Terrain agricole

katush -  
BmV Messages postés 43705 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   -
Bonjour,
Je souhaite savoir si il est possible d'installer une réserve d'eau souterraine ou non sur un terrain agricole ainsi qu'un cabanon pour stocké du matériel de jardinage.
Merci de vos réponses

8 réponses

  1.
    BmV Messages postés 43705 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 643
     
    Que dit le règlement concernant la zone visée dans le POS ou PLU de la commune ?

    1
  2. BmV Messages postés 43705 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 643
     
    "IL Y A plusieurs personne qu'ils le disent " : et alors ?
    C'est pas parce qu'ils sont nombreux à le dire que c'est légalement juste, si ?

    Comme nous sommes sur un forum juridique, il ne suffit pas de prétendre un truc, il est en général exigé de produire les textes réglementaires qui confirment ces allégations ...

    Merci par avance.

    Sinon, si c'est juste pour papoter, on va passer un moment au Café du Commerce le plus proche.

    1
  4. nicolas 2013 Messages postés 354 Statut Membre 38
     
    normalement non car faut être agriculteur pour pouvoir " aménager " un terrain agricole
    et y construire "cuve enterré et cabanon"
    0

  5. Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?

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  6. BmV Messages postés 43705 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 643
     
    C'est écrit où, ça ?

    0
    1. nicolas 2013 Messages postés 354 Statut Membre 38
       
      pour un moderateur vous savez pas grand chose
      je ne suis pas le seul a le dire
      aller voir la question de tonio113 du 21/01/2911 a 21:37
      IL Y A plusieurs personne qu'ils le disent
      et même aillleur
      0
  7. katushbzh29976
     
    alors comment faire pour devenir agricultrice ? Est-ce qu'il faut un diplôme ?
    Merci de vos réponses
    0
  8. BmV Messages postés 43705 Date d'inscription   Statut Modérateur Dernière intervention   19 643
     
    Voire cela directement avec la chambre d'agriculture locale qui donneront tous les détails.

    0
  9. katushbzh29976
     
    justement quels sont les textes qui le disent ? Est ce que sur
    un terrain agricole il est possible d'installer réserve d'eau, cabanon, poser un mobil home quelques semaines par an et pas sur d'autres ?
    0

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