montré l'école ou ils iraient ( la maman le voulait, et elle voulait aussi qu'ils la visitent mais sa pas possible), de plus elle leur a demander si ils voulaient venir vivre chez papa avec école chez papa etc... et vacance chez maman, les enfants ont dit oui, mais ils sont encore petit je trouve pour avoir vraiment tout compris. Bref!
La maman a reçu de la part de son bailleur un courrier leur disant qu'ils avaient tant de temps pour quitter le logement car celui ci allait être vendu. Donc Madame l'ex compte déménager dans un coin que les enfants ne connaissent pas, ou ils n'ont aucun repère (encore un déménagement).
Donc on pense qu'on a peut être un peu plus de chance de voir la demande accepter d'avoir les enfants en garde principale chez, plutôt que la garde maintenue chez la mère.
Sur le protocole, l'avocat a marqué que Madame demandait à confié la garde des enfants au père pour un an, et si ils se plaisaient vraiment elle les laisserai chez leur père...
D'autre truc on été notifié dans le protocole ( PA, trajets, vacances....) Maintenant, l'avocat attend tout les papiers, pour lancer la requête...
LA suite au prochain chapitre
Bien entendu l'avocat a dit à Madame que le juge donnerais surement la garde à Mr mais pour un an, que c'était le risque à prendre si il passaient devant le juge car "les enfants ne sont pas des balles de ping pong" a t il dit, et que le juge lui dirait la même, qu'il y avait peu de chance que celui-ci accepte une garde sur un an, et rechanger d'environnement et d'habitude les enfants.....
Et qu'il pouvait aussi maintenir la garde chez la mère....
Nous pensons que nous avons quand même plus de chance qu'elle d'avoir la garde, car les enfants connaissent le coin chez nous, nous leur avons montré l'école ou ils iraient ( la maman le voulait, et elle voulait aussi qu'ils la visitent mais sa pas possible), de plus elle leur a demander si ils voulaient venir vivre chez papa avec école chez papa etc... et vacance chez maman, les enfants ont dit oui, mais ils sont encore petit je trouve pour avoir vraiment tout compris. Bref!
La maman a reçu de la part de son bailleur un courrier leur disant qu'ils avaient tant de temps pour quitter le logement car celui ci allait être vendu. Donc Madame l'ex compte déménager dans un coin que les enfants ne connaissent pas, ou ils n'ont aucun repère (encore un déménagement).
Donc on pense qu'on a peut être un peu plus de chance de voir la demande accepter d'avoir les enfants en garde principale chez, plutôt que la garde maintenue chez la mère.
sophiag
Messages postés
38398
Date d'inscription
samedi 20 décembre 2008
Statut
Contributeur
Dernière intervention
10 mars 2020
9 195
23 mars 2014 à 18:36
23 mars 2014 à 18:36
Bonsoir
Le raisonnement à tenir , c'est que l'ex remet l'enfant au pere, il n'y a donc aucune raison que le juge refuse.
Donc, quand vous parlez de chance, il n'est pas question de chance ou pas de l'avoir, vous les aurez forcement puisque la maman fait une convention amiable avec le papa pour lui remettre par jugement
Résumé, aucune inquiétude de ce coté la .
C'est pour le " apres un an" que j'ai des doutes que cela soit inscrit sur le jugement
Je pense que le juge dira qu'il faudra re saisir (à la maman)
Le raisonnement à tenir , c'est que l'ex remet l'enfant au pere, il n'y a donc aucune raison que le juge refuse.
Donc, quand vous parlez de chance, il n'est pas question de chance ou pas de l'avoir, vous les aurez forcement puisque la maman fait une convention amiable avec le papa pour lui remettre par jugement
Résumé, aucune inquiétude de ce coté la .
C'est pour le " apres un an" que j'ai des doutes que cela soit inscrit sur le jugement
Je pense que le juge dira qu'il faudra re saisir (à la maman)
chou77
Messages postés
1556
Date d'inscription
vendredi 27 juillet 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
4 septembre 2019
84
24 mars 2014 à 21:24
24 mars 2014 à 21:24
Okay dac, on verra bien, en tout cas tout est en bonne voix pour nous. Encore mercii pour les avis et conseil que vous avez pu nous apporter
28 févr. 2014 à 17:29
Après comme j'ai dis nous, on voudrait les garder mais bon voilà! D'après leur avocat cela est tout à fait possible car encore en maternelle...
28 févr. 2014 à 18:32
A t'elle un certificat médicale qui dit qu'elle a besoin d'aller en maison de repos, des circonstances atténuantes prouvables ? Si non, cela risque et peut être mal vu par le juge
2 mars 2014 à 06:19
2 mars 2014 à 06:38
2 mars 2014 à 07:31
Et bien, justement, le risque est que la garde soit confié au père et pas provisoirement