Succession

totf58 Messages postés 1 Date d'inscription samedi 25 janvier 2014 Statut Membre Dernière intervention 25 janvier 2014 - 25 janv. 2014 à 07:58
 Utilisateur anonyme - 25 janv. 2014 à 08:05
Bonjour,voila il y a quelques mois nous avons perdu notre grand mère..Qui a 6 enfants,donc une de c'est fille qui est décéder en1994.C'est cette personne qui est décéder en 1994 qui es notre mère a nous mon demi-frère et moi même.
Quand notre mamie est décéder,un de c'est fils qui est notre oncle a pris forcement un notaire!Et de la nous avons appris mon demi frère et moi même,que nous avions droit a la part de notre maman qui est décéder en 1994..Car celle ci,était sa propre fille!
Mais nous rencontrons un gros souci,le notaire nous a envoyer des papiers a remplir et signer pour la succession a la famille donc les 5,enfants qui restent,plus mon demi frère et moi.Nous les avons remplis et bien sur renvoyer,chez le notaire!
Mais le souci,que nous rencontrons est le suivant,mon demi frère,lui ne veut pas signer ni renvoyer ses fameux papiers chez le notaire.La notaire lui a fait une autre relance,mais celui si ne veut rien s'avoir..Pendant ce temps,la succession est bloquer.
Alors quoi faire,es ce qu'il existe un moyen que nous le succession soit débloquer pour nous autres,mais pas pour mon demi frère,vu qu'il veut nous embêter,et qu'il ne veut pas renvoyer ses papiers? Merci de votre réponse.

1 réponse

Utilisateur anonyme
25 janv. 2014 à 08:05
Bonjour,

Vous parlez de la déclaration de succession aux impôts ou bien du partage des biens ?

Cdlt
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