Derogation de licence de transport
voyages en cars
Messages postés
1
Statut
Membre
-
A.A.C.F.T. Messages postés 197 Statut Membre -
A.A.C.F.T. Messages postés 197 Statut Membre -
bonjour je suis autocariste
j'ai une question auquel les instances de nombre beau métier ne sont toujours pas en mesure de me répondre.
question : j'ai une capacité de transport de moins de 9 places je voudrai répondre a un marcher de 4 mois avec un autocar de 50 places dans un lieu privé et public a la fois (un port de commerce) faut il que je possédais une licence communautaire dans ce car qui ne va jamais en sortir.
merci de d'une réponse rapide en vous remercient par avance.
j'ai une question auquel les instances de nombre beau métier ne sont toujours pas en mesure de me répondre.
question : j'ai une capacité de transport de moins de 9 places je voudrai répondre a un marcher de 4 mois avec un autocar de 50 places dans un lieu privé et public a la fois (un port de commerce) faut il que je possédais une licence communautaire dans ce car qui ne va jamais en sortir.
merci de d'une réponse rapide en vous remercient par avance.
A voir également:
- Derogation de licence de transport
- Lettre de dérogation exemple - Accueil - Modèles de lettres Famille
- Licence vtc prix - Guide
- Il est en cours de transport vers votre site de livraison - Forum Consommation
- Temps pour un colis avec colissimo ? ✓ - Forum Consommation
- Pourquoi antidater un bon de transport - Forum sécurité sociale