Conduire sans permis.?????

Résolu
mary1702 Messages postés 2203 Date d'inscription mercredi 13 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2014 - Modifié par gerber1 le 17/12/2013 à 11:00
mary1702 Messages postés 2203 Date d'inscription mercredi 13 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2014 - 21 déc. 2013 à 00:12
Bonjour à tous et toutes,

Je viens vers vous car j'aurai besoin de votre aide.
Mon ex compagnon a conduit sa moto sans permis, il a été arrêté mais n'a rien eu.
Il y a quelques mois, il conduit une voiture alors que personne ne l'a vu passer son permis.
Il a eu plusieurs accidents avec les voitures de ses compagnes. Il a un droit de visite et d'hébergement sur sa seconde petite fille qu'il a eu il y a 4 ans avec une de ses ex compagnes, et vient chercher leur fille avec une voiture.

Comment savoir s'il a ou non son permis et qu'encoure-t-il s'il ne l'a effectivement pas??
Merci de votre attention, c'est très important pour la maman de cette petite fille qui se fait beaucoup de soucis quand il vient la chercher en voiture!
Cordialement.

4 réponses

jmp59 Messages postés 29287 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 792
17 déc. 2013 à 11:26
Bonjour,

Normalement aucune possibilité pour un tiers d'en avoir connaissance. Mais si la mère de la fillette explique le cas à la Gendarmerie ou à la Police ça pourrait tomber par hasard dans une oreille qui pourrait être à l'origine, toujours par hasard, d'un contrôle de papiers.
Article L221-2 du code de la route Un an de prison 15 000€ d'amende
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Bonjour,

Demandez-lui s'il l'a !
Si vous n'avez pas confiance, ne montez pas avec lui.
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mary1702 Messages postés 2203 Date d'inscription mercredi 13 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2014 11
17 déc. 2013 à 16:10
il dit qu'il a, et personne n'a vu le passer, après je ne risque pas de monter avec lui étant donné que je n'ai plus de contacts, c'est pour son ex compagne qui a de gros doutes et pour la sécurité de sa fille qu'elle demande ça.
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dna.factory Messages postés 25432 Date d'inscription mercredi 18 avril 2007 Statut Modérateur Dernière intervention 19 décembre 2024 12 927
17 déc. 2013 à 19:03
Qu'elle ne demande pas si il a le permis
Qu'elle lui demande de le lui montrer.

Comme argument, qu'elle argue qu'en cas de contrôle, si il n'a pas le permis sur lui, même si il l'a bien passé, il risque des embrouilles avec la police, embrouilles qui au final porteront préjudice à sa fille...

Si il ne présente pas le permis... (et là, je dis peut-être des bêtises car je ne connais pas la loi à ce sujet), qu'elle refuse de lui laisser sa fille sous prétexte de mise en danger.

Par la suite, si il s'avère qu'il n'a pas le permis, la mise en danger de la fille pourrait être suffisant pour lui faire perdre la garde...
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elle peut aussi tout simplement exprimer ses doutes, ,à la gendarmerie, ,ou à la police, du lieu du domicile du papa, ils se ferront un plaisir, de le controler, non?
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mary1702 Messages postés 2203 Date d'inscription mercredi 13 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2014 11
17 déc. 2013 à 19:14
le souci est que là où elle habite les gendarmes ne sont pas très coopératifs et se fichent de pas mal de chose! un jour il l'a tabassé elle a été les voir et n'ont jamais voulu prendre sa plainte elle à dû aller aux urgences et ensuite avec le certificat médical comme preuve là ils ont voulu!
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chiquefille Messages postés 2590 Date d'inscription vendredi 6 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2017 879
17 déc. 2013 à 19:17
sachez que les gendarmes n'ont pas le droit de refuser de prendre une plainte ( je l'ai vu hier dans l'émission de Courbet).
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jmp59 Messages postés 29287 Date d'inscription mercredi 9 juin 2004 Statut Contributeur Dernière intervention 25 novembre 2015 3 792
17 déc. 2013 à 19:38
.... mais ils sont loin de tous regarder Julien Courbet !
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chiquefille Messages postés 2590 Date d'inscription vendredi 6 mai 2011 Statut Membre Dernière intervention 11 janvier 2017 879
17 déc. 2013 à 19:51
peut etre mais les gendarmes savent qu'ils sont obligés de prendre les plaintes
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FLAADERCHE07 Messages postés 852 Date d'inscription mercredi 17 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juin 2014 89
18 déc. 2013 à 12:02
BONJOUR MARY 1702

vous dite il a eu plusieurs accidents
ce que je ne comprend pas c'est a chaque accident il y a un constat a faire donc obligatoirement le numéro du permis de conduire doit figurer
sur celui ci ?
EFFECTIVEMENT si celui ci n'a pas le permis outres les sanctions qu'il
encoure
ce qui me fait vraiment peur c'est pour l'enfant en cas d'accident
a mon sens je pense que la maman devrait en parler soit a la police ou
gendarmerie et dans les plus brefs délais avant qu'il n'arrive de gros
problèmes
cordialement
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mary1702 Messages postés 2203 Date d'inscription mercredi 13 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2014 11
18 déc. 2013 à 15:09
en fait il a eu des accidents avec les voitures de ses compagnes ou soit des voitures appartenant à un membre de la famille des compagnes, et au départ quand tout se passe bien avec les compagnes, ils s'arrangent ensemble et ensuite comme ils comprennent que c'est un magouilleur ils laissent tomber. Quand à sa compagne "officielle" il a eu un accident avec la voiture de celle-ci et elle a dit que c'était elle et pas lui qui avait eu l'accident, ce qui est pour mon compte bien louche justement, car sinon il l'aurait déclaré mais s'il n'a pas de permis il n'a pas d'assurance. Et étant donné qu'il conduisait une moto sans avoir le permis, il est tout à fait capable de faire pareil pour une voiture.... Il a montré ce fameux papier rose un jour à une de ses compagnes, mais pas plus que ça, et il connait du monde dans le côté magouilles, donc un faux permis est facile à faire je présume....
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mary1702 Messages postés 2203 Date d'inscription mercredi 13 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2014 11
18 déc. 2013 à 15:33
j'ai dit à la maman d'aller voir la gendarmerie de sa ville et de leur parler de ses doutes concernant le permis de conduire du père de sa fille et on verra bien ce que cela va donner! en tous cas merci à tous pour vos réponses!
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FLAADERCHE07 Messages postés 852 Date d'inscription mercredi 17 avril 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juin 2014 89
18 déc. 2013 à 18:13
BONSOIR MARY 1702

bravo a vous et S V P tenez nous au courant de cette affaire
d'avance un grand merci cordialement et bonnes fêtes
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mary1702 Messages postés 2203 Date d'inscription mercredi 13 janvier 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 décembre 2014 11
21 déc. 2013 à 00:12
Bonnes fêtes à vous aussi :)
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