vente ponctuelle de tableaux

Question

Bonjour,
J'ai fait partie de la maison des artistes comme graphiste-plasticienne pendant 10ans. je me suis fait radier, il y a 1 an et demi-pour cessation d'activité, ne gagnant plus suffisamment.
Mais bien sur, g continué à peindre pour moi.
J'ai peut-être l'opportunité d'exposer qqs toiles dans une galerie. je n'ai plus de No de siret pour facturer. comment dois -je procéder,auprès de la galerie et si je vends 1 toile?? Ceci restant ponctuel.

CC · Accepted Answer

moi je vais exposer des tableau dans une boutique chargée de les vendre, et il faut avoir un numéro de siret même pour des ventes occasionnelles dans des expos. C'est facile, il suffit de se présenter au centre des impôts et de remplir une déclaration de début d'activité en tant qu'artiste peintre ou autres appelations et choisir Micro BNC. Tant que la vente ne rapporte pas 35 000€/an (je crois ou 30 000 Bref un chiffre assez énorme ) il n'y a pas de TVA sur les ventes ni de quelconques charges a payer ! Une fois le papier rempli c'est un peu long n'hésitez pas à les relancer ce que j'ai fait au bout d'1 mois d'attente, j'ai reçu le numéro de siret 3jours après mon appel. Une fois enregisté vous pouvez vendre vos tableaux.Surtout garder une copie des factures comportant la mention "éxonéré de TVA Art 293 b III-2 du Code Général des Impôts" avec une photo de la toile comme justificatifs à concerver au moins 10ans au cas ou !!!
Voilà !!!
          bonne ventes !!!

romain1880 · Answer

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Vente ponctuelle de tableaux

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