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11 réponses
Bonjour,
Avant de vous énerver sur de montrec, peut-être peut-on lui demander où il habite ? En ville ? en zone rurale ?
Avant de vous énerver sur de montrec, peut-être peut-on lui demander où il habite ? En ville ? en zone rurale ?
nicolas 2013
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un coq sa chante a +- 5h30 du matin donc cette personne doit perdre au moins un certain temps de sommeil et même le dimanche don vous avez raison il ne faut pas le juger !
DorisOups
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affreux.. c'est vrai que'n ville tout est calme à 5h du mat lol!!
Pour le coq, si il ne chante pas dans les horaires "tolérés" c'est pas un coq normal donc, la jurisprudence convient ceci > Le chant d'un coq qui s'exerce sans discontinuer la nuit à partir de quatre heures, constitue un trouble à la tranquillité du voisinage demeurant à proximité de la volière où l'animal est enfermé, ce chant ne pouvant, compte tenu de son caractère répétitif pendant plusieurs heures de la nuit, être considéré comme résultant du comportement normal d'un tel volatile, même en milieu rural (C.A. de Bordeaux, ch. corr., 29 févr. 199).
le coq chante et ne peut-être un trouble de voisinage a bon qui dit cela ?
vous ne savez pas !
il y a bien des communes ou la justice est passé et on interdit de faire sonner les cloche !
vous ne savez pas !
il y a bien des communes ou la justice est passé et on interdit de faire sonner les cloche !
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mdr!! on peut arreter des cloches!!
si vous avez un moyen pour empecher un coq de chanter, dites le!! à moins de lui tordre le cou, je ne vois pas!
et tous ces gens qui ne supportent plus rien, débarquent dans des villages et se comportent comme en pays conquis, et bien on en a ras le bol, figurez vous!
si vous avez un moyen pour empecher un coq de chanter, dites le!! à moins de lui tordre le cou, je ne vois pas!
et tous ces gens qui ne supportent plus rien, débarquent dans des villages et se comportent comme en pays conquis, et bien on en a ras le bol, figurez vous!
boissettes en seine été marne la justice a interdit de faire sonner les cloches par rapport a la loi de 1905 ou l'église et l'état se sont séparé
29 décembre 2013
"Boissettes (77) : la cloche n'a plus le droit de sonner
Le maire, Jean-Pierre Legrand (DVD), a été débouté en appel suite à la plainte d'un riverain : il doit produire un arrêté interdisant l'usage de la cloche de l'église pour donner l'heure.
"
il ne s'agir nullement de la loi de 1905...
et de toute façon en cassation ça ne passera jamais!
"Boissettes (77) : la cloche n'a plus le droit de sonner
Le maire, Jean-Pierre Legrand (DVD), a été débouté en appel suite à la plainte d'un riverain : il doit produire un arrêté interdisant l'usage de la cloche de l'église pour donner l'heure.
"
il ne s'agir nullement de la loi de 1905...
et de toute façon en cassation ça ne passera jamais!
Ce genre de "trouble" se juge au cas par cas, avec constats d'huissier à l'appui, selon l'importance des "débordements" et selon les heures etc.
A priori, les activités naturelles des animaux sont considérées comme normales car prévisibles et en général impossibles à gérer de façon artificielle.
On sait bien qu'à la campagne les coqs chantent, les pies jacassent, les vaches meuglent, les rivières et ruisseaux clapotent, les poules caquettent, les chouettes ululent, les corbeaux croassent et les grenouilles coassent, et n'obéissent en cela à aucune injonction humaine.
S'il s'avère cependant qu'un tel comportement, naturel au départ, prenne des dimensions exagérées et se transforme de ce fait objectivement en trouble anormal de voisinage, une action en justice est en effet possible, avec toutes les réserves d'appréciation, comme apparemment dans le jugement de la CA de Bordeaux (29.02.1996) cité ci-dessus, car tout le souci est de savoir où cesse la situation "normale" et où commence le "trouble anormal de voisinage".
Qu'est ce qui est "normal", qu'est ce qui ne l'est pas ?
Un peu de lecture pour relativiser cette approche très particulière et non exhaustive d'un sujet très vaste et différencié :
>> http://www.cnejac.org/pdf/d2.pdf
>> https://www.troublesdevoisinage.com/?option=com_content&task=view&id=46&Itemid=40
>> http://www.juristes-environnement.com/article_detail.php?id=357
>> https://www.pyrenees-pireneus.com/404.php
A priori, les activités naturelles des animaux sont considérées comme normales car prévisibles et en général impossibles à gérer de façon artificielle.
On sait bien qu'à la campagne les coqs chantent, les pies jacassent, les vaches meuglent, les rivières et ruisseaux clapotent, les poules caquettent, les chouettes ululent, les corbeaux croassent et les grenouilles coassent, et n'obéissent en cela à aucune injonction humaine.
S'il s'avère cependant qu'un tel comportement, naturel au départ, prenne des dimensions exagérées et se transforme de ce fait objectivement en trouble anormal de voisinage, une action en justice est en effet possible, avec toutes les réserves d'appréciation, comme apparemment dans le jugement de la CA de Bordeaux (29.02.1996) cité ci-dessus, car tout le souci est de savoir où cesse la situation "normale" et où commence le "trouble anormal de voisinage".
Qu'est ce qui est "normal", qu'est ce qui ne l'est pas ?
Un peu de lecture pour relativiser cette approche très particulière et non exhaustive d'un sujet très vaste et différencié :
>> http://www.cnejac.org/pdf/d2.pdf
>> https://www.troublesdevoisinage.com/?option=com_content&task=view&id=46&Itemid=40
>> http://www.juristes-environnement.com/article_detail.php?id=357
>> https://www.pyrenees-pireneus.com/404.php
bonjour
concernant les cloches il me semble avoir lu que s il est prouvé qu elle sonnaient avant 1905 on pouvait ne pas les arreter enfin il est quand meme facile de programmer les cloches les coqs non ou c est la casserole ou l operation (a verifier)
pour la leçon de BmV les poules caquettent les grenouilles....une question :
et la fourmie elle ......
bonne année a tous
concernant les cloches il me semble avoir lu que s il est prouvé qu elle sonnaient avant 1905 on pouvait ne pas les arreter enfin il est quand meme facile de programmer les cloches les coqs non ou c est la casserole ou l operation (a verifier)
pour la leçon de BmV les poules caquettent les grenouilles....une question :
et la fourmie elle ......
bonne année a tous
encore un parisien qui veut que toute la campagne se plie a ses désirs ???
les vaches doivent arrêter de meugler, les coqs de chanter, et les agriculteurs de bosser...
les vaches doivent arrêter de meugler, les coqs de chanter, et les agriculteurs de bosser...
bonjour
"encore un parisien qui veut que toute la campagne se plie a ses désirs ??? "
tu aurrais pu éviter cette reflexion, à connotation raciste
le reste de ton post, ne vaut pas mieux, tu poses des intérrogations, ou l'on ne peut que répondre "non", tout comme ceux, qui posent des questions fermées
c'est un procédé connu, de désinformation
"encore un parisien qui veut que toute la campagne se plie a ses désirs ??? "
tu aurrais pu éviter cette reflexion, à connotation raciste
le reste de ton post, ne vaut pas mieux, tu poses des intérrogations, ou l'on ne peut que répondre "non", tout comme ceux, qui posent des questions fermées
c'est un procédé connu, de désinformation
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