Mur de soutènement
Philippe C
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jmp59 Messages postés 31960 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
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Bonjour,
Nous avons un mur de soutènement, qui soutien donc notre terrain mais qui appartient au voisin du dessous (Conclusion du géomètre expert suite au Bornage à l'amiable).
Notre voisin est à priori d'accord avec les conclusions du géomètre et il veut commencer des travaux, mais il nous demande de participer au frais de travaux de refection du mur sous couvert que notre terre va tomber chez lui lors de ces travaux et qu'il doit l'évacuer.
Nous n'avons pas envie de participer à ces frais car nous considérons que si le mur lui appartient c'est à lui de gérer les travaux dans son intégrailité.
Il prévoit de démolir rapidement le mur qui menace de tomber et il ne le remontera que plus tard.
Peut-on refuser de participer à ces frais ?
Peut-on l'obliger à remonter le mur rapidement ?
Je ne vous ai pas donner toute l'histoire de ce mur, mais cela serait trop long ......+
Merci d'avance
Philippe
Nous avons un mur de soutènement, qui soutien donc notre terrain mais qui appartient au voisin du dessous (Conclusion du géomètre expert suite au Bornage à l'amiable).
Notre voisin est à priori d'accord avec les conclusions du géomètre et il veut commencer des travaux, mais il nous demande de participer au frais de travaux de refection du mur sous couvert que notre terre va tomber chez lui lors de ces travaux et qu'il doit l'évacuer.
Nous n'avons pas envie de participer à ces frais car nous considérons que si le mur lui appartient c'est à lui de gérer les travaux dans son intégrailité.
Il prévoit de démolir rapidement le mur qui menace de tomber et il ne le remontera que plus tard.
Peut-on refuser de participer à ces frais ?
Peut-on l'obliger à remonter le mur rapidement ?
Je ne vous ai pas donner toute l'histoire de ce mur, mais cela serait trop long ......+
Merci d'avance
Philippe
1 réponse
Bonjour,
Je ne vous ai pas donner toute l'histoire de ce mur, mais cela serait trop long ......
... pourtant un minimum de cette histoire serait utile pour confirmer l'avis du géomètre.
Si ce mur a été rendu nécessaire par un décaissement du terrain du voisin toutes les dépenses qui s'en suivent, sans exception, sont à sa charge.
Je ne vous ai pas donner toute l'histoire de ce mur, mais cela serait trop long ......
... pourtant un minimum de cette histoire serait utile pour confirmer l'avis du géomètre.
Si ce mur a été rendu nécessaire par un décaissement du terrain du voisin toutes les dépenses qui s'en suivent, sans exception, sont à sa charge.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Voici quelques informations complémentaires :
Le mur existait avant la construction de la maison du voisin, mais il été moins haut et il soutenait notre terrain.
Au moment de la construction de la maison du voisin (année 64), il n'a pas respecté la distance minimale avec la limite de propriété. Un accord a été trouvé (devant notaire), et le voisin a pris à sa charge la reconstruction du mur (plus haut) et surtout lorsqu'il la remonté, il n'a pas non plus respecté la distance noté sur l'accord et il l'a édifié chez lui !!
Donc aujourd'hui, le mur est chez lui, mais il soutien notre terrain, et il est prêt à tomber. Des travaux s'imposent, mais il veut nous faire participer au coût.
Le bornage à l'amiable a bien déterminer que le mur était chez lui et lui appartenait.
Nous n'avons pas envie de participer à ces frais et nous souhaiterions qu'il remonte le mur rapidement. Sommes-nous dans nos droits ?
Merci d'avance.
Le mur est-il fait d'agglos ou de béton ?
Je doute qu'un mur fait d'agglos puisse avoir l'appellation et la résistance d'un véritable mur de soutènement, fait de beton.
Pour ce qui est de la coulée de votre terre sur son terrain, c'est a lui de s'organiser en conséquence.
Comme "tout" est sur son terrain, vous n'avez pas a intervenir si ce n'est pour vous assurer qu'il ne vous "pique" pas de votre terre.
Ah, bon. Et comment faisait-on, avant l'invention du B.A. qui date de la fin du 19ème siècle ?