charpente et vice caché

Question

Bonjour, 

J'ai vendu ma maison, il y a quelques mois. 
Auparavant, j'avais, pour pouvoir installer un escalier menant à la trappe du grenier, 
fait des découpes dans le plancher du grenier.

Les acquéreurs ont plusieurs fois, visité l'immeuble, de la cave au grenier....avant la signature de l'acte authentique.

Il ont, depuis, eu l'intention de faire aménager ce grenier. Le professionnel requis pour faire les travaux, leur a indiqué que la charpente avait été fragilisée par une découpe dans une poutre. 
Les acquéreurs m'ont appelé pour me dire qu'il y avait un vice caché.

Je suis tombé de nues...
Je ne voulais pas "massacrer" ma charpente. Evidemment je n'en avais pas parlé aux acquéreurs parce que je n'étais pas moi même au courant de ce problème.

Ayant changé de région, je leur ai adressé un professionnel pour qu'il fasse le point avec eux. D'après ce dernier, il était possible de mettre à mes frais, une poutre métallique.
Malheureusement ils n'ont pas voulu le recevoir en lui répondant qu'ils ne voulaient pas de poutre métallique qui aurait enlaidi leur grenier.

J'ai écrit au notaire qui a rédigé l'acte, pour lui expliquer la situation et lui demander s'il y avait une solution amiable.

Ce dernier se contente de me renvoyer les courriers des acquéreurs, qui me menacent maintenant d'aller au tribunal.

Comment puis je prouver ma bonne foi ? 

Merci de me renseigner.

kasom · Answer

bonjour

Il n'y a pas de vice caché si vous n'avez pas vendu une maison avec grenier "aménageable" 

car un grenier n'est "aménageable " qui si le plancher répond à des normes bien précises 

voyez votre assurance habitation si vous avez la protection juridique

demeflch · Answer

bonsoir

J'ai demandé au notaire la copie de mon acte de vente, pour avoir la désignation complète de la maison et voir si le grenier était précisé "aménageable" ou non.


En juillet dernier, j'ai adressé un courrier recommandé avec AR au notaire, dont la teneur suit :
"Maître,

Pour faire suite à votre envoi d'une lettre qui m'était adressée par Monsieur 
et Madame X,acquéreurs de ma maison sise à Y, m'informant
que suite à la visite d'un artisan, en vue d'aménager le grenier. 
Ce dernier leur a précisé que le plancher dudit grenier "bougeait".

Je tiens à vous préciser que ni moi-même, ni Monsieur et Madame X
lors de leurs visites précédant la vente, n'avons remarqué ce "problème".

Dans leur lettre, Monsieur et Madame X considèrent cela comme un vice caché.

Je n'ai, à aucun moment, de la négociation ou de la vente, voulu cacher
quoique ce soit.

En conséquence, j'ai, de mon côté, fait passer un professionnel, dans le grenier
pour connaître la nature du problème.

Il s'avérerait que lorsque j'ai installé l'escalier et la trappe menant au grenier, j'ai,
malheureusement scié une poutre.

Etant et restant de bonne foi, j'ai proposé, sur conseil du professionnel, de 
mettre une poutre métallique pour renforcer....

Joint par téléphone, Monsieur X refuse cette solution, qui pour lui, réduirait
l'espace des futures combles aménageables.

Je vous remercie de bien vouloir me faire savoir les solutions qui s'offrent à moi,
pour "régler" ce litige, 
soit en tenant compte des conditions écrites dans l'acte de vente,
soit pour trouver un accord amiable.

Dans l'attente de vous lire,"

Je n'ai jamais eu aucune réponse.

Dans mon premier post, j'ai écrit que les acquéreurs n'ont pas voulu recevoir le professionnel, c'était dans le sens "on s'assoit et on discute".

Voilà les renseignements que je peux vous fournir.

Merci et bonne soirée.

ulyssesourd · Answer

Bonjour,
Tout de même ! on ne touche jamais aux poutres de la structure de la charpente ! eh bien il va vous falloir vous prendre en tord, et essayer de réparer votre erreur quelque soit les moyens (financière, réparer vous même, etc...) Si un jour, la plancher s'éffondre et pire avec des personnes se trouvant au dessous, vous en etes tenu pour responsable car dans l'acte de vente, il est (peut être) spitulé qu'aucun gros  travaux a été effectué depuis 10 ans. Donc si la découpe a été faite avant 10 ans, c'est OK mais il faut le prouver (facture de la trappe par exemple) sinon vous en etes tenu pour responsable meme si vous provez votre bonne foi.
Surtout, foncez faire qq chose afin d'éviter le tribunal qui pourrait s'averer très couteux, vous avez l'argent de la vente donc des moyens de réparer la charpente. C'est un conseil que je vous donne. 
Arretez d'écrire des lettres, faites le voyage jusqu'à votre ancienne demeure et debrouillez vous pour re-solidier le plancher sans attendre !
Bon courage!

Charpente et vice caché

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