Sujet Précédent Sujet Suivant

Recolte apres vente

Résolu
preuil Messages postés 2 Date d'inscription lundi 27 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 janvier 2014 - 27 janv. 2014 à 17:43
dany311 Messages postés 20606 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 14 juin 2024 - 27 janv. 2014 à 23:11
Bonsoir je viens d acheter une maison avec un terrain sur lequel j'ai quelques arbres fruitiers, je souhaiterai savoir si la recolte en cours doit etre laissée a l'ancien proprietaire qui me la imposé recement .Il ne sagit que de deux ou trois arbres et pas d'une propriété agricole.je vous remercie de me tenir au courant de la legislation ainsi que du texte de loi ,j 'ai affaire je crois a quelqu'un de procédurier et pas toujours honnête.cordialement

2 réponses

Réponse 1 / 2
gerber1 Messages postés 15868 Date d'inscription mardi 11 novembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 28 août 2021 8 965
27 janv. 2014 à 17:54 
la recolte en cours doit etre laissée a l'ancien proprietaire

Bonjour
Qu'appelez vous résolte en cours ?? Il n'y a pas de récolte en ce moment,les olives : c'est finie,peut etre les chicons .
De toutes façons,à moins d'avoir un accord écrit devant Notaire,vous etes propriétaire de votre terrain et des arbres fruitiers
-1
dany311 Messages postés 20606 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 14 juin 2024 6 231
27 janv. 2014 à 18:51
ou des arbres à glaçons !!!!!!!
0
Réponse 2 / 2
preuil Messages postés 2 Date d'inscription lundi 27 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 27 janvier 2014
27 janv. 2014 à 22:10
Pour votre information en janvier fevrier on recolte les oranges et les kiwis qui sont maintenant a maturité!
-1
dany311 Messages postés 20606 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Contributeur Dernière intervention 14 juin 2024 6 231
27 janv. 2014 à 23:11
vous êtes dans le sud alors

France ou étranger ???
0

Discussions similaires

Impot et feraille
Nhanha33 -
gitane2229 -

9 réponses
conserver son credit immobilier après vente
domcer -
Maryse -

19 réponses
Garder son prêt immobilier après la vente
Worn -
papossible -

10 réponses
vente de tabac en ligne
jordan? -
Matthieu-B -

7 réponses
garde ton les papiers après la vente immobilieres
titus -
Cricri -

5 réponses