Conduire sans permis.?????
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mary1702
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mary1702 Messages postés 2255 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
mary1702 Messages postés 2255 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
Bonjour à tous et toutes,
Je viens vers vous car j'aurai besoin de votre aide.
Mon ex compagnon a conduit sa moto sans permis, il a été arrêté mais n'a rien eu.
Il y a quelques mois, il conduit une voiture alors que personne ne l'a vu passer son permis.
Il a eu plusieurs accidents avec les voitures de ses compagnes. Il a un droit de visite et d'hébergement sur sa seconde petite fille qu'il a eu il y a 4 ans avec une de ses ex compagnes, et vient chercher leur fille avec une voiture.
Comment savoir s'il a ou non son permis et qu'encoure-t-il s'il ne l'a effectivement pas??
Merci de votre attention, c'est très important pour la maman de cette petite fille qui se fait beaucoup de soucis quand il vient la chercher en voiture!
Cordialement.
Je viens vers vous car j'aurai besoin de votre aide.
Mon ex compagnon a conduit sa moto sans permis, il a été arrêté mais n'a rien eu.
Il y a quelques mois, il conduit une voiture alors que personne ne l'a vu passer son permis.
Il a eu plusieurs accidents avec les voitures de ses compagnes. Il a un droit de visite et d'hébergement sur sa seconde petite fille qu'il a eu il y a 4 ans avec une de ses ex compagnes, et vient chercher leur fille avec une voiture.
Comment savoir s'il a ou non son permis et qu'encoure-t-il s'il ne l'a effectivement pas??
Merci de votre attention, c'est très important pour la maman de cette petite fille qui se fait beaucoup de soucis quand il vient la chercher en voiture!
Cordialement.
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4 réponses
Bonjour,
Normalement aucune possibilité pour un tiers d'en avoir connaissance. Mais si la mère de la fillette explique le cas à la Gendarmerie ou à la Police ça pourrait tomber par hasard dans une oreille qui pourrait être à l'origine, toujours par hasard, d'un contrôle de papiers.
Article L221-2 du code de la route Un an de prison 15 000€ d'amende
Normalement aucune possibilité pour un tiers d'en avoir connaissance. Mais si la mère de la fillette explique le cas à la Gendarmerie ou à la Police ça pourrait tomber par hasard dans une oreille qui pourrait être à l'origine, toujours par hasard, d'un contrôle de papiers.
Article L221-2 du code de la route Un an de prison 15 000€ d'amende
Qu'elle ne demande pas si il a le permis
Qu'elle lui demande de le lui montrer.
Comme argument, qu'elle argue qu'en cas de contrôle, si il n'a pas le permis sur lui, même si il l'a bien passé, il risque des embrouilles avec la police, embrouilles qui au final porteront préjudice à sa fille...
Si il ne présente pas le permis... (et là, je dis peut-être des bêtises car je ne connais pas la loi à ce sujet), qu'elle refuse de lui laisser sa fille sous prétexte de mise en danger.
Par la suite, si il s'avère qu'il n'a pas le permis, la mise en danger de la fille pourrait être suffisant pour lui faire perdre la garde...
Qu'elle lui demande de le lui montrer.
Comme argument, qu'elle argue qu'en cas de contrôle, si il n'a pas le permis sur lui, même si il l'a bien passé, il risque des embrouilles avec la police, embrouilles qui au final porteront préjudice à sa fille...
Si il ne présente pas le permis... (et là, je dis peut-être des bêtises car je ne connais pas la loi à ce sujet), qu'elle refuse de lui laisser sa fille sous prétexte de mise en danger.
Par la suite, si il s'avère qu'il n'a pas le permis, la mise en danger de la fille pourrait être suffisant pour lui faire perdre la garde...
BONJOUR MARY 1702
vous dite il a eu plusieurs accidents
ce que je ne comprend pas c'est a chaque accident il y a un constat a faire donc obligatoirement le numéro du permis de conduire doit figurer
sur celui ci ?
EFFECTIVEMENT si celui ci n'a pas le permis outres les sanctions qu'il
encoure
ce qui me fait vraiment peur c'est pour l'enfant en cas d'accident
a mon sens je pense que la maman devrait en parler soit a la police ou
gendarmerie et dans les plus brefs délais avant qu'il n'arrive de gros
problèmes
cordialement
vous dite il a eu plusieurs accidents
ce que je ne comprend pas c'est a chaque accident il y a un constat a faire donc obligatoirement le numéro du permis de conduire doit figurer
sur celui ci ?
EFFECTIVEMENT si celui ci n'a pas le permis outres les sanctions qu'il
encoure
ce qui me fait vraiment peur c'est pour l'enfant en cas d'accident
a mon sens je pense que la maman devrait en parler soit a la police ou
gendarmerie et dans les plus brefs délais avant qu'il n'arrive de gros
problèmes
cordialement
en fait il a eu des accidents avec les voitures de ses compagnes ou soit des voitures appartenant à un membre de la famille des compagnes, et au départ quand tout se passe bien avec les compagnes, ils s'arrangent ensemble et ensuite comme ils comprennent que c'est un magouilleur ils laissent tomber. Quand à sa compagne "officielle" il a eu un accident avec la voiture de celle-ci et elle a dit que c'était elle et pas lui qui avait eu l'accident, ce qui est pour mon compte bien louche justement, car sinon il l'aurait déclaré mais s'il n'a pas de permis il n'a pas d'assurance. Et étant donné qu'il conduisait une moto sans avoir le permis, il est tout à fait capable de faire pareil pour une voiture.... Il a montré ce fameux papier rose un jour à une de ses compagnes, mais pas plus que ça, et il connait du monde dans le côté magouilles, donc un faux permis est facile à faire je présume....
La législation juridique et financière évolue en permanence...